‹ Catéchisme politique (volume 2)Chapitre 74 sur 266 · LÉGION D'HONNEUR · texte numérisé non relu

LÉGION D'HONNEUR

Ier.

lit.

Arrérages des rentes de '4 1/2 p. 0/0 sur le grand-livre de la dette pu-

0,217, 15lf 10,179,456 |

Supplément à la dotation

Intérêts des actions sur les canaux

d'embranchement du canal du Midi.

Remboursement, par les membres de

la Légion d'honneur et par les médailles militaires, du prix de leurs

Produit des brevets de nomination et de promotion dans l'Ordre. —

Droits de chancellerie pour port de

fi, 000 /

Rentes données en remplacement des Versements par les titulaires de ma-

Pensions des élèves pensionnaires de la maison de Saint-Denis et trous-

seaux des élèves pensionnaires et des élèves gratuites

ia.ooo

Pensions et trousseaux des élèves des succursales

Versements faits dans la caisse de Produits divers

Avances à faire à la Légion d'hon-

neur par la caisse des dépôts et consignations pour le payement des pensions viagères concédées en

MINISTÈRE de la MARINE

et des COLONIES.

Page 1