Archives départementales des Basses-Pyrénées, E

12. Archives nationales, K 71, n" 12 ; Pièce justificative n» CXXIX.

S'* Ordre donné « ad relationem ».

Réception d'hommage (30 janvier 1462) : Par Monseigneur le duc, à la relation du sire de Malicorne, seneschal de Berry, maistres Jehan Brun et Pierre Morin, commissaires en ceste partie ; Marquier ^

Réception d'hommage (5 août 1469) : Par Monseigneur le duc, à la relation du chancelier de Bretagne à ce commis ; Guiton -.

Réception d'hommage (25 novembre 1469) : Par Monseigneur le duc, à la relation du seigneur de Ruffec, seneschal de Quercy, à ce commis ; Guiton "^

Lettres relatives à un impôt établi à Saiot-Sever (7 mai 1470) : Par Monseigneur le duc, à la relation des gens de son Grand Conseil ; Daniel *.

Lettres relatives au privilège du droit de salin à Agen (18 mai 1470) : Par Monseigneur le duc, à la relation des gens de son Grand Conseil ; Guiton ^.

Lettres ordonnant une enquête (10 octobre 1470) : Par Monseigneur le duc, à la relation des gens de son Grand Conseil ; Daniel ^.

Mandement relatif aux greffes affermés (15 février 1471) : Par Monseigneur le duc, à la relation des gens de ses finances ; Marquier '',

Mandement au trésorier des guerres(31 juillet 1471) : Par Monseigneur le duc, à la relation des gens de son Grand Conseil ; Guiton ^.

'^t° Ordre donné par le Conseil seul.

Manifeste du 18 mars 1465 : Par le Conseil de Monseigneur cstan à Bourges, auquel estoient MM. de Beaujeu, le conte de Dampmartin, les sires de Linières, de Luçay, de Voullon, Pierre des Barres et plusieurs autres présens : Cadier •'.