‹ Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne (volume 2)Chapitre 120 sur 122 · CHAPITRE XVII · texte numérisé non relu

CHAPITRE XVII

Administration municipale. Débats entre les communes et le pouvoir central, p. 477. — L'alimentation publique : I. Le commerce des grains, p. 479. — II. La boulangerie, p. 488. — III. La

boucherie, p. 491. — IV. Les hôteliers, les cabaretiers, les rôtisseurs, les pâtissiers, p. 494. — V. Les marchés, p. 499. — VI. L'industrie et le commerce, p. 501. — VII. La sûreté publique : La sûreté des personnes et des biens, p. 525. — Interdiction du port d'armes, p. 530. — Surveillance des lieux publics, p. 533. — Répression du vagabondage et de la mendicité, p. 535. — Suppression du droit d'asile et meilleur aménHgement des villes et des campagnes, p. 542. — Eclairage des villes, p. 545. — Mesures contre l'incendie, p. 548. — La maréchaussée en Bourgogne, p. 551. — Les commissariats de police, p. 562. — VIII. La salubrité: La peste et les mesures d'assainissement, p. 566. — La peste en Bourgogne, p. 567. — Le personnel sanitaire, p. 576. — Le pavage, le balayage et l'enlèvement des immondices, p. 594. — Les établissements insalubres, p. 599. — La surveillance du Suzon, son curage, sa couverture, l'établissement des puits et fontaines, p. 601. — IX. La police : Intervention des municipalités en matière de moeurs et de religion. Le luxe, le théâtre et les fêtes, p. 604. — La prostitution, p. 610. — La religion, p. 612.

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