MODE DEXÉCUTION I)ES TRAVAUX

Maintenant les entrepreneurs principaux ont ordinairement au-dessous d’eux des soustraitants, espèce de chefs d’atelier auxquels ils fournissent le matériel, de sorte qu’ils ne sont eux-mêmes entre les compagnies et les petits entrepreneurs qu’un intermédiaire dont l’objet est de fournir le matériel et d’assurer, par > •’>* sa solvabilité et son activité, l’exécution des travaux dans le délai déterminé.

L’entreprise est donnée par adjudication , et Mode d adjudil’adjudication se fait par soumission cachetée; cal '° n mais les compagnies se réservent en général le droit de ne pas accepter la soumission la plus basse. Malgré les cautions que doivent fournir les entrepreneurs, cette réserve est nécessaire pour écarter les concurrents qui ne présenteraient pas des garanties suffisantes d’habileté ou de solvabilité.

La soumission et l’adjudication portent gé- Adjudication néralement sur un seul chiffre relatif au montant total des travaux, c’est-à-dire qu’elles se font en masse; néanmoins, à la soumission est annexé un bordereau de prix, rempli par le soumissionnaire et débattu ensuite par la compagnie, et dont l’objet est de régler le prix des ouvrages extraordinaires qui pourront se présenter, et les à-compte à payer aux entrepreneurs en proportion de l’avancement des travaux.

Ces payements se font de mois en mois, sauf une réserve qui reste due jusqu’à complète

en masse.

'À / «SÉMfc*

Adjudication lur «éric de prix.

exécution. L’achèvement des travaux, qui se compose souvent de la partie la plus difficile, n’est pas toujours suffisamment assuré par cette réserve , et doit l’être en outre par une fixation convenable de la série de prix qui sert au règlement des à-compte.

Quelques compagnies préfèrent la soumission et l’adjudication sur série de prix à l’adjudication en masse. Ce mode d’adjudication a l’avantage de ne pas exiger de l’entrepreneur la vérification ou l’admission de confiance des quantités ]>ortées au devis, et surtout de permettre la modification du projet en cours d’exécution; de se prêter, par exemple, à l’augmentation de l’inclinaison des talus, si on rencontre dans les déblais un terrain plus solide qu’on ne l’espérait. Mais pour que ces avantages ne disparaissent pas devant des inconvénients plus graves, il faut que ce système soit pratiqué comme il l’est en France, c’est-à-dire que le rabais porte sur l’ensemble de la dépense à résulter de l’exécution , et qu’au bordereau de prix soit joint un devis détaillé, portant indication des quantités de chaque espèce d’ouvrages à faire, et détermination des limites que ne devront pas dépasser les modifications à faire à ces quantités.

La Belgique, après avoir employé à l’origine l’adjudication sur série de prix , y a renoncé depuis pour adopter l’adjudication en niasse, et enfin elle vient d’apporter à ce dei' 1 -

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nier mode nue modification importante qui le rapproche du système suivi en France, et qui consiste dans la conservation du bordereau de prix, comme mode exceptionnel de règlement de compte applicable aux quantités en plus ou en moins à résulter éventuellement des raodi* fications dont l’opportunité serait reconnue en cours d’exécution.

La fourniture de la voie de fer, c’est-à-dire des rails, chairs et chevilles, des blocs de pierre et des traverses de bois sur lesquels elle repose, se fait aussi en Angleterre par adjudication et de la même manière. On adjuge en général au même entrepreneur les rails, chairs et chevilles, et cette méthode a l’avantage de faciliter l’ajustement j mais pour la France, où les usines à fer sont en général développées sur une moindre échelle, clleaurait le grave inconvénient d’écarter les concurrents qui ne fabriquent qu’un ou deux de ces objets, ou d’exiger d’eux des sous-traitants, ce qui ne peut être admis en matière d’objets de cette sorte dont la provenance est ordinairement la meilleure garantie de qualité.

En Belgique , les rails ont été livrés d’abord sur commandes directes , et c’est seulement en 1838 que l’adjudication a été appliquée à leur fourniture. A la même époque , (es chairs et chevilles ont cessé de faire partie de la fourniture des rails.

Les ouvriers se composent en grande partie,

Fourniture de la voie de fer.

Ouvrier».

en Angleterre, d Irlandais organisés en brigades ambulantes, qui font en quelque sorte partie du matériel des entrepreneurs. Le reste est fourni par les localités, mais en faible proportion seulement, parce que les ouvriers agricoles ou de manufactures sont peu convenables pour ce genre de travaux.

ARTICLE II