TITRE V

Adoption.

Sectiopt I. -r- Observations.

§ I.— Conditiong de l'adoption, n. 245.

§ IL — Formes de l'adoption, n. 254.

S III.— Natoredela décision qui admet l'adoption, n. 266.

Section II. — Jurisprudence.

§ 1. — CONDITIONS DE l'aDOPTION.

S45. L'adoption du Gode Napoléon n'a presque rien de commun ieivec Tancienne adoption des Romains ; les causes, les effets, les formes, tout diffère.

Le principal effet de l'adoption chez les Romains était de faire passer l'adopté dans la famille de l'adoptant et de conférer à celui-ci tous les droits de la puissjance paternelle sur la personne et les biens de l'adopté.

Si l'adopté était maître de ses droits, suijurisy Fadoption opérait un changement dans son état, minimam capitis difninuiionem ; s'il était fils de famille, il sortait de la puissance et de la famille de son père naturel pour entrer sous la puissance et dans la famille de son père adoptîf.

246. Dans le système admis par le Code Napoléon^ Tadopté reste dans sa famille naturelle, il y conserva tousses droils (C. Nap., art. 348); il demeure donc sous la puissance de ses père et mère naturels sans passer sous la puissance et dans la famille de l'adoptant, auic parents duquel il ne peut jamais succéder. (Toullier. t. II, n*» 983.)

Ce système est emprunté au Code prussien, don" l'article 708 porte que <^ l'adoption ne crée aucune relation ni aucun droit en faveur de Tadopté sur les biens des parents de l'adoptant. »

La forme même de notre adoption a été empruntée a ce Code, qui dispose à l'article 666 que « l'adoption nm s'opère que par un contrat écrit conflrmé par le Tribunal supérieur de la province. »

247. Il existe trois espèces d'adoption : l'adoplioc: ordinaire, l'adoption rémunératoire et l'adoption testamentaire.

Nous nous occuperons seulement de l'adoption ordinaire.

248. Les femmes peuvent ainsi que les hommes adopter. (C. Nap., art. 343.)