OU GRAND CONSEIL DETAT

U divan e^t Ip cçns^ d'^^t } il ?e oç^mpose ^^ qu'il suit :

l^ grand ifisir prepaieir miqi^f^ , lieute- Miit du grand seigneur ;

U muphti^ grand pontife ;

I^cmmacan^ gouyçrneur de Cpnstajili^p-* pie. Cest lui qui coi^MPande en l'absence du S^dnsirj «

^m<f/emU^ mipistrej d'^tj^t et; de? rela- ^extérieures;

^ ^ter^ar-effen^^ ministre des finances;

^ ^«flga-^e^, n^nifiitre; de l'intérieur ;

Us caàileskers , pain^^e^ de la justice et pi^ prévôts d'armées : il y en a deux ; l'un poor r^sie, l'autre gpHir l'Europe^

t^ ^r^aru^^rmruai n^ini§ti;e^ de la marine ;

Le janissaire aga^ général en chef des janissaires soldés ;

Le spahis èo^a y général en chef de la cava* lerie soldée ;

Le topgjr-bachiy général ea chef de l'artillerie;

Le capUan^p€icha^ grand amiral ;

Les six visirs du Banc y pachas à deux queues.

Enfin tous les pachas à deux et trois queues qui se trouvent à Constantinople. Ils ont le droit pendant leur séjour dans cette ville , de siéger au divan , ou pour mieux dire , ils font partie de ce grand conseil d'état

Le divan s'assemble comme conseil d'état , et quelquefois comme cour suprême. Dans le premier cas , il discute les hauts intérêts de Tempire , la paix , la guerre , les relations diplomatiques ; on y prononce sur les a£faires de haute administration, sur les projets d'amélioration et sur les pétitions présentées.

Quand ce conseil s'assemble comme oour suprême , il prononce en dernier ressort sur les appels tant au civil qu'au criminel , qui sont portés devant le trône. Il juge les accusations formées contre les cadis et les deux cadileskers , ministre de la justice , l'un pour l'Europe , l'autre pour l'Asie, tous deux

ihés des juges ou cadis de leurs dépaitèmens respectif». ^

Le dWan prononce aussi sur les plaintes portées contre les ministres , les pachas et les grands dignitaires soit de Tempire , soit du sérail, et contre ceux même qui font partie du conseil; les membres inculpés ne doivent pas siéger lorsqu'on délibère à leur sujet. Tout, au difan , se décide à la majorité des suffrages.

Le grand visir préside ce conseil. En son absence le muphti le remplace. Si on y décidait contre l'un ou l'autre . ce serait celui des deux qui ne serait pas inculpé, qui aurait la ptésideoce ^ et , en son absence , ce doit être le caîmacan , pour appliquer contre le prévenu, s'il jr a lieu , la loi qui statue sur les faits reprochés.

Le grand seigneur ne peut pas présider le dnran ; il n'y a même aucime voix , quoiqu'il assiste à presque toutes les séances ; mais il se place dans une loge grillée , où il arrive par ses appartemens ; de là il voit tout , entend toutes les délibérations ; mais toujours sans être vu' Les ministres et les conseillers doivent parler à haute voix et distinctement , afin que l'empereor ne perde rien de tout ce qui s'y discute j qu'il puisse juger du zèle de chacun , et