ID. OMNE

FRONTIN

l'herbe, couper le foin dans le lieu où ils se trouvent... les administrateurs des eaux publiques actuellement en exercice, et ceux qui le seront à l’avenir, auront soin de ne souffrir aux environs des sources, des voüles, murs, canaux et conduits souterrains, aucuns enclos. arbres, vignes, buissons, haies, murs de el6ture, plantations de saules, ni de roseaux ; ils sont autorisés à faire enlever, arracher, déraciner ceux qui s’y trouvent, en se renfermant avec équité dans le texte de la loi, qui leur donne le droit et le pouvoir de prononcer l’amende, de recevoir des gages, et d'ordonner la contrainte personnelle. Quant aux vignes ct aux arbres renfermeés dans les métairies, les édifices. ou murs de clôture, que les administrateurs des eaux ont reconnus n’étre pas dans le cas d'être démolis, il faudra que la permission de les conserver soit inscrite et gravée sur ces clôlures, ainsi que les noms des administrateurs qui les ont accordées.

Par cette loi, il n’est point dérogé aux permissions données par les administrateurs, à qui que ce soit, de prendre ou de puiser de l’eau dans les fontaines, canaux ou conduits souterrains, pourvu qu'on n’y emploie ni roue, ni calice , nimachine, que l'on ne creuse aucun puits, el qu'on ne perce aucune nouvelle ouverlure. »

CXXX. Il n'y a pasde doute que les contempteurs d’une loi aussi utile ne méritent les peines qu'elle inflige. Mais il a fallu user de douceur envers ceux qu’une longue négligence avait induits en erreur. C’est pourquoi nous avons, autant qu'il a été en notre pouvoir, fait en sorte que ceux qui étaient en contravention ne fussent pas con-

NUNC. SUNT. QUIQUE. ERUNT. CIRCA. FONTES. ET. FORNICES. ET. MUROS. ET. RIVOS. FT. SPECUS. TERMINATUS. ARBORES. VITES. VEPRES. SENTES. RIPÆ. MACERIA. SALICTA. ARUNDINETA. TOL- LANTUR. EXCIDANTUR. EFFODIANTUR. EXCODICENTUR. UTIQUE. RECTE. FACTUM. ESSE. VOLET, EOQUE. NOMINE. LS. PIGNORIS. CAPTIO. MULTÆ. DICTIO. COERCITIOQUE. ESTO. IDQUE. IIS. SINE. FRAUDE. SUA. FACERE. LICEAT. JUS. POTESTASQUE ESTO..…. QUOMINUS. VITES. ARBORES. QUÆ. VILLIS. ÆDIFICIIS. MACE RIISVE. INCLUSÆ. SUNT. MACERIÆ. QUAS. CURATORES. AQUARUM. CAUSSA. COGNITA. NE. DEMOLIRENTUR. DOMINIS. PERMISE- RUNT. QUIBUS. INSCRIPTA. INSCULPTAQUE. ESSENT. IPSORUM. QUI. PERMISISSENT. CURATORUM. NOMINA. MANEANT.

HAC. LEGE. NIHILUM, ROGATOR. QUOMINUS. EX. IIS. FON: TIBUS. RIVIS. SPECUBUS. FORNICIBUS, AQUAM. SUMERE. HAURIRE. JS. QUIBUSCUMQUE:. CURATORES. AQUARUM. PER- MISERINT. PRÆTERQUAM. ROTA. CALICE. MAGHINA. LICEAT, DUM. NEQUE. PUTEUS. NEQUE. FORAMEN. NOVUM. FIAT. EJUS. HAC. LEGE. NIBILUM. ROGATOR.

CXXX. Utilissimæ legis contemptores non negaverim dignas pœna quæ intenditur; sed negligenlia longi temporis deceptos leniter revocari opportuit. ftaque sedulo laboravimus, ut quantum in nobis fuit, etiam ignorarentué£ qui erraverant. lis vero qui admoniti ad indulgentiam imperatoris decurrerunt, possumus videri caussa impelrati be-

nus. Quant à ceux qui, après avoir été avertis, ont eu recours à la bonté du prince, nous pouvons assurer que nous avons été cause du bienfait qu'ils ont obtenu. Mais , au reste, je souhaite que l’exécution de la loi ne soit pas nécessaire : car le devoir de ma place m’obliserait à la défendre, sans craindre de blesser les intérêts des particuliers.