ADMINISTRATION DE LA JUSTICE

ItIGES TURCS.

Apiis avoir parlé de Tuléma , sous le rapport de ses fonctions religieuses , il reste à le oonûdérer dans ses fonctions judiciaires.

Tous les magistrats ^ et les individus qui administrent la justice en Turquie, sont deshom-' mes delà loi; mab par cette dénomination on n'entend pas hommes de chicane, car toute espèce de chicane est interdite en ce pays ; on aiiend par hommes de la loi , les membres composant le corps de Fuléma, dont nous ve* nons de parler ; ils sont appelés effendis, et ont tous une parfaite connaissance du Coran. Mais, ainsi que je lai déjà dit , un certain nombre Centre eux ne dessert pas les mosquées. Ceux-là se Cbnt professeurs de la loi, enseignent et expliquent cette même loi ; c'est parmi ces docteurs et professeurs que l'on choisit les juges des petites villes appelés cadis^ ceux des grandes

appelés mollahs. Quant aiix deux cadileskers ^ chefs des juges , grands juges ou mîaistMft de la justice, ce sont toujours des hommes de la loi élèves du sérail. Les naîbs sont des juges inférieurs. Us sont chargés de l'expédition des affaires de peu d'importance comme nos juges de paix; il y en a dans chaque £siubourg même dans ceux des petites villes ; les moV» laks et les cadis ne jugent que les afiaires d'une fier^aioe imporCanœ»

Les 4^dilesàar8 donnent audienoe tous les jours m^tin et soir , mais le vendredi , jour de ilivin I où ib sont obligés d'aller , c'est leur kdia qui danAe audience pour eux.

Les deux cadileskers ont leur place au divan SMr le même hano que le grand visir , l'un & sa droite^ l'autre à sa gauche.

La justice en Turquie s'administre afee h plis grande pnMuptîtude. VdmXèi^chiccmeetk oepays: les détours , les retours de cette avide mégère , y sont tout-à-fait inconnus. Point d'avocats , point d'avoués , point d'étemelles procédures t leâ preuve morales , c'est*à*dire les présomp*tioRS légales qui souvent ne sont que des {préventions illégales , immorales et dangereuses pour l'innocence , ne déterminent pas les jugemens ; les chicanes légales , tirées de cp clmos de lois

^9J dan^ le Digeste y les Pandectes^ Timoode de Juilimen , d*aprè8 lesqtielles on a adBÛiMtFé loiig«lemps la justice par toute l'Ëulope, et d'aprè6 lesquelles on Tadministre encore èx» presque toute rAllemagne et ntalie. Tous e» codes pravièoiFes et rérocables qui laissent la porte ouverte au^c injustices de toute espèeCy n'ont aucune autorité dans ce pays, que foa suppose arbitrairement gouTcmé. On j j^mit les crimes, quand il est prouvé quHls ont été commis ; le manque de formalités , les dé* tours d^une défense adroite et spécieuse ne sont pas admis ; Téloquenoe est de nul effet pour ai^ fh/à le cours de la justioe , et les protections le peuvent non plus soustraire le coupable au diâtiment. La punition des grands et des magistrats n'est pas tardive (94), et ce sont les hauts atetiristrateurs qui sont le plus surveillés. Ce système est la base de la justice distributire de ce pays. Cette justice est prompte , sevève (95), mais elle s'étend du plus grand au moindre individu turc ; il faut bien que pour FspplicatKm elle pesoit pas aussi violente qu'elle le parait , puisqu'un nombre infini d'étrangers vient s'établir par choix à Constantinople , ou autres lieux de Tempire, comme il a déjÀ été dit , et q^ beaucoup d'entre eux frappés par

Tarbitraire dans leur propre pays , cherchent en Turquie une terre d'asile et de protection.

Entrons dans quelque détail sur la marche des procédures dans Fempire ottoman. Nous avons dit quelles étaient soumises, au jugement des cadis , des mollaks. Certains auteurs ont voulu regarder la juridiction de ces juges comme ayant quelque ressemblance avec nos cours martiales ou prévotales , ^ mais Us ont commis une erreur ; Thistorien Syllostri la signale en s'exprimant ainsi :

(R Ces sortes de cours ne peuvent être regar^ dées comme cours martiales , puisque les jugemens qu'elles rendent sont soumis à Texaftiak du pacha du lieu , et qu'ils ne sont exécutoires qu'après son approbation.

M Voici comment se forment ces juridictions. Les mollaks et les cadis ont leurs*divans respectifs composés de deux autres effendis, l'un qui fait les fonctions de kma , substitut ou adjoint du juge principal , l'autre qui remplit les fonctions de greffier ; celui-ci est diargé de la rédaction et du dépôt des actes judiciaires , et de tous les jugemens prononcés.

» Dans les afBûres graves, les jugemens qu'ils rendent sont soumis au pacha du lieu , lequel a également un divan composé de deux effen-

^99 is, Élisant les mêmes fonctions que les précédées. Les pièces en vertu desquelles Taccusé a. été condamné , sont soumises à Fexamen de ce second conseil ; lorsque le jugement rendu par le moUak ou le cadi est approuvé , il est ezécoté promptement. Si le conseil du pacha ne rapprouvepas, celui-ci envoie les pièces auca- ^esker : celui-ci en fait son rapport au grand dhran , qui prononce sans appel sur le sort de Faccuséy ou sur c«lui du cadi ou du pacha qui a {«ononcé le jugement.

» Si le condamné en matières civiles, ou les païens en ligne directe du condamné en matières criminelles, trouvent le jugement du cadi ou du padia d'une injustice évidente, ils ont le droit d'adresser leurs plaintesau cadilesker ouau sniphti , lesquels en font leur rapport au divan suprême, qui confirme ou rejette la condamnation. Dans ce dernier cas la disgrâce dû pacha ou du cadi est inévitable. Car en Turquie on n'attend pas qu'on puisse se livrer à d'autres injustices, et quand une seule est absolument évidente , surtout en matière criminelle , on ne s'arrête pas à la destitution , mais souvent la tête des paébas et des cadis répond de leur faute; leurs biens sont confisqués et donnés à titre de dommages et intérêts aux plaignans ou à l'héritier

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du défaut , Tietime de 11n|fistice de ces deux autorités. Ainsi dans aucun autre goayemement la responsabilité des juges n'est si sévèrement établie que chez les Turcs {*). »

Après avoir écouté Syllostri sur le mode de juridiction des tribunaux turcs , voyons quel est le mode employé par eux pour établir la culpabilité.

Les mo}rens admis pour constater les délits , sont les preuves par écrit ou par témoignage. L'une ou Tautre de ces preuves est indispensable , tant dans les procès civils que dans les procès criminels, et l'on ne peut être oon«< damné sans avoir été convaincu par f un de ces moyens. Les témoins, au nombre de trois ponr le moins , doivent jurer cinq fois qu'ils disent la vérité , et le jurer d'après la formule pré<^ du Coran , par laquelle le témoin appelle la ma» ^diction de Dieu et la vengeance du prophète Jilne dUpM exactement vrai. On sent bien qae pour qu'un pareil mode de conviction soit praticable et soit pratiqué dans un pays depuis des siècles , il fsuit qu'il y ait généralement un grand fonds de morale et de conscience sur le-^

(*) Prccis historique de V Empire oUoman , 5"*. toI. , page 59, trad. deTitahen.

3ot (pA\e légialatear ait compté, et qu'il a Ëdlu en outre que le gouvernement et les magistrats Taient entretenu en donnant eux-mêmes l'exem* pie de la droiture et de Tintégrité ; autrement les torts de lliomme public eussent été imi* tés et surpassés par l'homme privé, et tout iMentôt aurait été détruit ; mais le gouvernement turc, dans son intérêt propre , se sur- TetUe i cet égard.

Comme presque tout se décide d'après l'auditioD des ténaoins , lt& lois contre le £iux té- HMHgnage ont dû être très-sévères : aussi la pÔBe de mort est-elle irrévocablement appliquée par le supplice du pal à tout individu coofaincu de £mx témoignage en matièi'es graves , âvUes ou criminelles ; en outre la con* fiscation des biens suit la sentence de mort.

Ce terrible supplice, et plus encore la croyance religieuse et le scrupule arrêtent le Tare ; sa conscience répugne au faux témoignage : aussi est-il en Turquie extrêmement nu^ , quoi qu'en aiait dit quelques historiens, et, comme on le voit , il est très-sévèrement puni (96).

Dans les affaires de grande importance, même dans celles de commerce, vente de marchan- £ses f baux, eta , on fait quelquefois les enga*

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gemens devant les émirs. Ces individus sont ceux qui se prétendent les descendons de la £aimille de Mahomet en ligne collatérale.^

Ces émirs sont distingués des autres Turcs; ils portent un turban vert pour marque de leur origine ; leur témoignage est d'un grand poids dans les afi&ires; quoique quelques historiens disent du mal de leur probité , d'autres les absolvent , et leur personne est sacrée comme celle des hommes de la loL

Si on objectait qu'il est impossible de bien ad* ministrer la justice et de bien gouverner un état quand on n'exige que des preuves testimoniales et écrites, il serait Êidle de répondre que les codes criminels européens sont d'acord en partie avec les lois criminelles turques , puisqu'ils admettent pareillement que le témoignage de plusieurs individus peut motiver Ui condamnation capitale. 11 n'y a donc que les codes civils qui^ non-seulement sont plus compliqués, plus ambigus ^ mais qui sont aussi plus exigeans : on peut faire à ce sujet une observation frappante sur notre législation , c'est que parmi nous , en certains cas, deux ou trois témoins suffisent pour charger un homme innocent d'un crime, pour le faire condamner à l'écha&nd, pour flétrir rhonneur de sa famille et réduire son épouse

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et ses enÊins à la misère , tandis que dans de minoes intérêts pécuniaires , pour une créance au-dessus de 1 5o francs , le témoignage des plus honnêtes gens du monde ne pourrait suffire pour constater la légalité ; la loi exige seulement alors des peuves par écrit

I^après DOS usages , Tadministration de la justice sans le secours des avocats, des avoués, des Basses de procédures , nous parait chose imposable , et pourtant elle se rend de cette manière en Turquie. Je rappelle à ce siyét au socrvenir du lecteur la citation déjà faite de n&storien Oudcondjle concernant le Prœmium et Pana , c'est-à-dire , la justice distributive de cette nation*. Mais si en général elle se distingue sous ce rapport , c'est que la loi frappe de mort le juge, quel qu'il soit, qui ose abuser de son autorité ; et qu'au contraire , dans les autres états de l'Europe on croirait déshonorer

le corps des juges en divulguant im jugement inique. Le citer même serait manquer au respect iihla magistrature. On- préfère assoupir l'af- £nre et laisser le juge coupable avec impunité reproduire ses Êiutes et les fiaiire imiter.

0 Voyez la ciUtioD , article Notions préliminaires ,

Les fiistes judiciaires des Turcs {^ésententstir rincorniptibilité des juges des exemples iaBombrables, je n'en citerai qu'un seuL

Pendant le ministère du grand visir Kiuperli ^ un riche propriétaire de Gallipoli eut le désir d acheter une maison voisine de la sienne pour agrandir son harem et ses jardins : il en avait proposé l'acquisition au possesseur, qui s'y était constamment refusé ; alors il imagina de for^qr son voisin à la vendre, en se procurant des témoins qui déclarassent qu'il avait donné sa parole et reçu en même temps une petite somme à compte comme arrhes de l'obligation réciproque. Il parvint donc à se procurer trois témoins de ce prétendu fait , et se présenta avec eux chez le cadi, qui était un de ses amis ; il le requit d'obliger le possesseur de la maison d'en passer le contrat de vente. Le cadi interrogea cet homme, dont il connaissait la probité ; celui-ci nia qu'il eût consenti à la vente de sa maison et qu'il eût reçu des arrhes ; il prêta serment du contraire sur le Coran : alors le cadi conçut des soupçons ; il fit appeler le plaignant et lui marqua son étonnement de ces difficultés, alléguant iju'il croyait avoir remarqué de la franchise dans le prévenu : alws œ riche propriétaire, comme ami du juge, ci^tit

fMQToàr loi confier la v6rité ; il hii avoua que ks témoins étaient igagnés , qu'il ne voulait pas firoster cet homme du prix de sa maison ^ mais seulemeutle foicer à là lui vendre^ en même temps il ofirit à ce cadcune bourse de cinq cent piastres pour qu'il prononçât en sa faveur. Le juge fcîgiiit d'y ooiœeatir , et l'on alla chercher les dnq cents piastres^queie càdi fit placer près de lui : aussitôt le juge fit appeler celui qui était préveau de ne point tenir son obligation ; il interrogea d'abord le plaignant , puis les témoins , qui rendirent le £s»ix témoignage et affirmèrent avec serment que la maison avait été vendue devant eux. Le juge se retourna du côté du prévenu et Tinterrogea de nouveau; cdni-ci déclara encore que ce que soutenaient les témoins était fiaux/et réitéra son serment c àve^vous des témoins lui demanda alors le cadi? » Le prévenu lui ayant répondu qu'il n'en avait pas : a Eh bien, lui dit ce juge , en voici cinq cents qui déposent en votre faveur,» et il montra le sac qui contenait les cinq cents piastres qu'on lui avait apportées pourle corrompre; il fit alors arréber le plaignant et les faux témoins, instruisît du fait le ministre Kiûperli àdimet qui , d'accord avec le divan , ordonna la mort du oorrupteor et de ceux qui avaient

téoioi^^m^ pour lui;^ la confiscation de leurs biens en faveur thi prévenu; et, pour rendre^ profitable cet exemple terrible et inémorable , 4a tête des coupables fiit exposée à la porte de la maison qu'ils avaiemt voulu ravir par une injustice*

Le siiltan Mahomet II , ayant su qu^un cadi avait forfait à la justice en favorisant les riches contre les pauvres , le fit juger , et , reconnu ooupable, il fut condamné à mort et exécuté : après son supplice il fut écorché , et le sultan fit étendre sa peau silr le siège du tribimal. Il domia la même charge au fils de ce cadi, qui fut obligé de s asseoir sur la peau de son père pour rendre la justice. Gambyse , roi de Perse, fit autrefois im acte de sévérité à peu près semblable, mais beaucoup plus cruel ^ puisqu'il fit éoorcher vif le malheureux juge. L'tûstoire ottomane rapporte une foule de traits d'équité des sultans , je n'en citerai qu^un seul.

Sous le même ministre Kiuperli , le sultan se décida à visiter ses piovinces d'Asie, acooiapagné de son grand visir. Il remarqua sur son passage une superbe maison qui appartenût à un riche Arménien ; elle avait des jardins ma* gnifiques et les dehors les plus ^légans ; le siil*

ta&sarreta à la considérer, et finit par vouloir la parcourir. Il se fit ouvrir les portes , se promena dans les jardins à cheval , et , toujoul^ pbs enchanté du lien , mit pied à terre pour visiter les appartemens. Leur beauté et leur ri* cbesse répondaient au reste de la propriété. Il d^anda à TArménien combien elle lui coûtait ; celui-d, embarrassé, répondit quatre câit ffliUc pôstres. Le prince ne répliqua rien, remonta à dieval , et continua son chemin. En' roolc il dit à son visir qu*il avait envie d'acheter cette maison , mais qu'il pensait qu'elle ^Yât du coûter à son propriétaire un prix pte élevé que celui qu'il avait déclaré. « Quel D>otif a pu £aire mentir cet homme? ajouta le sollan. — C'est , lui répondit Riuperli , la Plainte qu'ayant vu ses richesses nous ne lui "Imposassions une taxe plus forte. -^ Eh bien , <{<( le prince, je ferai l'acquisition de cette maison; mais je veux Tacheter au delà de sa valeur, P^fce que je dois donner l'exemple. Demain ^tes Tenir cet homme devant moi. n Lorsqu'il '^nrayle sultan lui demanda s'il consentait à lut '•ndre sa fMX>priélé pour le prix quelle luï <^*^t; sur sa réponse affirmative le prince loi fit compter à l'instant le montant de la dé- ^^bïatioa qu'il aidait. fjritet L'Arménien recevait

cette somme en tremblant de saisissement , désolé de la pwte qu'il éprouyait, car la maison valait bien davantage. Alors le sultan lui dit : « Tu m'as menti sur la valeur de ta propriété ; » je pourrais profiter de ton mensonge , mais H le Coran me défend de donner des exemples M d'injustice. Je dois suivre ses préceptes M comme les autres musulmans , étant le pre. }) mier cadi de l'empire, n Aussitôt il loi fit compter cinq fois la valeur qu'il avait indiquée lui-même être le prix de sa maison.

Les annales du règne de Louis XIV citent un trait à peu près semblable quant au fond^ mais bien difBérent en résultat II est d'un ministre I d'un cardinal, on peut le mettre en pa« rallèle avec ce trait d'équité d'un sultan.

Le cardinal Mazarin ( dit l'histoire) ent envie d'acheter pour Monsieur^ frère deLouis XIV, une magnifique maison et des jardins d'une étendue immense situés à Saint^Cloud. Cette propriété appartenait à un financier à qui elle coûtait environ un million ; son éminence vint la visiter comme par curiosité ; en la parconrant il dit négligemment au propriétaire. « Cela doit vous coûter douze cent mille livres ?» Le finan* cier, pour ne pas faire connaître sa richesse > s'en défendit en disant qu'il n'était pas assez

opulent pour mettre une telle somme à ses plaisirs, c Mais combien donc ? reprit le cardinal , deux cents mille écus ? Non monseigneur dit encore le financier : je ne suis pas assez riche pour aller jusque-là. Apparemment reprend encore le cardinal qu'elle ne vous coûte que centmille écus ? » Le financier crut devoir avouer celte taleur. Le lendemain matin son éminence hà envoya trois cents mille livrée par tiil notûre, avec un acte de vente tout dressé, en hA Mîantque, le roi ayant ^nvie 4de sa maison, û hâ en payait la valeur syr sofi estimation. Le fin^ncnr fut forcé de signer, et le cardinal pav sifinesseeuty pour trois cents mâle livfe^, ûB 9^ coàlaît plus d'cm mifiion au vendeur.

3to

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Tai déjà dit qu^on ne voyait à Constantînople y ni même au sérail , aucun fusil , aucune arme dans les mains des militaires , pas même

3ài.

à cetu qui sont dejgw^ fkw 4a viJte ^ mï^ pilais <lu {mnce ,' et c}ike lés £ictioBteîres ii!^4 \ai6Qt qm'an bâton à l^iinam/ r, ,: j! .

Cependamt, daiia cette iipmeQsecilâ^ ta^trailn qmiké pobliqué règne siod aakUtâr^ntiés^'^l sons eoptons ; eMe règi^ hâJbâtueUdfH^ftl'^ Jb(»«^ le cas de aéditk^n politique .)pliirqu!w eûâviri sunre grande vtU^; qii!eii foutoît^coôcj^^ «|W ^iMs^aute ]b peupler fi«i btea ^fOAwepsié^f'Jbiw aétusûetré^ que les MA(#rités Mt f^'^mrtevt f^ df letm. devWrs^ et qpf rV ffy.^offfi^vmmfn^f^iM nimt pa9 b^aow. , .pow ^6ii^^^muç$ #a powr leur siife)(é'pei|$^|inQUe^/)^ ^oe fanpa4§ ni d'espîonoage; k. {Nriaoe/i)àa(^^f^tta^»WjW

saciée pouf t^j^.las imw^A^Ws^ M«^ qM^u9§ sutumssontf ^e^oendiAS 4m jtroii^ ^ plu^^pç^ oot été condamnés, oe n'est q^e par seuteiiçç du divan et pour s'éUf^é^i^r^ d^AelU^s deivoirs en ne se oonfor^iaii|t pa|s aux Ws du Giiran. Mais jtasqu'à la décîs^ de. ce consf^îl ,. l^ur . perspiuiç &it saciée eitivénéi^éeKi .

Les criii|€|s soot tr^-rarea àt.Cona^ip^ti^ilQple ^ ds^s toiit ( autre lieu da la Xurqui^ ^ i ç'^f st un &it reuM\uH(^e ^oi^s le3: historiens.;, les ba? bitudes qui y disposent insensiblenaent ^j^Ues que la ffi^umAatîH)4ii 4f» JQftîiisaw. de jeux gk de

débautbe ne wàt pa§ à redouter ]pottr les Turcs ; les lois leur^fi^ent Ie$ jeux dé haurd , les loteries sont inooilhdes dttti^ (îefte capitale ^ où Ion ae ttow^'ph^ tùème de^ffilbox (97). Les propriétës et h liberté itidividii^ 7 60b| respbçtées ^ li^ grand nombre d'étrangers qm habite ! Qoqstantinople en e$t la plus grande preuve «^^itjtest-iise'qm Itas'iiltire 4m iea retkot? oe^ nef sont pas'iies moj^ns d< piaisirssi vaanéi^ si'^tttrayan^ que Vmt tro«nre daM uoi cavpitoftèB •isropâénnei^V^'^osoat parles speetadMvlM' iâles V les téntiiont^, otv ne trouve rimi de tout eela ohei& t4 ^ère eti reHgi^uK peuple turc ; ttiate on^éiliëp^ârtix H^e^âtions^ police , d'tB^ pk>nliage*£% d%iquisit{pil^1[^ilé; c'e^t^t^ dan» de' ^^ gbbvetûêi dëspëtiqueMent v m sur» t^lléf itijuMicfe et le di^spoliitte pa^tienkër tkst

" Dë^Wi^inèl^^rik ètfmgrtaA délit, lote q^ui^tf coÀ^mi^ W iiri]ïie''«trd5:(éi ^ëtt^ dë'téniOim, est'^il ki¥$t^. !Lé^'te^s>%d«it«)»h^'^ pré<$iées; les preuves morales quel» padsion^u là^baine jpèk:iyëM»eft«éi^^ ne sent pas

àAiiiscf**; Jfe^'iiit'pi^Vé'et 'biénî tonstâifé e«t sMil' ^uhr; Tîittis it'l^Jt' proûîpteinent et trèsôéN^ê^etnàent *'i''^ •'•' 'i-. '": '« .. • , ■ '• ''LAf^us^aeGidè^K3C^Cion dti'^tMabul eS-

feiidi porte sur la police relative à la propreté et à la salubrité de la yille , partie très-impar- £ûte chez les Turcs, car on sait le peu de pré* caution qu'ils prennent pour se garantir chaque année du retour de la peste , qui arrive fréquemment chez eux ; le stambul effendi sur- ?eille principalement les incendies.

Quand un incendie se déclare à Constantinople, il doit être le premier à monter à cheval poor en prévenir le caîmacan y celui-ci le grand visir, et ce dernier le sultan et le muphti; tous ces personnages doivent s'y rendre pour donner leurs ordres; quand même l'incendie arriverait de nuit , ik ne s'en dispensent pas sans de fortes raisons , particulièrement le sultan , dont la présence en ces sortes de cas satisfait la nation.

Est-il beaucoup d'états en Europe où le prince et les grands consentisseut à inter* rompre leur repos pour un accident de ce

Fllf DU PR£MI£R VOLUME.

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