De la réparation des ponts et chaussées publics

Tels sont les 436 titres du Code général des Chinois, qui embrassent nonseulement les lois importantes, mais encore des matières qui , chez d'autres peuples , sont régies par des règlements particuliers. Les idées qui ont préside a la codification chinoise n’ont été inspirées ni par les Institutesde Justinien, ni par des travaux comparables a ceux de nos grands jurisconsultes anciens et modernes ; l’étude de cette légîslat ion sut generis n’en offre pas moins d’intérêt Une chose nous frappe et nous révolté même dans la législation pénale des Chinois : c'est l’application «à tous les délits d'un nombre déterminé de coups de bambou. Mais cette peine, qui n’est pas dans nos mœurs, est plutôt nomi-

selou le temps qu'ils auront manqué. Le directeur ou contre-maître sera également puni. D’autre part, si les matières premières brutes ne sont pas livrées aux ouvriers dans les quantités suffisantes et aux temps marqués, le directeur de la manufacture de l’État subira la peine de 50 coups de bambou , et remployé qui les aura délivrées , celle de 3o.

(*) Tous les fonctionnaires publics chinois sont obligés d habiter les bâtiments publias assignés à leurs fondions, sous peine de 80 coups de bambou , etc.

(**) « La réparation et l'entretien de toutes les routes et de tous las pouls, dit la loi, soit à demeure, soit de bateaux pour servir passagèrement, seront sous la direction des gouverneurs des villes de différent» ordres, de leurs conseillers cl de leurs députés, et l’on en fera la \isitc chaque aunée, dans l'intervalle des récoltes, pour s'assurer si les unes et les autres sont en bou ctat. Quand les communications par les

nale que réelle en Chine. En effet, le Code chinois renferme, dans ses Préliminaires, des Tableaux synoptiques présentant :

1° Une échelle des punitions des crimes et délits envers la propriété publique et privée fn’ 254-281 et 348-354) ;

2" Une échelle des punitions rachet cibles par des sommes proportionnées en arijent (*). selon que les coupables sont, l " en étal de payer ; 2° le pouvant difficilement ; 3“ majeurs ou jni-

neurs ; 4° femmes en certains cas ; 5" femmes en général, et 6° ayant occasionné involontairement des blessures ou la mort.

3° Une échelle de rachats pécuniaires daus quelques cas particuliers, où, d'après la loi, ou obtient des lettres de grâce , et qui , sans être nécessairement rachetables, ont été déclares tels sur pétition, par un édit rendu la 8' année A ien-loung ( 1 743).

En voici le tableau :