LA RÉPUBLIQUE DES CAMARADES

La Magistrature

PAR

He ERT DE JOUVENEL «So

La Conscience du Juge.

Les magistrats sont presque toujours intègres. Et ceci est d'autant plus beau, qu'ils le sont contre toute raison.

Ils ont été recrutés au hasard et nommés par des ministres, sans autre loi que celle de la brigue. Ils sortent généralement du Quartier latin, où ils ont eu la jeunesse hasardeuse des étudiants en droit.lls ont rarement de grandes fortunes.

lls débutent le plus souvent comme juges suppléants et le restent parfois pendant dix ou quinze ans, sans recevoir aucune rétribution. Au bout de ce temps, ils obtiennent un traitement minime.

Ils sont tenus cependant à quelque décorum, et doivent tout au moins sauvegarder la dignité de leur façade. Ils fréquentent, surtout à Paris, dans les salons fastueux de quelques collègues riches et de grands avocats. Ils y connaissent toutes les tentations de la vie.

Ils ont le scepticisme de leur milieu et, de plus, celui que donne l’habitude de regarder en face les fautes et les crimes des hommes. <

Ils savent que l’administration de la ae ne diffère pas des autres administrations : ils ne redoutent donc guère les sanctions et sont persuadés que lé mérite ne suffit pas à déterminer la récompense.

Ils disposent d’une puissance formidable, qui met à leur merci l'honneur et la fortune des justiciables.

Ils n’offrent donc pas de garanties, ne connaissent

(4) C’est le titre d’un. volume qui paraîtra la semaine ‘ prochaine.

pas de freins, ne touchent pas de traitements, subissent toutes les tentations, possèdent tous les pouvoirs — en dépit de quoi ils sont intègres. Et, comme rien ne les y oblige, ni ne les y engage, il faut croire qu'ils le sont par goût.

Les magistrats d'autrefois pouvaient croire sans trop de peine au caractère divin de leur justice, puisqu'ils avaient commencé par croire à la Justice divine. Ceux d'aujourd'hui sont plus embarrassés ; le criterium leur manque.

Pourtant ils s’apparentent à la même grande tradition. Ils ont gardé un peu des mœurs de l’ancienne magistrature, en en conservant le costume. Sans doute, les hermines de leurs robes rouges sont devenues des peaux de lapins, mais elles se souviennent d’avoir été hermines.

Cest ainsi que, sans avoir, à proprement parler, la Foi, il leur reste, tout au moins, le préjugé de la Justice.

On a retiré les crucifix des prétoires ; mais on n’a point encore enlevé les cadres qui les contenaient. Ce fait est symbolique. À défaut d’une religion, un état d'esprit mystique subsiste, qui permet encore aux juges de croire provisoirement à leur justice.

Ainsi s'explique sans doute que le contact quotidien entre hommes d’une même carrière, qui dans d'autres milieux entraîne tant d’abdications et de compromissions, devienne ici un élément de moralité.

Il y a chez ces hommes une autre passion que celle du profit : ils ont le besoin de l'estime et le goût de l'honneur. L'esprit de corps semble prendre ici sa revanche. Il existerait donc un métier, où l’on garde

une préoccupation supérieure à celle des bénéfices,

Le Méfier.

Si haut que les magistrats placent leur profession, c'est tout de même une profession. Ils en vivent mal, mais ils en vivent, Ils n’ont point de vénalité, maïs ils ont de l'ambition ; à défaut de la passion du lucre, ils ont celle des honneurs. à

Plus encore que la politique, la Justice devrait être

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un sacerdoce. Or, c’est à peine une carrière, quelquefois même, C’est un gagne-pain.

Ecoutez les magistrats se plaindre du malheur des temps. Leurs doléances ne se distinguent pas de celles d'employés syndiqués ou d’ouvriers en grève. Ils nous exposent en de vastes articles que leurs traitement sont infimes, qu'un vieux juge est moins rétribué qu’un sous-lieutenant de vingt ans, que la situation pécuniaire d’un conseiller à la cour d'appel, d’un président de chambre ou d'un procureur de la République est très inférieure à celle d’un commissaire central et qu'un percepteur de chef-lieu de canton est mieux rémunéré qu’un président de première classe.

— Dans ces conditions, déclarent, tour à tour, tous les Gardes des Sceaux, le recrutement de la magistrature menace de devenir impossible.

L'état d’esprit que cette situation révèle n’a rien de mystique.

La vérité est que l’on entre aujourd’hui dans la magistrature, comme l’on entrerait dans les contributions indirectes ou dans les tabacs.

On y entre même souvent avec moins d’enthousiasme,

Nous avions tous, au collège, des camarades qui voulaient devenir officiers ou médecins. Nous n’en avions pas qui voulussent devenir magistrats. :

Cette profession, la plus redoutable de toutes et-pour laquelle aucune préparation ne semblerait suffisante, est une de celles précisément pour laquelle on se décide généralement à la dernière extrémité, parce qu’on n’en a pas trouvé d’autre ét qu'il vient un âge cependant où il importe « d’avoir une situation » ou simplement de gagner sa vie.

Gest parmi les avocats que se recrutent ordinairement les magistrats. Mais vit-on jamais un avocat qui avait l'espoir de se faire une place au Larreau, en solliciter une au tribunal ou au parquet ?

On devient juge, comme on deviendrait critique littéraire ou critique dramatique. On décidera de la vie et de l’honneur des citoyens, comme on déciderait du mérite littéraire d’une pièce ou d’un livre.

Cette chose effrayante : rendre la justice, devient un métier comme un autre — et dans lequel il faut essayer d’arranger sa vie et de « faire son chemin ».

La Lépalité.

Un magistrat, qui tient à son repos, doit éviter les crises de conscience.

Rien ne serait plus émouvant que les drames qui se … jouent au fond de l’âme d’un juge, si nos institutions Le D Gares n’étaient précisément faites pour permettre au juge d'échapper à sa conscience.

Du jour où les hommes ont cessé d’être très sûrs de «la loi morale, qui est au fond de leur cœur », il est devenu nécessaire qu'ils s’en réfèrent simplement à la loi écrite, qui se trouve dans le Code.

Ainsi apparut dans le monde l’idée de la légalité, qui facilita singulièrement la tâche du magistrat.

Notre législation est ainsi faite que les crimes sont déférés aux jurés, magistrats d'occasion, qui jugent en fait, tandis que les délits relèvent des magistrats de

… métier, qui jugent en droit, Les uns se prononcent« en ! leur âme et conscience »; les autres simplement en vertu des textes écrits.

Au point de vue de la raison pure, le contraire serait tout aussi logique : on concevrait fort bien que ce fût précisément dans les cas les plus graves. que le législateur n’ait rien voulu laisser à l’arbitraire des hommes. Il faut donc chercher à cette règle une autre raison qu’une raison de justice, et c’est en effet simplement une raison de commodité.

On peut imposer d'aussi lourdes angoisses à des jurés, qui n’ont à se prononcer que sur quelques affaires dans toute leur vie; comment les infligerait-on à des magistrats, qui en apprécient vingt dans une seule journée? .

Aussi le magistrat est-il dispensé de juger en conscience : il lui suffit de juger en droit. Il ne mesure pas l’équité, il pèse des textes juridiques et confronte des « précédents ». Les convictions les mieux assurées ne doivent même pas entrer en ligne si elles ont contre

- elles un arrêt de cassation. Le juge peut dès lors avoir, dans l'étude d une cause, des curiosités de savant et des « inquiétudes de philosophe, mais jamais dés angoisses

de justicier.

La légalité, qui est la garantie des justiciables, est peut-être plus encore la sauvegarde des magistrats.

CA

L'organisation du doute

Ainsi le critérium de la Justice manque.:

Le magistrat, pauvre homme qu'aucune lumière spéciale n’éclaire, cherche à tâtons la vérité dans le désordre des lois.

En vain on a essayé de substituer à l’idée abstraite de l'équité le système concret de la légalité. En face de la conscience humaine, désormais sans certitude, la loi écrite apparaît pleine de contradictions.

Pour essayer d’en déterminer l’esprit, un débat s’engage : mais des deux avocats en présence — avocat des parties ou bien avocat du gouvernement — chacun poursuit une tâche, qui est d’attaquer ou de défendre, Ni l’un ni l’autre ne se préoccupe de chercher simplement la vérité.

La légalité laissait subsister le doute. Le débat l’organise.

— Qu'est-ce que la vérité? demandait déjà Ponce- Pilate, magistrat trop décrié, qui refusa, dit-on, de sauver un innocent, mais qui, somme toute, fit beaucoup en ne le condamnant pas.

Depuis Pilate, le doute subsiste. La jurisprudence renferme le principe d'autant de contradictions que la conscience même.

La voie est désormais ouverte à toutes les interventions.

ET La Politique

Tous comptes faits, le magistrat, qui est un fonctionnaire comme les autres, dépend du gouvernement, au même titre que les autres.

Peut-être même en dépend-il davantage, Puisqu’il n’a pas la passion du lucre, ne doit-il pas avoir plus qu'un autre la passion des honneurs ; puisqu'il n’attend rien que de l’État, n'est-il pas normal qu’il attende de )\ l'Etat beaucoup ?

Les magistrats, qui ne sauraient être corrompus par les justiciables, sont susceptibles d’être influencés par le gouvernement. Ceux que ne tenterait pas l'offre d’une fortune, n’en sont parfois que plus disposés à tout sacrifier à l’appât d’une robe rouge,

Même lorsqu'il s’agit d'appliquer la loi, ils ne peu-

vent pas, nous l'avons dit, demeurer tout à fait indiffé- “rents aux fluctuations de la politique. Comment les néglisgeraient-ils, quand il s’agit de donner des gages “aux hommes de qui leur avenir dépend?

… D'ailleurs, sile magistrat a besoin du gouvernement leg gouvernement a souvent besoin de la magistrature.

. Toute l’histoire scandaleuse de la troisième République e est celle des compromissions et des conflits qui “sont intervenus entre le pouvoir exécutif et l’autorité Hjudiciaire. Le krach de l’Union générale, Panama, l'affaire Dreyfus, l'affaire Humbert, l’affaire Rochette “ne sont que les épisodes de la vie du parquet de la Seine, depuis trente ans.

… Dès lors que la justice répressive tient, dans ce pays, le premier des rôles politiques, ne devient-il pas natuel, en somme que les autorités politiques prétendent à la contrôler ?

». Le ministre de la Justice, qui demande à un procureur général de lui désigner un juge d'instruction ou “un président « sûr », sait fort bien dans quel sens il sera entendu.

Le magistrat qui vient d’être promu est géné érale- À ment beaucoup moins « sûr » que celui qui attend un avancement.

…— Pourtant, dira-t-on, un trait au moins distingue le magistrat du fonctionnaire : il est inamovible. Croyez-vous vraiment que le fonctionnaire ne le soit as?

Ne faut-il pas de plus distinguer entre les magistrats ? Le magistrat assisæqui juge, est inamovible, mais le navistrat debout, qui requiert, ne l’est pas. L'un ne elève que de sa conscience, mais l’autre relève du Garde des Sceaux. :

- Celui-ci est donc à la merci de toutes les sanctions, m ais celui-là est à la merci de tous les avancements.

Ce que l’on garantit au magistrat inamovible, ce n’est pas la liberté, c'est, éventuellement, l'impunité. = Ainsi le pouvoir exécutif se trouve désarmé préciséent dans les occasions, où il importerait qu'il püt vir.

Le Garde des Sceaux, avisé qu’un juge s’est rendu possible dans un poste, ne peut tout de même pas le