CCCXLVII

Arrêt du Parlement de Paris, qui homologue la transaction sur procès entre l'abbaye de Saint- Etienne de Dijon et les habitants d'Ahuy, au sujet des tailles, des redevances, de la justice et des droits seigneuriaux.

1331 (3 décembre), 1333 (29 mai).

Philippus, Dei gratia Francoriira rex, universis présentes litteras inspecturis, salutem. Notum facimus quor] ciim litedudum mota ac pendante in curia nostra super causa proprietatis inter religiosos viros abbafem et conventum Sancti Stephani de Divione ex parte una, ac habilatores Aqueductus ex altéra. Prefati habitatores vellent in dicta causa procedere secundum statum dicte cause, predictis religiosis e contrario proponentibus, quam amplius in dicta causa non tenebantur procedere , nec supra ea audire debebant , liabitalores ante dicti cum ipsi et eorum procuratores sufficienter quoad hoc fundati, prout per duo procuratoria quorum tenores inferius sicut incerti apparere dicebant, certum accordum seu transactionem (1) sigillé curie ducisBurgundiesigillatumfecissent, par quod quidem accordum recessum erat et fuarat a lita predicta, et quod dicta lis fracfa erat et fuerat seu etiam sopita per accordum ante dictum, prout par

(1) Cette transaction mit iiu à des débats qui duraient depuis plus de douze aimées et qui avaient épuisé tous les degrés de juridiclion. Ils tiraient leur origine de l'opposition systématique apportée par Tabbaye de Saint-Etienne, hostile du reste, comme tout le clergé lui-même, à toute tentative de changement dans le régime de ses domaines, et ce, nonobstant, d'une part, l'exemple contraire que lui en donnaient les seigneurs laïques, et, de l'autre, pour Ahuy, le voisinage de communes aussi largement dotées que celles de Dijon et de Talant.

Ainsi, le 9 février 1323, l'abbaye et les habitants s'étaient présentés au plaid de Hugues de Châtnion bailli de Châtillon. La première affirmait : Que, par la générale et notoire coutume de Bourgogne, tous les habitants d'Ahuy étant taillables haut et bas s'ils ne montraient titre de franchises au contraire, elle déclarait avoir été jusque-là en possession paisible de lever sur eux la taille à sa volonté ; qu'elle prélevait chaque année sur tout habitant tenant feu et lieu un bichet d'avoine appelé sauvement ; qu'elle percevait de chaque journal de terre sauf ceux dits les Aïeux, la redevance d'un demi quartaut de blé de rente, moitié conceau et avoine, appelée rentere; c'est pourquoi elle sommait le bailli d'avoir à la maintenir eu possession de ses droits.

Les habitants répondaient à l'abbaye : Que depuis longtemps ils avaient acquis droit de propriété , en saisine et en possession de disposer à leur gré de leurs héritages; de marier leurs filles et de les doter de leurs héritages; d'avoir leur parcours sur Dijon et les villages voisins; de tenir leurs héritages franchement, même hors d'Ahuy, en payant le cens, la dime, etc.; de demeurer franchement à Ahuy, en payant tous les ans aux religieux une taille de 100 livres dijonnaises, « jetées et hugalées » par quatre ou six prud'hommes élus par eux ; d'élire des messiers et des vigniers, lesquels étaient institués par les religieux; de cueillir des roorfes pour leurs charrettes et des liens pour leurs moissons dans les bois seigneuriaux, à cause des corvées qu'ils leur payaient; d'être de la haute justice de Dijon et de la banlieue, de vivre et de jouir des privilèges de Dijon.

Après productions de titres et enquêtes de part et d'autre : le bailh, après avoir pris conseil de prudents II. 25

ipsum accordi tenorem poterat apparere, dictis habitatoribus plures raciones proponentibus ad finem quam predictum arcordum nulliim diceretur, uec ipsos ligare posset in aliquo et quod ipso iionobstante procederelur in causa predicta, dictis religiosis e contrario proponentibus quod viso accordo predicto et ipsius tenore ac eciam renunciacionibus per eorum fidem et juramentum contentis in eodem audire non debebant dicti habitatores, ad ea que preponebant contra accordura predictum, sed tenere debebat ac eciam in omnibus sui partibus observari, presertim contra procuratores qui dictum accordum fecerant et illis quos erant et fuerant procuratores sufficienter ad hoc fundafi per eosdem, ac esset contra plures alios personas singulares que in dicto coniprehenduntur accordo et que in earum personis dictum fecerant accordum. Et visis eciam litteris nostris dictis religiosis concessis, in quibus dilectis et fidelibus geutibus Parlamenti nostri mandatur ut dictum accordum teneri faciant et tîrmiter observari.

Ténor vero dicti accordi sequitur in hec veiba :

En nom de notre seigneur. Amen. En Tan de l'Incarnation d'icelui mil CGC trente et un, ou mois de décembre. C'est à savoir, le mardi après la feste de saint Andrier, nous, frère Poinçar(l), humbles abbés de l'église de Saint Estienne de Dijon et touz li convanz de la dite église, de Tordre de saint Augustin, de la dyocèse de Langres, au son de la cloiche, si comme il est de costume de l'ore de chapitre tenir, por ce especialement assemblez, appelez sollempnement touz ces qui sont à apeler, et présanl touz ces qui y hont volu, péhu et déhu estre. d'une part. Et nous, Humbers diz Arconcex, et Richarz diz Conpoins, homes et habitanz de la ville d'Ahuit, procurours des autres homes et habilanz de la dite ville d'Ahuit, d'autre part. Façons savoir à tous ces qui verront ces presantes lectres, que nous, c'est à savoir, le diz abbés et covanz, en nom de nous et de nostre dite église. Et nous, le diz Humbers et Richarz, en nom de nous et en nom de pro-

et sages, ayant Dieu solennellement devant les yeux, au nom du Père, du Fils et du Saint-Esprit, avait maintenu l'abbaye : dans le droit de lover la taille haut et bas, à sa volonté, à la charge d'appeler des prud'hommes de la ville pour eu faire la répai-tition ; de lever les redevances du sauvement et du rentere, en réservant le droit et la question de propriété ; et l'avait déchargée du surplus des demandes des habitants, sauf en ce qui concernait la nomination des messiers et viguiers, et le droit de prendre des roortes.

Cette sentence ayant été portée par appel devant les auditeurs des causes d'appeaulx du duché de Bourgogne, elle y fut confirmée par jugement du 30 octobre 1323, et confirmée de nouveau, le 25 juin 1328, par un arrêt du Parlement de Paris, qui ne mit point fin aux débats, puisque, de guerre lasse et nonobstant le gain de son procès, l'abbaye dut venir à composition et transiger avec ses vassaux.

(1) Poinsard de Courbeton, 23^ abbé de Saint-Etienne, qu'il gouverna depuis l'année 1314 jusqu'à 1341. {Histoire de l'abbai/e de Saint-Etienne, p. 155.)

curours, et comme procurours des autres homes et habitanz de la dite ville d'Ahuit et en nom d'aux et por aux, premerement hahu sur les chousesci desouz escriptes, prevehue délibération et traitié diligent, vehu et considéré le profit évident de nous, lez diz abbés et covant et de nostre dite église, et auxi de nous, Humbers et Richarz devant diz, et des autres habitaiis de la dite ville d'Ahuit, sur les plaiz, descorz et controverses qui estient entre nous les dites parties acordons, pacifions et transigons en la manière qui s'ansuit.

Premerement, sur ce que nous, li diz abbes et covant, affermiens les diz homes et habitanz d'Ahuit et lor biens, la dite ville d'Ahuit et les heritaiges des diz homes et habitanz, assis ou finaige d'Ahuit, estre taillaubles et esploitaubies à nous et à nostre dite église de haut et de bas. Les homes et habitanz d'Ahuit disanz au contraire et affermanz que il estoient fraus de toutes tailles por cent livres digeuois, les quels il dévoient chascun an à nous et à nostre église, por taille et non plus. Nous, les dites parties, es nom que dessus, pour bien de pais, voilions, accordons et estaublisons que nous, Humbers et Richarz et li autres habitanz d'Ahuit, que sont et seront por le tamps, paieront chascun an es diz abbés et covant de déans la feste de saint Remy, por taille et en nom de taille, sex vinz livres de bons digenois, fors en bons digenois ou autre monoie à la valour de bons digenois, selon le pois à la loy, eu le cours que bons digenois furent faix et estaubliz (1), et plus ne porrons, nous, li dix abbés et covant, en nom de taille et por taille, lever des diz habitanz, et n'an porrons nuns frainchir, excepté tant solement celuy qui seray Maires et celuy qui seray sergenz de la dite ville d'Ahuit, li quex por le tamps qu'il seront ou servise de la marie et de la sergenterie d'Ahuit, ne contribueront es dites sex vinz livres, mas li paieront li autres habitanz de la dite ville d'Ahuit entièrement.

Et por les dites sex vinz livres de taille estre sauves à touz jours mais es diz abbés et covant et lour dite église, nous li diz procurours, en nom que desus,

(1 ) En 1339, les habitants d'Ahuy ayant prétendu payer en deniers noirs frappés par le roi à Dijon, un mandement du duc Eudes IV, du 10 avril, les contraignit à s'acquitter eu monnaie forte de 120 livres dijonnaises.

Enfin, au commencement du XVII" siècle, sous le gouvernement de l'abbé André Fremyot, qui devint archevêque de Bourges, un nouveau débat s'étant élevé entre l'abbaye et les habitants, sur ce que ceux-ci ayant refusé de comprendre dans le rôle des 120 livres les forains, qu'ils prétendaient ne point connaître (le rôle, qui devait mouler à 120 livres, en avait à peine dépassé 18 à 20), et protesté que, si on voulait les contraindre au paiement du surplus, ils abandonneraient le lieu ; l'abbé, par une transaction reçue CoUot, notaire à Dijon, le 15 août 1603, déchargea les habitants de la taille de 120 livres, sans y comprendre les forains. De leur côté, les habitants promirent de fournir dans la quinzaine le rôle de ces forains, avec la cote de chacun d'eux ; de plus, de payer à la Saint-Remi une taille annuelle de 5 sols par feu, comprenant les métayers et les « louagers, » taille garantie par l'universalité de leurs biens et d'en fournir le rôle aux officiers de l'abbaye. (Archives de la Côte-d'Or. Fonds de l'abbaye de Saint-Etienne. Seigneurie d'Abuy.)

voilions, confissoDs, oi-deuons et eslaiiblisons touz li biens mobles de nous et des diz habifanz, en queque leu et en queque partie qui soient, et touz les béritaiges que nous et li diz habitanz ou chascuns d'aux bavons ou haurons, hont et hauront ou tainpsà venir, eu la ville et ou finaige d'Ahuit, estre et demorer taillaubles et obligiez es diz religioux et à lor successours et lor dite église, tanques à la somme des dites sex vinz livres digenois de taille por chascun anz. En tel meniere que quicunques tanray des diz héritaiges de queque luy et en queque leu qu'il soit ou demoroit, paiera por les diz béritaiges ce qui li seray getié et imposé de ladite taille, por quatre preudomes qui seront chascun an esliz de deaus la feste saint Bartbolomier. C'est à savoir doux de par nous, les diz religioux ou de nostre commandement, et doux de par les diz habitanz. Et, ou cas que nous, li diz religioux ou nos commandements, ou li diz habitanz n'auroient esliz les doux preudomes de deanz la dite feste de saint Bartbolomier, la partie qui seray diligenz, les porray eslire touz quatre, quant à cette foix, et controindrons nous, li diz abbés et ciz qui sera abbés de la dite église por le tamps, les diz eliz à panre la charge et à faire le giez de la dite taille, et feront, li diz quatre preudomes esliz en la main de nous, les diz religioux ou de nostre commandement, sairement de getier et de imposer la dite taille sur chascun léaument à lor avis.

Et de ce qui sera getiez por les dix quatre preudomes juriez acordeement, ne se porra uuns plaindre, et, ou cas qu'il y auroit descort, l'abbésdela dite éghse, qui sera por le tamps ou ses commandemens l'accordera raisonaublement à son avis.

Et sera getié la dite taille chascun anz à la dite feste de saint Bartbolomier ou environ, et porrons nous, li diz religioux, dors à donc que la ditte taille sera getié, saisir les biens et les freuz de ces de cuy nous nous doterons qu'il ne les transportieut autre part, mas nous n'amporterons nuns vandre ne exploilier jusques à la dite feste saint Rémi.

Et seront tenuz faire recréance sans difficultei à ces qui ploigeront paier de deans la dite feste saint Rémi, ce qui lour sera geliez et imposé de la dite taille.

Et si aucuns qui ne seront des diz habitanz d'Ahuit, tenient des diz héritaiges et ne paient dedans la dite feste saint Rémi ce qui lor sera getié et imposé de la dite taille, il paieront sept souz d'amande. Et se il cessoient de paier jusques à la feste de la Chandelouse après en suigant, nous, li diz religioux, porrout panre lour diz béritaiges et vendre ou loer à autre por la dite taille et por l'amande; liquelx d'en qui en avant paieront la dite taille, si comme desus est dit, sauf tant

que ciz qui auray deffailli, si comme desus esl dit, vient paier dedans cinc anz après les tailles et les amandes, il porrai lecovrir son héritaige ensinc vuit de fruit, comme il l'aurai laissié.

Et tant comme ciz qui ne seront des diz habitanz tenanz des diz héritaiges paieront, ou autres por aux, ce qui lor serai imposé de la dite taille, dedanz le terme desus dit, por raison des diz héritaiges qu'il tenront, nous li diz religieux, ne porrons, ne devrons mettre la main por la cause desus dite.

De rechief, nous, li diz procurours, en nom que desus, confessons et acordons que nous, li diz habitanz qui sont à présent et qui seront ou tamps à avenir, et chascun d'aux qui tiendrai feu en la dite ville d'Ahuit, doit et est tenuz de paier esdiz religioux, chascun anz, à la feste de Touz Sainz, un bichot d'avoine d'annuel ranle, que l'on appelle sauvement, et por chascun jornaul de terre assis ou dit finaige d'Ahuit , excepté ces que l'on appelé les Aïeux, demi quartaul de bief pormi conseaul et avoine, à la mesure de Dijon, de annuel rante, que l'on appale ranteve et dou plus le plux et dou moins le moins, selonc la quantité de la terre, et à ce sont tenues et obligiez les dites terres esdiz religioux (Ij.

De rechief, nous, li diz procurours, en nom que dessus, quitons et remettons es diz religioux, pormi cesl présent acort, le droit de panre liens, se point eu hont li diz habitanses bois d'Ahuit, et nous, li diz religioux ou nostre commandement es diz habitans daurons et baillerons raortes tant comme mestiers lor serai por lour charrues.

Et est à savoir que, parmi cest acort, est sauf es diz habitanz, li élections des inessiers et des vigniers dou linaige d'Ahuit, et toiiz lous usaiges, où il hont esté d'anciennetey.

Et sont sauve auxi à nous, les diz religioux, les corvées des charrues de la dite ville d'Ahuit et les corvées de sacler et de moissener, qui sont celles : c'est à savoir de chascuue charrue des diz habitanz d'Ahuit chascun anz, un jornaul de sombre, un jornaul de vaain et un jornaul de tremis. Item, de moissener li bons et li femme mariez chies d'ostel et li non mariez qui tainent feu, de chascuue personne une corvée, item, dou sacler, de chascun feu une persone et es dites

(1) Par traité du 13 mars 1493-94, Richard Chambellan, abbé de Saint-Etienne, et son couTent, déchargèrent les habitants de cette redevance, moyennant la somme de 600 livres, qui fut employée aux réparations de l'église abbatiale, laquelle tombait en ruines. (Original : Archive» de Saint-Etienne. Seigneurie d'Ahuy.)

faceiil, nous li diz reliirioux, devons doner esdiz liabitanz facent les dites corvées dou pain doues fois le jour (1).

Et sauf encor à nous, li diz religieux, la censé des vignes, la justice, le droit que nostre sergenz doudit lieu hai acostumé de panre, quant aucuns acquiert maison, vigne ou terre en la dite ville et ou fînaige d'Ahuit, ensamble toutes nous autres droitures.

Et parmi cest présant acort touz despans, missions et amandes sur le commun des diz habitanz. et sur nous, les diz religioux, ou tamps passey, seront quiteg d'une partie et d'autre, et ne porrons gemais, nous, li diz religioux, ne li diz habitanz faire querele, ne complainte au roy, ne au Duc, ne autre part, sauf à nous, les diz religioux, les arérages dou sa.uvement et de la rantere que li diz habitanz nous doivent por raison dou tamps passey.

Les quex acort, pacification et transaction et toutes les autres chouses dessus dites et chascune d'icelles por la menière que dessus sont dites et divisées, nous, li diz religioux, en nom de nous et de notre église, por nous et nous successeurs. Et nous, li diz procurours, en nom de nous et en nom de procurours et comme procurours des autres habitanz de la dite ville d'.\huit, et en nom d'aux et por aux et lour hoirs et successeurs, et cels qui bout et auront cause de nous et d'aux, sur ce sûmes tenuzet promettons. C'est à savoir, nous, li diz religioux, en bone foy et souz le vou de nostre religion, et sous l'obligation de touz les biens de nostre dite église. Et nous, li diz procurours, en nom que desus, por nos sairemanz donez corporelmant sur sainz evvangiles et souz l'obligation de touz les biens de nous et des autres habitants d'Ahuit desus diz, tant mobles cum non mobles, présanz et avenir. C'est à savoir chascune de nous les dites parties, por tant comme à li, es nom que dessus, toiche et appertient, tant conjoinctement comme divisément, et por stipulation ferme, léaul et solempnel, garder, tenir, faire et accomplir, et non contre venir, ne consantir que autres y vaine, en jugement ne deffors, taisiblement, ne expressément, par fait ou par parole, par droit et par costume, ou par autre menières quex quelle soit.

Et por plus grand fermetey et seurley des chouses dessus dites, nous, Micheloz Cadoz.Mouins le Ravex. Huges Grenole, JaquozMatoilIoz, Michaux deVeranges. Humbers li .\rconcex, Perrenot Costioz, Perrenot Arconsex, Marienot, qui fut femme Thevenot Aubertins, les fils Jaquoz li maistres. Huguenot fils Flurot, Moliuote, qui fut femme PerreninTout le monde, Garniers l'Aulemanz, Jehannoz

(l) Le même traité, cité plus haut, commua ces diverses corvées en une seule, celle de la taille des vigues seigneuriales au mois de mars.

et Villemoz Aulmanz frères, Doonins, qui fut femme Jehannot Besauçon, Raoux de la Borde, Aubers de la Borde, Jelianz Li Esviriez, Perreuoz Auxions, Jehanz filz Perreaul, Grenote Audriers et Jaquoz, enfanz au Vaillant, Bone, fille au moine Mathex, fils Durant, Juhannote, femme Humbeloz de la Borde, Estevenins filz au Peleley, Benaux Destaubles, Jaquoz Moichoz, Reynote le Baretée, Rénaux de Gémeaux. Jaquoz Bouex, xMonis Bouex, Aliote, femme Hugues Bover, Perrenote, qui fut femme Mathey dou Pouis, Jehannoz et Richarz, ses enfanz, Hugues Chivilloz, Marions, femme fu Garnier iNoiroz, Jehanz Cadoz, Perrenoz li Buitheux, HumbersGigoz, les genre Andrier Gigoz, ses genres, Reynote, qui fut fille Perrenoz Liachote et sa seurs, Arambours, qui fuit femme Tartillot, Michies li Plonez, Guioz Tartilloz, Jaquoz li Bouex, Aubers Rebillars, Monins Viutherans, Jehan Varnex, Rouse, sa suer, MatheUe, qui fut femme Raoul Mangeron, Mathoz et Demoinge, qui furent enfanz Perreaul Grillot, Jehanz Daurooul, Ysabeaux Daute\ille, Michies et Mathex, ses enfanz, Jehannote, qui fut femme au Baulet, Jaquoz li Villerendez, Jehanz Charrelois, Hugues Moichoz, Aubriozde Chaigneot, Monoz Moichoz, Estivenote, qui fut fille Martine, Adehnote. qui fut femme Bonvallot le tixerant. Garniezli Couex, Lambers de Poleingey, Jacote, nièce Moingole.MarienozliBoullarde, Villemoz Humbers, Moingote, qui fut femme Gaichot, Robers de >"uiz, Jehanz Moreaux, Hugues Chaudeaux, Moingote, fille Matherot, Moiugote, femme au Dain, Humberz li Coilliez. Jehannote, qui fut femme Cheurot, Parisoz, ses filz, Bertheaux, filz Robiganl, Humbers, filz au Davi, Jehan Rincherans, Perreuot li Maires et sa femme, Beloz, fille Chaugey, Ûdoz et Guioz. Chaudeaux, Osannole, qui fut femme Odoz Lambin et Jehannote, sa fille, Jehanz Ûudent, Jehan li Coifferez, Morisoz, fils au Coifferez, Guyole, fille au Coifferez, Jehannoz, tilz au Bonon, Hugues Andriers, Andrioz. ses genres, Perreaux li Roux, Guioz li Cornuz, Lorote. qui fut femme Jaquoz Tout le monde, Andriers li Moniaz, Costenoz li Tateruz, Perrenot Oudenier, Jehanz Gohoz, Sébile, qui fut femme Jehan Aloison, Marguerite, qui fut fille Gigot Raymont, Jaquoz et Arambours, enfanz Micheloî Daumichiel, Villemoz, Moingeons, Andriers Denisoz, Bertheaux li Esviriez, Jaquoz liCois, Doonins, qui fut femme au Futardit, Marions, fille Perreaul Michié, Villemos Rebillarz, Marions, qui fut femme Jaquot Berton, Juhannote, fille à Lallebant, Arvieres, filz à la Mugnere, Jehannoz de SainzThiébaut, Jehanz Cognons, Thiebaut Cognons. Andrier Barroz, Villemoz li Maistres, Guarniers li Bouex, Jehanz, filz àla>'oire, Perrenoz li Miarlez et Perrenoz ses filz, Villemoz li Pichez, Perreaux li Pichez, Jehannote, sa suer, Jehannoz li tixerans et Humbeloz, ses filz, Doonoz li Rousse de Marce-

nay, tuit habitanz de la dite ville d'Ahuit,por ce nominémantd'us en us (l),ajornez et especiaulement assemblez, présens louz ces qui hont voluy, dehu et pehu estre devant l'église de la ville d'Aluiit, lediemange après la Saint Nicholas d'iver, à l'ore de la messe parroichaule de la dite église, l'an et le mois dessus diz. C'est à savoir chascuns de nous desus nommez li uns après l'autre, singulèrement appelez, et nous tuit ansamble en commun, nuns de nous dessus nommez coniredisanz les diz acors, transactions et toutes les autres chouses dessus dites et chascune d'icelles en la menière et en la forme que desus sont oscriptes et divisées, cognoissons estre faites por nous et en nostre nom, et volons, louons, aggréons, ratiffions et promettons, por nous et por nous hoirs et successours, et ces qui hont et auront sur ce cause de nous, par nos sairemanz donez corporelmant sus sainz evvangiles et sous l'obligalion de touz nos biens raobles et non mobles, présens et à venir, faire tenir, garder et acomplir, sans corrompre et sans auler encontre, ne consentir que autre y vainent, en jugement ou dehors, por droit ou por costume, por fait ou por parole, ou por quelque autre menière que ce soit, taisihlement ou en appert. Et renunçons, nous, les diz religioux et procureurs, es noms que dessus, et nous, habitanz dessus nommez, por tant comme à un chacun de nous toiche et appertient, souz le vou et sairemant que dessus, de certaine science en ce fait, à toute lésion, déception, circonvention et errour, de fait et de droit, et à touz droit escript et non escript, statut et costume loiaul et généraul, et à toutes autres exceptions, raison et allégations de fait et de droit, por les quex nous ou aucuns de nous porriens ou porroit aler ou dire encontre la teneur de ces présentes lettres ou par quoi les chouses dessus dites, en tout ou en partie, porrient estre adnullées ou empeschiés par quelque menière que ce fust et especiaulement au droit disant la généraul renunciation non valoir. Et volons estre constrainz, c'est à savoir, nous, li diz religions, nous et nous successours, et nous, li diz procureurs, nous en nostre nom, et les autres habitanz d'Ahuit, por les quex nous sûmes procureurs, en lor hoirs et successours, et nous, li habitanz d'Ahuit, dessus nommez, nous et nos hoirs et successeurs, et ces qui hont et haurent cause de nous ou tamps à avenir, quant à tenir, garder et acomplir toutes les chouses dessus dites, et une chascune d'icelles, por tant comme à un chascun de nous appertient, auxi comme de chouse adjugié, por la court de Monss. le duc de Borgoigne, à la juridiction de la quele court, quant à ce, nous .sozmettons. C'est à savoir, nous, li diz religioux, nous et nos

(1) Huis, porte.

successours, et nous, li diz procurours, et en nom que dessus, et nous, li habitanz dessus nommez, nous et nos hoirs et successours. En lesmoinaige de la quel chouse nous avons requis et supplié le seaul de la dite court estre mis en ces présentes lettres, et ensambles doublées por nous, les dites parties, ensambles les seaux de nous, abbé et covant, dessus dit, les quex nous avons mis es samblaubles de cestes doublées, par les diz procurours et habitanz. C'est fait en la présence de Jehanz li Curtelier, de Dijon, clerc juré de la dite court, coadjutour de Jehanz li Ralat, notaire de Dijon, l'an, le mois, es jours, hores et leux dessus diz; c'est à savoir dou conteant de nous, religioux et procurours dessus diz. Presens Maistre Guiz Vienere, Haymé de Dompierre et Jehanz de Breteniere, sages en droit, et dou conteant de nous habitanz dessus nommez. Présens Guienot li Chargerai, Odot et Thierri deCorbeton frères, eschouses dessus dites, tesmoins requis et appelez (1).

Item ténor primi procuratorii talis est : In nomine Domini, etc.

Item ténor alterius procuratorii sequitur in hec verba : In nomine Domini, etc

Auditis igitur predictis partibus et racionibus hinc inde propositis visis que

accordo, procuratoriis, ac litteris nostris predictis per arrestum curie nostre

dictum fuit quod dictum accordum seu transactio tenebit et valebit ac eciam

servabitur inter dictos religiosos ex una parte ac procuratores habitatorum Aque-

ductus qui dictum accordum concordaverunt in quantum ipsos et illos qui ipsos

constituerunt procuratores tangit ; nec non plures alias singulares personas que

in dicto accordo comprehenduntur ac fuisse dicuntur in accordo predicto fa-

ciendo et eorum successores. Et quod amplius dicli religiosi contra personas

predictas in dicta causa proprietates procedere non tenebuntur nec tenentur. In

cujus rei teslimonium presentibus litteris uostrum fecimus apponi sigillun. Da-

tum Parisiis in Parlamento nostro die xxix mai, anno Domini millesimo trecen-

tesimo tricesimo tercio (2).

Per arreslum curie : Hangest.

Original : Archives de la Côte-d'Or. Série G. Fonds de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon. Seigneurie d'Ahuy.

(1) Le 8 du même mois, le même abbé, accédant à la demande des habitants, consentit, par acte reçu J. Gurtiler, notaire à Dijon, à ce que le retrait lignagcr, qui de coutume s'exerçait à Ahuy dans le délai d'un an et un jour, fût réduit à un mois seulement. (Archives de Saint-Etienne. Domaine d'Ahuy.)

(2) En 1348, de nouveaux débats surgirent entre les habitants et rabbaye, au sujet de la perceptiou de ce» redevances, ia cause ayant été portée au Parlement de Beauue, un arrêt du mois d'août de cette année, confirmé l'année suivante, débouta les habitants, parce que leurs citations n'avaient point été signifiées en forme, et les condamna aux dépens.