CCCXXXIII

Coaflrmation des privilèges d'ArgilIy par le roi François I". 1521 (juin).

François, par la grâce de Dieu, roy de France, scavoir faisons à tous présens et adveni", nous avoir receu Thumble supplication de nos chers et bien aymez les manans et habitans du lieu d'Argilly ou baillage de Dijon, siège et ressort de Nuys en nos pays et duchié de Bourgongne, contenant que de grant ancienneté et deux cens ans, a un auti-c long temps, par nez prédécesseurs ducz de Bourgongne, leur ont esté donnez plusieurs beaulx privileiges, usaiges, franchises et libériez, pour laison desquelx quant aucuns differands en sont survenuz, ilz en

(1) C'est le droit d'attrait proclamé dans toutes les chartes de commuue on d'affranchissement des Ducs, mais moius exphcite ici qu'à Taïaut, où l'on admettait quiconque n'était ni voleur ni homicide. (Voir I, 498.) (î) Eu 1459, ces 4 sols valaient 3 gros vieux de la monnaie courante.

(3) Service de l'host et de la chevauchée. (Voir charte de Dijon, I, 7.)

(4) Cette obligation se trouve encore consacrée au terrier de 1459,

ont obtenu sentence à leur prouffit et lousjours en sont demourez joyssans et sont fie présent, nous humblement requéians pour nostre première et nouvelle venue eu nostre dit lieu d'Argilly, leur octroyer de leurs dits privilèges, exemptions, franchises et liberté/, nos lettres de confirmacion et sur ce impartir notre grâce. Pourquoy nous ces choses considérées, iuclinans à la supplication et requeste desdictz supplians, désirans iceulx et autres nos bons et loyaulx subjectz favorablement traicter; pources causes et autres à ce nous raouvans,tous et chacuns les privileiges, droiz, usaiges, franchises et libériez par nos dicts prédécesseurs à eulx donnez et octroyez, leur avons confirmez, louez, ratifiiez et approuvez, et par la teneur de ces présentes de notre grâce especial, plaine puissance et auctorite royal, louons, confermons, raliffions et approuvons, pour en joyr et user par les dicts supplians et leurs successeurs à lousjours mais perpétuellement, plainement, paisiblement, tant et si avant que eulx et leurs prédécesseurs en ont par cy devant deuement et justement joy et usé et qu'ilz en joyssent et usent de présent. Si donnons en mandement par ces dictes présentes à noz amez et feaulx gens de noz Comptes à Dijon, bailly de Dijon ou son lieutenant au siège de Nuys, et à tous noz autres justiciers et officiers ou à leurs lieuxtenans présens et advenir et à chacun d'eulx si comme à luy appartiendra, que de noz présens grâce, confirmacion, ratiffication, approbation et de tout le contenu en ces dictes présentes, ilz facent, seuffrent et laissent les dictz supplians et leurs successeurs joyr et user plainement et paisiblement, sans leur faire, meclre ou donner ne souffrirestre fait, mis ou donné, ores ne pour l'advenir, aucun trouble, destourbier ne empeschement au contraires; lequel si fait, mis ou donné leur avoit esté ou estoit, ilz le leur mectent ou facent mectre incontinant et sans delay à plaine délivrance. Car tel est nostre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et estable à lousjours, nous avons fait mectre nostre scel à ces dictes présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes. Donné à Argilly, ou mois de jung l'an de grâce mil cinq cens vingt et ung et de uostre règne le sepliesme. Ainsi signé sur le reply par le roy à la relacion du conseil : Deslandes.

Visa. Conlenlor : Deslandes.

Archives de la Côte-d'Or. Chambre des Comptes de Dijon. Enregistrement des édits et lettres patentes. B 72, f» 53.

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BAGNOT

Ce village, qui dépend aujourd'liui du canton de Seurre et do l'arrondissement de Beaune, fut réuni h la chàtellenie d'Argilly par l'acquisition qu'en fit le duc Hugues IV (1232, 1249) sur J. de Baumes et Henri, seigneur de Rye. En 129!), son fils Robert M compléta le domaine en achetant la portion d'Oudot. seigneur d'Auvillars. Le duc Hugues IV était à peine entré en possession de la moitié de cette terre, qu'il s'empressa de lui accorder des franchises semblables à celles dont il venait de gratifier les habitants d'Argilly. Après la réunion de la Bourgogne à la France, Bagnot fut démembré de la chàtellenie et redevint une seigneurie particulière, possédée à l'époque de la Révolution par M. Berbis de Gorcelles.