CCXCVIII

1300, juin.

1313, août .

t3oO, 3 mai.

1301-62, janvier . .

1362, 28 septembre, 1404, 9 juillet. . . .

1427-28, 3 mars .

Uo9, 29 mai . . .

1459, 27 septembre.

1473-74, 19 janvier.

1477, 1 1 septembre.

1479, 4 juin

1479, août

1498, juin

1314, février. . . .

1521, 11 septembre.

Wille d'Aiixonue.

Charte de commune octroyée au.x habitants d'Auxonne par litienne, comte de Bourgogne; Jean, comte de Ghalon, et la comtesse Agnès 28

Déclaration du duc Robert 11 sur la solde donnée aux hommes de commune, mandés à l'ost ou à la chevaucliée 33

Conûrmation par Jean de France, duc de Normandie, d'une charte de Hugues V, duc de Bourgogne, au sujet d'un impût irrégulièrement levé sur la ville d'Au.xonne. 33

Confirmation des privilèges de la commune d'Auxonne par Jean , roi de France 35

Lettres patentes de Jean, roi de France, portant constitution de la mairie d'Auxonne 38

Conliruialion des privilèges de la ville d'Auxonne par Jean sans-Peur, duc de Bourgogne 40

Autre par le duc Philippe-le-Bon 41

Arrêt du grand conseil de Bourgogne qui règle les débats survenus entre le procureur ducal au bailliage de Dijon et les maire et èchevins d'Auxonne, au sujet des droits respectifs du duc et de la commune 43

Déclaration du duc l'hilippe-le-Bon sur la sentence précédente 47

Confirmation des privilèges d'Auxonne par Charles, duc de Bourgogne, et autorisation dese servir d'une trompette arraoyée aux armes de la ville pour les publications . . 54

Ordonnance de Maximilien , archiduc d'Autriche, et de Marie, duchesse de Bourgogne, sa femme, qui remettent aux habitants d'Auxonne la .garde de leur ville 56

Capitulation accordée aux habitants d'Auxonne par Charles d'Amboise , gouverneur de Bourgogne et de Champagne 58

Confirmation de la capitulation précédente par le roi Louis XI 62

Confirmation des franchises de la ville d'Auxonne par le roi Louis Xll, et octroi à ses magistrats du privilège de franc-fief, et lettres de surannation de ces lettres. ... 63

Confirmation des franchises, libertés et privilèges de francfief de la ville d'Auxonne par le roi François l", et lettres de surannation à la suite 66

Confirmation par le roi François 1'' du droit de franc-fief primitivement accordé aux officiers municipaux d'.\uxonne, et extension de ce droit à tous les habitants de la ville 68

ceci.

CCGVI.

1536, 23 septembre.

CCCXt.

GCGXII.

CCGXIV.

CGGXV.

CCGXVI.

GGGXVII.

CCGXVIII.

CGGXIX.

1347, février. . , 1539, mars . . .

157}, 14 janvier

1573, septembre 1595, avril . . .

1613, avril

1G36, avril 1719, avril 1778, avril

Mandement du roi François I" au Parlement de Dijon de lever tout empêchement apporté à l'exercice des droits de justice de la mairie d'Auxonne et de son procureur

syndic 71

Conflrmation des privilèges d'Auxonne par le roi Henri il. 72

Autre par le roi François II 7.1

Mandement du roi Charles IX qui réintègre les maire et échevins d'Auxonne dans l'exercice de la juridiction de la police, qui leur avait été enlevée par les édils d'Amboise de janvier 1372 et de Paris du 28 juillet de la

même année 73

GonQrmation des privilèges de la ville d'Auxonne par le roi Henri III, et réintégration des magistrats dans l'exercice de la justice municipale 76

Lettres d'abolition accordées par Henri IV à Claude de Bauffremont, baron de Sennecey, gouverneur, aux maire, échevins et habitunls d'Auxonne, pour la part qu'ils avaient prise aux troubles de la Ligue, et conQrmation

des privilèges, franchises, etc., de cette ville 78

Confirmation des privilèges d'Auxonne par le roi

Louis XIII 83

Autre nouvelle confirmation par le même 86

Autre par le roi Louis XIV 87

Autre par Louis XV, roi de France 88

Autre par le roi Louis XVI 91

Chag'ny (Saônc-ct-Loire).

1224, septembre. . Analyse de la charte accordée par Eudes de Montagu. .

Slontrcal (Yonne).

1228, août Analyse de la charte accordée par Anséric de Montréal .

1232-33, 3 janvier 1232-33, 3 janvier

Ville de llontliaril.

1231, avril Charte de commune octroyée aux habitants de Montbard

par Hugues IV, duc de Bourgogne 96

1201 Charte d'affranchissement de la mainmorte, octroyéepar le

duc Eudes III aux habitants de Montbard 102

1209 Charte du duc Eudes III, qui accorde le banvin aux habitants 103

Promesse de sauvegarde faite par Robert, archevêque de

Lyon, à la commune If3

Autre de Guy, évêque d'Autun, à la commune de Montbard

1373, juillet Sentence du bailli d'Auxois qui renvoie le maire de Montbard des fins d'une plainte en abus de justice, portée contre lui par le procureur du duc audit bailliage . . .

1376, 12 août. . . . Déclaration du duc Philippe-le-Hardi au sujet des privilèges de la commune 109

1404-03, 13 janvier. Confirmation des piiviléges par Jean-saus-Peur, duc de

Bourgogne 111

1442, 14 mai .... Arrêt du conseil dncal qui maintient les habitants dans la possession de leurs droits de justice sur le territoire, contrairement aux iirètentions de l'abbé de Fonlenay. . 112

CGCXX. 1446-47, ÎIS mars. . Charte d'affranchissement des habitants de Seloichey-les-

Montbard par le duc Philippe-le-Bon 114

CCCXXr. 1492, 24 avril. . . . Lettre de Philippe, marquis de Hochberg, seigneur de Mon-

bard , qui décharge [lendant huit ans les habitants de l'imposition des marcs, moyennant une redevance annuelle de 300 livres 116

CCCXXII. 1517, mars ConQrniation des privilèges de la ville par le roi François l"

CCCXXill. 1644, 2 juillet. . . . Arrêt du conseil d'Etat qui renvoie ;Guillaume Colle, procureur du roi au grenier à sel de Montbard, des poursuites et condamnations prononcées contre lui, à requête des officiers municipaux dudit lieu, et ordonne l'élection de ces magistrats suivant les règlements et usages de la province 118

GCCXXIV. 1646, 17 novembre. Arrêt du Parlement de Dijon qui ordonne que, nonobstant l'absence du maire, il sera procédé a l'élection des échevins 126

Echevronne et Chang'ey.

CCCX.XV. 1231. octobre. . . . Charte de reconnaissance des franchises des habitants

d'Echevronne par Alix, duchesse de Bourgogne 127

CCCXXVI. 1263, mars; 1362, Confirmation de la charte d'Echevronne par Hugues IV,

octobre. duc de Bourgogne, et Jean, roi de France 130

Ville de Moyens (Yonne).

1231, 1232 Sommaire des chartes de franchises accordées par Miles IV

et Miles V, sires de Noyers 131

Boarg-og-ne (Daché de).

GCCXXVII. 1232, novembre . . Déclaration du duc Hugues IV, qui fait connaître à quelle

condition les hommes taillables pouvaient quitter la terre de leurs seigneurs 132

La Roche Pot.

GCCXXVIIl. 1233, avril Charte de franchises accordée par Hugues, seigneur de La

Roche, aux habitants de La Roche-Pot 133

Ville d'Arnay-lc-Dac, Sivry et Chassenay.

CGCXXLX. 1233, 24 avril. . . , Charte de franchises octroyée par le duc Hugues aux habitants de la ville d'Arnay-le-Duc et des villages de Sivry et Chassenay 137

CCGXXX. 1364, 19 octobre . . Charte d'affranchissement des hommesdu prieuré de Saint-

Jacques d'Arnay, par l'abbé, le couvent de Saint-Bénigne

et le prieur du lieu 139

1375, 5 décembre. . CouDrmation de cette charte par Geoffroy, évèque d'Autun. 141 1447, octobre. . . . Ratification de cette même charte par l'abbé et le couvent

de Saint-Bénigne 142

GGGXXXI. 1633, 10 juin. . . . Arrêt du Parlement de Dijon qui prescrit l'exécution de

ceux précédemment rendus, concernant l'élection des magistrats municipaux 143

Verdnn-sar-le-Doalis (Saône-et-L.oire).

1234, septembre . , Analyse de la charte de franchises accordée par Guy, sire

de Verdun 144

GCCXXXII.

CCGXXXIll.

CGGXXXIV.

GGGXXXV.

CGCXXXVl

CGGXXXIX.

CGGXL.

CGGXLI.

1234, décembre. .

1521, juin

1234, février 1320, 7 mai.

1235, 1315, juillet; 1353, mai; 1444, 27 novembre.

1 230-36, 24 février

GCGXXXVll. 1236, mars

GCGXXXVIU. 1241, juin.

1241, décembre.

■1241-42, janvier 1247, janvier. .

1367-8, 21 mars .

13S0, 1" septembre

Arg:illy.

Cliarlo'de commune accordée par le duc Hugues IV au.t habitants d'Argilh' 146

Confirmation des privilèges d'Argilly par le roi François 1" 149

Dag'uot.

Charte de commune octroyée par Hugues IV, duc de Bourgogne, aux hal)itants de Bagnot, et confirmée par son petit-fils, le duc Eudes IV 151

■larig'ay-lc-Cahouet.

Charte de franchises des habitants de Marigny-le-Cahouet par Eudes, sire de Monlagu, et Elisabeth de Courtenay, sa femme. — Confirmation de cette charte par Odard de Montagu. — Autre par Guillaume de Montagu , après ti'ansaclion avec les habitants au sujet de l'assiette de la prestation des 5,000 sols, exigée par la charte. — Autre par Pierre de la Baume, Marie de Beauvoir, dame de Ragny, et ses enfants mineurs, seigneurs en partie de Marigny, après transaction ayant pour but de soustraire les fiefs mouvants de la terre à cette même prestation. 153

Boui'^og'ur (Dnchr de).

Uéclaralion de Hugues IV, duc de Bourgogne, au sujet de droits que prétendait l'abbaye de Saint-Bénigne sur les hommes qui quittaient ses domaines 167

Ville de Flavig-nj-.

Charte passée en présence de Guy, évêque d'Autun, par laquelle Nicolas, abbé, le prieur et les religieux de Flavigny, vendent aux habitants du lieu la mainmorte et le bauvin qu'ils leur avaient déji engagés, les prestations de bienvenue ou nouvel avènement, de voyage en cour de Rome, et la permission aux veuves de convoler en secondes noces 169

Autorisation donnée par le pape Grégoire I.\ auK abbé et couvent do Flavigny de vendre le droit de mainmorte aux habitants du lieu 172

Ratification de la charte de l'abbé Nicolas par Ansel, doyen, et le Chapitre d'Autun 173

Autre par Aymory, archevêque de I-yon 174

Sentence de Hugues IV, duc de Bourgogne, qui, moyennant une nouvelle somme de 4.000 livres, maintient les haliitants de Flavigny en possession des privilèges qui leur avaient été vendus . . 174

Permission accordée par le duc Philippe-le-Hardi aux habitants de lever des octrois, pour en employer !e produit à restreindre l'enceinte fortifiée de la ville ...... 176

Arrêt du Parlement de Paris qui déboute les habitants de leurs prétentions de continuer à s'avouer hommes du duc de Bourgogne, depuis la cession de sa part de seigneurie à l'abbaye 178

CCCXLIII. 1572, 12 avril. . . . Arrêt du Parlement qui règle le débat survenu entre l'abbé

de Flavigny et les habitants, au sujet des élections municipales, de la tenue et de la présidence des assemblées . ISO

Aiscy-Ic-Diic et Chemîn-d'AIscy.

CCCXLIV. 1237, octobre. . . . Cbarte de commune octroyée par lingues IV, duc de Bourgogne, aux habitants d'Aisey et Chemin d'Aisey 182

Blarsannaj'-la-Côte.

CCCXLV. 1238, mai Charte de franchises octroyée aux habitants de Marsannay-

la-Côte par Jocerand Gros, seigneur de Brancion .... 184

Dig'oinc (Saône-ct-Loire).

1238, juillet Analyse de la charte accordée par Guillaume, sire de

Digoine 188

Hoiilai^u.

1241, 21 juillet . . . Analyse de la charte accordée par Eudes, sire de Mon-

taigu 189

Ahuy.

CGCXLVI. 1242, 25 mai .... Déclaration du duc Hugues IV an sujet des habitants

d'Abuy, de Queligny et d'autres villages appartenant à l'abbaye de Saint-Elienne de Dijon, qui, retirés au château de Talant , prétendaient conserver les biens qu'ils avaient dans ces villages 190

CCCXLVII. 1331, 3 décembre; Arrêt du Parlement de Paris qui homologue la transaction 1332, 29 mai. sur procès entre l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon et les habitants d'Abuy, au sujet des tailles, des redevances, de la justice et des droits seigneuriaux 193

CCCXLVIIl. 13o0, 14 mars et H Autre entre les mêmes, au sujet de la justice et du ban de

avril. vendanges 202

Ville de Sciirrc.

CCCXLIX. 1245, février .... Charte d'affranchissement concédée aux habitants de

Seurre par Hugues d'Antigny, seigneur de Pagny et de Seurre 207

CGCL. 1271, juin ConUrmation des franchises de Seurre par Philippe de

Vienne, seigneur de Pagny 210

CCCLI. 1274, septembre . . Déclaration d'Alix, comtesse de Vienne, et de Philippe, son

fils , au sujet d'un aide accordé par les habitants de Seurre 211

CCCLII. 1278, mai Charte de commune de la ville de Seurre, octroyée par

Philippe de Vienne 212

CCCLIIl. 1278, 24 septembre. Quittance donnée par Philippe de Vienne, seigneur de

Seurre , aux habitants du lieu, des 4,000 livres, prix de la charte de commune 226

CCCLIV. 1330, juin Quittance de la somme de 300 livres donnée à la commune de Seurre par Guillaume de Vienne, seigneur de Saint-Georges 228

CCCI.V. 1341, 6 juin .... Confirmation des privilèges de Seurre, par Guillaume de

Vienne, seigneur de Saint-Georges 229

CCCLVI. 1341. 13 juin. . . . « Esclercisseraent fait despuis auxdilcts habitants de Seurre

par messires Guillaume de Vienne , chevalier, seigneur du dict Seurre, dont la teneur s'en suyt « 231

CCGLVfl. 136o,l"juillet;137S, Lettres de sauvegarde accordées par le duc Philippe-le-

15 novembre. Bon à la ville de Seurre, et signiflées à Hugues de Vienne. 236

CCGLVIII. 1381, 2 décembre. . Protestation de la commune de Seurre contre la saisie de

de la mairie, ordonnée par le duc de Bourgogne 239

CCCLIX. 1389, 10 avril. . . . ConOrmation des privilèges de Seurre par Guillaume de

Vienne, donataire de son frère Hugues, sire de Sainte- Croix 240

CCCL.K. 1418-19, 31 mars. . Déclaration de Guillaume de Vienne, sire de Saint-Georges,

sur les privilèges de la ville de Seurre 244

CGCLXI. 1419, 23 août. . . . Main-levée par Guillaume de Vienne, seigneur de Saint- Georges, de la saisie de la mairie et de la justice de Seurre 246

CCCLXII. 1433-36, 16 février. Lettres de nouvellelé obtenues du duc Philippe-Ie-Bon

par les habitants de Seurre, contre les entreprises de leur seigneur et de ses ofQciers contre les privilèges et la justice de la ville 24G

CCCLXHI. 1437-38, 21 janvier. ConOrmation des privilèges de Seurre par Guillaume de

Vienne, seigneur de Saint-Georges 251

CCGLXIV. 1418-49, 26 janvier. Mandement du duc Philippe-le-Bon qui prescrit une enquête dans la cause entre son procureur et la commune de Seurre , au sujet de l'exercice de la justice municipale . . , 2o2

CCGLXV. 1484, 16 juillet. . . Lettre du roi Charles VHI, qui maintient les habitants de

Seurre dans l'exercice de leurs droits de justice 2o4

CGGLXVI. 1318, 14 avril. . . . Confirmation des privilèges de la ville de Seurre par le

roi François l°» 236

CGGLXVII. 1373, mai Lettres du roi Henri 111 qui rétablit la justice municipale

de Seurre, supprimée par l'ordonnance de Moulins . . . 237

Saulx-lc-Duc et Poisenl.

CCCLXVIU. 1246 , avril ; 1283, Charte des franchises accordées aux habitants de Saulx-leoctobre; 1313, 10 Duc par Jacques, sire de Saulx, accrues et étendues aux novembre; 1363, habitants de Poiseuil par Guillaume, son fils, confirmées juin; 1371, dé- et augmentées par Eudes IV, duc de Bourgogne ; Jean, cembre. roi de France, et Philippe-le-Hàrdi, duc de Bourgogne. 260

Ville de Vitteanx.

CCCLXIX. 1474, 25 août. . . . Jugement de Charles, duc de Bourgogne, qui homolcgue

la transaction conclue entre Charles de Chalon, comte de Joigny, seigneur de Vitteaux, et les habitants, au sujet de leurs droits réciproques 273

Concliey.

GGCLXX. 1232, mars; 1233, Vî&'mus et confirmation, parle duc Hugues IV, des projanvier, messes d'affranchissement et de la permission d'élire deux prud'hommes pour la gestion des affaires de l'église et de la commune, accordées par Humbert Le Pitois à ses hommes de Gouchey 277

GGGLXXI. 1270, 20 juin. . . . Transaction entre J. de Montigny, seigneur de Gouchey;

Alix, sa femme, et les habitants du lieu, au sujet de leurs droits respectifs 281

CCCLXXIII. 141E), 12 juin.

CCCLXXII. 13S6, 13 juin. . . . Arrêt du conseil ducal qui, nonobstant leur charte de

commune, condamne les habitants de Couchey à l'entière exécution des droits et redevances exigés par leurs

seigneurs 285

Lettres par lesquelles Jehan Le Pitois , écuyer, et Jehan de Saulx, chevalier, coseigneurs de Couche}', accordent aux habitants du lieu le droit d'acquérir des biens pour la dotation do l'église, et de pouvoir, en cas d'abscence du seigneur et des officiers, s'assembler pour délibérer de leurs affaires] sans être obligés d'attendre leur permission 294

Villr lie Chalon.

Analyse de la charte accordée par le duc Hugues IV. . . . 297

Pontailler.

Charte de coninuine octroyée aux habitants de Pontailler par Guillaume de Champlitte, vicomte de Dijon, sire du lieu, et approuvée par Guillaume, son flls; Hugues IV, duc de Bourgogne; l'archevêque de Besançon, l'évêque de Langres; Hugues et Alix, comte et comtesse de Bourgogne, et Guy de Vergy, sire de Mirebeau, sénéchal de Bourgogne , 299

CCCLXXV. lol7-18, [février . . Conûimation des privilèges des habitants de Pontailler par

le roi François 1" 30.ï

CCCLXXVl. 1562, juillet .... (Confirmation des privilèges de la ville de Poulailler par

le roi Charles IX 307

CCCLXXIV. 12S7, avril . .

CCCLXXVil. 1260, septembre

CCCLXXVIll.

CCCLXXIX.

CCCLXXXI.

■lolônie.

. Charte d'affranchissement accordée aux habitants de Molesme par l'abbé, et ratifiée par Guy,évèque de Langres. 308

Chaiissiu (Saônc-ei-Loiro).

. Analyse de la charte accordée par Simon de La Marche. .314

Villj-eii-.4iixoîs.

1264, juin Charte d'affranchissement des habitants de Villy-en-Auxois

accordée par le duc Hugues IV, et Jean, sire de Châteauvilain 317

1260, septembre

Salniaisc.

120b , mai Charte de franchises accordée par Etienne de Jlont-Saint-

Jean, sire de Salmaise, aux habitants du lieu 318

1318, 14 octobre . . Confirmation de la charte de Salmaise par Eudes IV, duc

de Bourgogne 324

Saint-Thibault.

12fio, !"■ novembre. Charte de franchises octroyée par Huguenin de Tliii, seigneur de Saint-Beury, aux habitants du lieu 325

Sagy (Saônc-ct-Lioirc).

1266 Analyse de la charte octroyée par Amédée de Savoie et

Sybille, sa femme , 328

Frcsnes.

CCCLXXXH. 1272 Charte d'atîranchissement accordée par l'abbaye de Kon-

tenav aux habitants de Fresnes 330