chapitre do la Sainte-Chapelle de Dijon
Brazey, Aiserey et Saint-Usag-e.
1 436,, septembre . . Charte d'abonnement de la taille, octroyée par le duc Philippe-le-Bon 545
Thoîsy-le-Oésert.
Charle d'afTranchissement des habitants, appartenant à la commnnderie de Bure 549
Trouliaiit.
Notice 552
IVoyers-la-Yille, Coars, Jouaney, .lnnay-la-Rivière, Perrig-n y, .4rton, Holay et Fre!inc ( Yonne).
1441, 7 octobre . . Analyse de la charte 553
Saint -Eu |ifai-ôu<>.
CCCGXLII. 1442, 18 mai. . . . Cliarte d'affranchissement octroyée par le duc Philippe-
le-Bon 554
Luxerois, «toiiiiiiiiiio île Saiilx-le-Diic.
CCCCXLIII. 1442, 6 juillet. . . . Affranchissement des habitants par le même 556
Franxaiilt.
CCCCXLIV. 1442, 16 juillet . . . Charte d'affranchissement octroyée par le mèoie 559
Ccssoj -les-Viltcaiix.
CCCGXLV. 1445, 16 juillet. . . Charte .l'affranchissement octroyée par le même 562
Pliivault, PluTCt, Loiis'oault , Rcîre-lr-Fort, Collong'es.
CCCCXLVl. 1442, 5 décembre. . Charte d'affranchissement octroyée par le mêuie 565
CCCGXLVII. 1492, juillet Conflrmatioa par le roi Charles Vlll des lettres d'affranchissement accordées par Guy de Rochefort aux habitants des mêmes villages 568
\ernot.
CCCCXLVIll. 1443, 11 août. . . . Charte d'affranchissement octroyée par Philippe-le-Bon,
duc de Bourfi;ogne 370
jlnnonx (Voniip).
1446, 14 novembre. Analyse de la charlo d'affranchissement 572
Epoisses, Epoisolte, Coronibles, Toulry, Torcy et Ponlig'ny, lleuetreux, Vic-de-Chasscuay, Chasscnay et Monetoy.
CCCCXLIX. 1448, 7 juin; 1449, Vidimus et confirmation, par Phi!ippe-le-Bon , duc de 21 octobre. Bourgogne, de la charte d'affranchissement accordée par Claude de Montagu au.\ habitants de la terre d'Epoisses 373
CGGCL. 1537, 27 novembre. Lettres de Jeanne deHochberg, duchesse de Longueville,
qui confirme la charte précédente, en étend l'effet à tous les habitants d'Epoisses indistinctement, abolit le droit d'affouage, et accorde le droit d'acquérir et de posséder dans toute sa terre 583
Herrîsrny-siir-l'Og'iioii.
CGGGLI. 1448,7 septembre. . Erection de l'échevinage par l*hilippe-le-Bon , duc de
Bourgogne 589
GGCCLII. 1348, avril Confirmation, par le roi Henri 11, des privilèges des habitants de Perrigny, Soissons et Vielverge 590
Prey-les-iUarcilly- les- Aval Ion (Voune).
1449-50, 15 février. Analyse de la charte 592
Rroner (Vonne).
1451, 1" avril. . . . Analyse de la charte 592
Fresne-Staint-Slaniniès (Haute-$iaône).
1451, 29 avril. . . . Analyse de la charte 593
Konibernon.
CCCCLIII. 1454, 29 décembre. Charte de franchises accordée par Cuillauiue, sire de Bauf-
1454-55, 28 janv. fremont. et conDrmation par le duc Philippe-le-Bon. 594
Varois et Cliai^not.
CCCCLIV. 145(j-57, 30 mars. . Charte d'affranchissement accordée par les abbé et couvent
de Saint-Bénigne de Dijon o99
Vicaxchàteaa, Coarcelles-Frenioy, llonlliertanlt, Fremoy, Chanipniorlain, Valeney.
CCCCLV. 14!i7, 15 août; 1458, Vidimus et conQrniation par Philippe-le-Bon, duc de 22 septembre. Bourgogne, de la chatte d'affranchissement octroyée par Bertrandon de la Broquière aux habitants de la chàtellenie 604
Talniay.
GCGGLVI. i457-SS, 18 février. Transaction entre Guillaume de Pontailler et les habitants,
au sujet de leurs droits réciproques 610
GCCCVLII. 1547, S septembre. Lettres par lesquelles (Maude de Pontailler, seigneur de
Talmay, autorise les habitants : 1° à élire chaque année un conseil de douze prud'hommes pour assister les échevins dans l'administration des affaires communales; 2" à mettre les bois communaux en ban. Il interdit la vente et le transport de ces bois, et concède une portion de terre pour le passage du bétail 618
GCCCLVIII. 1S99, 10 janvier . . Traité entre Jean-Louis de Pontailler, seigneur de Talmay, et les habitants du lieu , portant exemption du droit de rut du bâton, moyennant 300 écus, et à condition que chaque étranger qui voudra se Dxer à Talmay paiera 3 écus 623
Prîssey.
CCCGLIX. 1479, 10 octobre. . Contrat d'affranchissement des habitants par Charles de
Bauffremont, Anne Pot, sa femme, et Loyse de Saulx, fille d'Anne Pot et femme d'Etienne de Poiseuil 627
Island-le-Sanssois (Vonne).
1479, 26 octobre. . Analyse de la charte 631
Rouelles (Hante-Marne).
1479, 28 décembre. Analyse delà charte 633
Rîchebonrg' (Haiite-Uarne).
1483, 16 mai. . . . Analyse de la charte 633
Chevigrny et Charentois, commune de llillery.
GGGCLX. 1484, 20 avril. . . Transaction entre Thibaut du Plessis, seigneur du lieu.
et les habitants, pour l'affranchissement de la mainmorte 633
1489, 29 avril. . . Ratification du contrat par Philippe de Hochberg, seigneur
d'Epoisses, suzerain du flef de Ghevigny 637
Grignon (Kue Creuse de).
GGGCLXl. 1491, 11 juillet. . . Charte d'affranchissement des habitants par Bernard de
Chalon, seigneur de Grignon et de Seigny 639
Lanthes.
1491 ......... Notice historique 643
Arceau.
1494 Notice historique 644
Uussy-le-Grand.
CCCCr.XII. 1494, (9 novembre. Cliarte d'affranchissement des habitants par Antoine de Ro-
chefort, chevalier; Louise Gérard, sa femme ; Jean de Rochefort. écuyer, seigneur de (Jhâtillon-en-Bazois, bailli de la Montagne, et Jeanne Je Rochefort, sa femme . . . 64S
CCCCLXlll. I49Ï, avril CouTirmation de celte charte par le roi Charles Vlll. ... 649
Lettres de surannation pour l'enregistrement de cette con- Qrmation 6S1
Baroiinie de Couches (Saône-et-Loire).
1496 Analyse de la reconnaissance des droits des habitants par les
seigneurs 633
EN BOURGO GNE
