CCCLXX.XllI. 1-272, octobre
CCCLXXXIV. 1274, avril
CCCLXXXV. 126S, mai.
CCCLXXXVl. 1599, 7 novembre. .
CCCLXXXVII. 1275, mars
CCCLXXXVIII.
CCCLXXXIX.
CCGXGII.
CCCXCIII.
cf;cLcvi.
CCGXGVll.
CCCXCVllI.
1276, 7 mai
1262, août et octobre.
1331, 18 juin.
133i, 21 septembre.
1317-18, février. . .
1543 , août
1548, mars
1561, juin
1575, 23 janvier ; 5 mars et 17 décembre.
1574, 14 août . . . .
Chanoeaiis.
Transaction passée devant Hugues IV, duc de Bourgogne, entre l'abbé elle couvent de Flavigny et les habitants de Chanceaux , au sujet de leurs droits et de leurs privilèges 334
Anupilly-le-Scc.
Charte de franchises accordée aux habitants d'Ampilly-le- Sec par Geoffroy de Joinville 338
Anipilly-Ios-Bordes.
Engagement souscrit par les habitants d'Ampilly-les-Bordes envers l'abbaye de Flavigny, d'acquitter les obligations qui leur ont été imposées, pour l'abonnement de la taille, la suppression du droit de gîte et le désaveu 344
Contrat d'affranchissement des habitants d'Ampilly-Ies- Bordes par André Millotet, chambrier de l'abbaye de Flavigny 346
Tart (Les).
Confirmation ]iar Jean, seigneur de Tart , en présence de Robert, duc de Bourgogne, de la cliarte de franchise octroyée par Jean de Montréal, son père, aux habitants de Tart-la- Ville (le Haut) et Tart-le-Ghâteau (le Bas). . . . 350
Ville de Seiiiur.
Charte de commune octroyée aux habitants de Semur par Robert II, duc de Bourgogne 356
Charte d'affranchissement des hommes du prieuré de Notre- Dame de Semur par le prieur Hervier, et reconnaissance en forme donnée par ces hommes 334
Injonction du duc Eudes IV au maire de Semur, de jurer la conservation des privilèges de la commune, lors de son entrée en charge 3(53
Confirmation des privilèges des habitants de Semur par le duc Eudes IV 3(39
Déclaration de Nicolas de Toulon, chancelier de Bourgogne, portant que la justice exercée par lui hors les limites du donjon de Semur ne pourra préjudicier en rien aux privilèges de la commune 370
GonQrmation des privilèges de la ville de Semur par le roi François I" 37^
Edit du roi François 1" contenant création et érection en ofllce de la mairie de Semur, qui était auparavant annuelle 372
Confirmation des privilèges de la ville de Semur par Henri II, roi de Fiance 374
ConQrmation des privilèges de la ville par le roi Charles IX. 375
Arrêt d'homologation, par le Parlement de Dijon, du règlement arrêté par les magistrats municipaux de Semur pour l'élection du maire 377
Homologation, par le Parlement, de l'aliénation viagère de la mairie de Semur, faite par la commune au sieur Charles Blanot 382
CGCGII.
GCGGllI.
CCGGiV.
GCCGV.
CGCCVI.
CGGCVII.
CCGGVIII.
CGCGIX.
CGCGXr.
CGCGXll.
CGCGXIII.
lo78. 12 février.
1623, décembre.
1279, août ....
1614, 10 février .
ConDrinalion , par le roi Henri III, de l'aliénation de la mairie faite au sieur Blanot 384
Ordonnance de Louis XIII qui réunit la mairie de Semur au corps et communauté de cette ville 386
Villarg'olx.
Charte d'affranchissement d'une partie du village de Villargoix par Hugues de Mimeure, écuyer 389
Contrat d'affranchissement des habitants de Villargoix par Guy de Sivry, seigneur du lieu 393
Lalicrg-eniont-le-Duc.
1285, avril Charte de franchise accordée par Robert II. duc de Bour-
gogne, aux habitants de Labergement 395
LelToiiil (llaule-Harne).
1285, mai Analyse de la charte de Simon de Châteanvilain et de Guillaume, prieur de Morraant 3(17
Lia Slarclie-snr-Saône et llerccy.
1286, mai Charte de commune octroyée aux habitants de la Marche-
sur-Saône par Simon, sire de La Marche, et de Chaussin, du consentement du duc de Bourgogne, et sous la garantie des évéïjues de Langres et de Chalon ....... 399
1441, 1" septembre. Confirmation des privilèges de La Marche par Hélion de
Grantson 406
1486, 6 avril .... Confirmation des privilèges de La Marche par Louis Allemand et Jeanne de Grantson, sa femme 408
1497, 29 juin .... Confirmation des privilèges des habitants de La Marche et de Mercey par Jacques de Chalant et sa femme , seigneurs du lieu 409
1506, 15 octobre . . ConDrmation des privilèges de La Marche par François de
Vienne , seigneur du lieu 410
1534, 20 mars . . . ConDrmation des privilèges des habitants de La Marche et
de Mercey par François de Vienne, baron du lieu. ... 411
Liaig'iics.
Notice 412
Chaig'nay.
1291-92, février . . Charte d'affranchissement des habitants de Ghaignay par
Hugues, abbé de Saint-Bénigne de Dijon 413
Véronnes-les-Grandes et Véronncs-les-l*etUes.
1294, juillet. .... Charte d'affranchissement accordée par Guillaume de Tilchâtel, seigneur de Bourbonne, aux habitants des Véronnes 410
1294-95, janvier . . Charte d'affranchissement octroyée aux habitants des Véronnes par Piiilippe-le-Bel , roi de France, et la reine Jeanne de Navarre , comtesse de Champagne 416
Foi-léans.
1297, avril Charte d'affranchissement d'une partie des habitants de
Forléans, par Robert II, duc de Bourgogne 422
1310, février . . .
GCCGXVII.
ccccxvin.
ccccxxii.
CCCCXXIII.
1312-13, janvier .
Ville d'Is-snr-Tillo.
Charte de conDriuation et de reconnaissance des privilèges et franchises de la ville d'Is-sur-Tille octroyée par Humbert, sire de Rougemont et de Tilchâte! ; Isabelle de Rochcfort, sa femme; Thibaut, leur fils. Jeannette, femme de Thibaut, et Isabelle, sa sœur, fille de Guy, sire de Tilcbatel, et de ladite Isabelle de Rochefort 423
Ordonnance de Philippe-le-Bel, roi de France, qui, moyennant une cession de terrain, une part de la justice et des redevances, prend la commune d'Is-sur-Tille sous sa garde et y établit un tabellion et un marché 429
Statuts municipaux de la ville d'Is-sur-Tille 435
CCCCXXIV.
Salnt-Philibert-sons-Oevrey.
1314, 14 octobre . . Transaction entre l'abbaye de Saint-Elienne [de Dijon et ses hommes de Saint-Philibert, au sujet de la taille, qui demeure abonnée, et de l'usage dans les bois 442
La (erre de Saint-Seine-l'Abbaye.
1323-24, 17 mars . . Charte d'affranchissement donnée par Jean de Jaucourt, abbé, et les religieux de Saint-Seine, aux habitants de la terre dite de Saint-Seine, comprenant les communes de Saint-Seine, Baulnie-la-Roche, Bligny-le-Sec, Champagny, Francheville, Frénois, La Margelle, Léry, Moloy, Fanges, Pellerey, Poncey, Saint-Hélier, Saint-Martin-du- Mont, Saint-Mesmin, Saint-Seine, Turcey, Vaux et Villotte 447
Larçon, coiuninne de Salives.
1330-31, février. . . Charte d'affranchissement des habitants de Larçon,par
l'abbaye d'Oigny 460
1S22-23, 1 4 mars. . Contrat d'affranchissement des habitants du hameau de
Larron, par l'abbé d'Oigny 462
Poarlans (Saône-el-Loire).
1332, juillet Analyse de la charte de Jean de Vienne 46S
Flag^cy-les-Gilly.
1332-33, 1 janvier; yidinHis et confirmation, par le duc Philippe-le-Bon, de la 1436, 26 juin. charte de commune accordée par le duc Eudes IV aux
habitants de Flagey ~. . . 466
14S6, 30 juin .... Sentence du bailli de Dijon, qui maintient les echevins de Flagey dans l'exercice de leur justice contre les prétentions du prévôt de Vosne 473
1610, juin Confirmation des privilèges du village de Flagey, par le
roi Louis XIII 475
IHenvy et Bassoncourt (Hante-Marne).
1333, jnin Analyse de la charte de Jean, sire de Choiseuil, et Gauthier,
son fils 477
Crancey-Ie-Châtean.
1340, juillet Charte de franchise accordée par Eudes, sire de Grancey,
aux habitants du lieu 479
IHarey-sur-TilIc.
CCCCXXV. 1347, )3 mai, U09, Cliarte d'affranchissement des habilants de Marey-sur-Tille lOavril, 1425, mai. par Eudes de Marej', seigneur en partie du lieu; confirmée par Yolande de Bar, dame de Grancey; Jeanne de fîrancey, dame de Cliàteauvilain. sa fille, et Philippe-le- Bon, duc de Bourgogne
Poo!liy-eD-Auxois, Bellcnot et t'elard.
1360? Notice
CCCCXXVl. 13G1-G2, février.
CCCGXXVll.
CCCCXXVIll.
rxccxxix.
CCGCXXXI.
ccccxxx II.
CGCCXXXIII.
CCCCXXXIV.
1368-G9, janvier 1487-88, janvier
13S4, décembre.
Biisseaul.
Lettres du roi Jean, qui accorde aux habitants de Busseaut une diminution des tailles et l'affranchissement de la niaiumorle
Diiesnie.
Charte de t'hilippe-le-IIardi, duc de Bourgogne, qui fixe à
20 francs les tailles dues par les habitants de Duesme. .
Confirmation de la charte précédente par Charles VIII. . .
Ilarcilly-Ies-Villeanx.
Charte d'affranchissement octroyée par Philippe-le-Hardi, duc de Bourgogne, aux habitants de Marcilly-les-Vitteaux.
llassing'}'-les-Seniur.
1397, août Charte d'affranchissement des habilants de Massingy-los-
Seuuir, par Philibert de Monlagu, seigneur de Couches et de Massingy 496
Vellerol cl Saîiif-Pîcrro-cii-Vaux,
1399, décembre. . . Charte de franchises accordées aux habitants de Yellerot, par J. Peaudoye, écuyer, et Guillemetle de Viécourt, sa femme -iOl
1486-87,12 février . Confirmation de la charte de franchises de Yellerot, par Claude Peaudoye, écuyer, et Alix de Thoisy, sa femme; et ratification par leur suzerain, Georges de La Trémouille-Jonvelle, seigneur de Dracy- Saint-Loup .... tiOti
Les Bordes-tlc-Vcrdiin (Saùnc-c( -Loire).
1408, août Analyse de la charte de Jean, duc de Bourgogne bl2
Saunîcres et La Barre (Saôuc-elrLoire),
1408, août Analyse de la charte du duc Jean-sans-Peur 512
Villaines-cn-Dncsniois.
.1409, mars Charte d'affranchissement octroyée aux habitants par Jeansans-Peur, duc de Bourgogne 513
Vaiidenessc.
1419, 3! mai, 1421- Charte d'affranchissement des habitants, accordée par Gui
22, mars. de Chàteauneuf et le commandeur de Beaune, seigneurs
du lieu; et confirmation de cette charte par Philippe-le-
Bon, duc de Bourgogne
ai7
Ciel-lez-Vcrdiiii et fSaint-Uaiirioc-en-Rivièrc (Saône-e(-L,olrc).
1^20 Analyse de ia cliarte donnée par Humbert de Luyrieux,
seigneur de la Cueille 322
Chailly.
1421 Notice 523
Vaiiroîs, coiiiuiune de Drciiiur.
CCCCXXXV. 1422, juillet Charte d'affranchissement des habitant*, par le duc Phi-
lippe-le-Bon 524
Pnits.
CCCGXXXVI. 1423, 31 mars; 1428, Charte d'alTranchissenient des habitants, par Guillaume de juillet. Grantson, et conflrraation de cette charte par Philippe-
]e-Bon, d'.ic de Bourgogne 526
Blacy et ^tiig-ely (Yonne).
1431, mai Analyse de la charle octroyée par le duc Philippe-le-Bon. b30
ISnits-soiis-Kavièrcs (Yonne).
143i-32, mars. . . . Analyse de l.i charte octroyée par le duc Philippe-le-Bon. o30
Sarry et Soulang'y (Vonne).
)431-32, mars. . . . Analyse r!e le; charte octroyée par le duc Philippe-le-Bon. 531
■lontot et PerrifS^ny, couiniunc d'.tnnay-la-Côte (Yonne).
1432, avril Analyse de la charle octroyée par le duc Philippe-le-Bon. 332
Yîllicrs-les-llauts (Yonne).
1432, tO mai. . . . Analyse de li charte octroyée par le duc Philippe-le-Bon. 532 l.,a Yillotte, lianneaii de Souibernon.
GGGGXXXVll. 1432-33, 2ï m;irs. . Chaite d'altVancliisie.nent des habitants, par l'abbaye de
Saint-Bénigne de Dijon 533
Perrij^ny-lez-Dijou.
GGGGXXXVin. 1433 , 21 décembre; Charte d'afTranchissement accordée aux habitants par Mat- 1433-34, janvier. thieu Regnault, seigneur du lieu, et approbation parle
duc Philippe-le-Bon 536
GGGGXXXIX.
GGGGXL.
GGGCXLI.
1436, avril Charte d'afTranchissement des habitants, appartenant au
