Conseil des ministres ou Cabinet (iïei-Kd

Après le Ministère de la maison impériale. le premier corps constitué charge des Intérêts généraux de l'empire, que fait connaître le Iloet-tien (**),

(*) Vu) , à eu sujet le Ta-lluing-koei-lien, K. 1, P la.

(**) Ta-tluhig-hoei-lien , K. s*

CHINE MODEM NE.

est le Conseil des minisires (Aei-ko, lilt. : pavillon , cabinet in! trieur). Ce conseil est composé d'anciens serviteurs éprouvés de la couronne, et appartenant pour la plupart à l'une ou à l'autre des huit bannières tartares(‘),

(*) Selon X .Almanach impérial de 184/,, imprimé à Pé-king , le Conseil en question était alors ainsi composé :

l° Ta-iiio-ssk , ou Docteurs en grande science (politique) : les premiers fonctionnaires de, l'Empire :

Mou-tchntsg-a, Mantehou de la bannière à bordure bleue, l'un des présidents de l'académie impériale des Han-un , fiiu des membres principaux de la chambre historique, etc. ,etc.

Pwan-chi-ngan, Chinois du Kiang-wu , l’un des présidents du l'académie impériale des H iiu -lin, etc.

Pao-hing , Mantehou, de la bannière à bordure jaune .

(lin 4* Tù-hio-ssé . Chinois, manque dans X Almanach, la place étant alors vacante.)

a1* Hia-rstf-TA-Hlo-ssé, Docteurs engrande science , de second rang :

King-tching , Mantehou de la bannière à bordure blanche.

Tcho- ping-tien. Chinois du Ssc-tchouan.

3* Jho-ssK. Simples docteurs en science politique t

Kmg-ting, Mantehou, de la bannière à bordure jaune.

Kmg-king, id., de la bannière jaune.

Tsai-tsang, id., de la bannière à bor-

dure bleue.

Sous-tchang, Mongol, delà bordure rouge.

Yi-yuls , Mantehou, de la bordure bleue.

King-si , id. id.

Tchao-kouang , Chinois du Yun-nan.

Jxs-sven-tsinn , id. du Kouang-toung.

Tchang-feï , id. de Kiang-sou.

H'ang kouang-yin, id. id.

Ainsi, sur |5 memhrrs de ce grand Conseil , y sout Mantchous et Mongols, et t> seulement sont Chinois.

Le'nomhrc des Chi-toit-hio-ssé, ou Docteurs en science /nt/ilique , assistants lecteurs, attachés à ce conseil, est de huit, dont six Mantchous; celui des simples assistants lecteurs ( Cfsi-taü) est de seize, dont quatorze Mantchous ; celui des greffiers ( tien - tsi ) est de six , dont quatre Mantchous. Le nombre des secrétaires particuliers (lchoiôsg-ehoii)e$\ de quatre-vingt-quatorze Mantchous et de trente Chinois ; les gardes des archives ( tchoùng choù-fé ) sont de cinq , dont detu chefs et trois sous-cbefs, sur lesquels deux sont Mantchous; les écrivains rédacteurs (pii-liec/iï) sonlau nombre de dix , et tous .Mantchous.

Ses attributions sont ainsi définies dans les Statuts • ■ Ce conseil , qui doit avoir quatre grands chanceliers ( tdhbô-ssi), deux mantchous et deux chinois, plus deux grands chanceliers coadjuteurs (hie-pan-Ui-hM-ssi) . mantchous ou chinois, ou l'un et l'autre à volonté, délibèrcsurlegouvernemeutet l'administration de l'empire, promulgue les ordonnances de l'empereur, préside à l’exécution des lois de l'État, et, en général, veille à ce que les fonctions respectives des différents pouvoirs soient maintenues dans leurs justes limites, aliti d'aider l’empereur dans la direction des affaires de l’État. Tontes les fois qu’une grande cérémonie doit avoir lieu, ce conseil en avertit les mandarins, pour que chacun d’eux y remplisse les fonctions qui lui sont 'attribuées.

(Suivent les détails du cérémonial.)

« Toutes les fois que la volonté de l’empereur doit être manifestée, elle l’est, ou par un règlement ( tcM ) (*), ou par une déclaration ( tchaô ), une proclamation (kdo), 011 par une ordonnance (tch/n). Dans tous les cas, la forme des publications doit être déterminée et arrêtée par le conseil, avant d’être présentée a l’empereur. Il en est de même pour ce qui concerne la liturgie ou les observances que l’on doit suivre dans les sacrifices publics , dont quelques-uns sont réglés par l’académie d elhin-lin, et d’autres par le conseil des ministres; il en est de même aussi des cartes de congratulation, si ces cartes doivent contenir quelques phrases. Chaque fois que le conseil reçoit l’ordre de faire connaître au public l’a volonté de l’empereur, si c’est une réponse faite à un mémoire, à une pétition , et que cette réponse ait déjà été expédiée, le conseil doit la transmettre à l'administration qu’elle concerne, pour y être transcrite selon les formes usitées.

« Tous les documents officiels , soit

O Le règlement (tclti) ert mité pour annoncer et régler les dispositions prises pour les grandes cérémonies: la déclaration (tcluiu) et la proclamation (kdo) sont usitées pour annoncer aux mandarins et au peuple 1rs choses qui concernent la gratide administration de l’Étal ; Xordonnance(tchhi ) est employée quand il s'agit de conférer des rangs ut des titres.

L’UNIVERS

âu'ils aient été apportés par le Service es dépêches (fait par la cavalerie du déparlement de la guerre, mise à la disposition des gouverneurs et lieutenants-gouverneurs de provinces), ou par l'entremise de l'un des six départements ministériels, doi veut, avant d’étre présentés à l'empereur (*), être soumis à l’examen du conseil des ministres , nui en fait faire des duplicata. S’il y a des Lins , des devis , des notes ou petits ilUts annexés a ces documents, ils doivent les accompagner (*•).

« Les décisions proposées par le conscil étant arrêtées, des cédules ou petits billets sont préparés : s'il y a deux décisions sur un même sujet, on les transcrit chacune sur une cédule différente; s’il v en a trois, on fait trois cédules ; s’il y en a quatre , on en fait quatre. Lorsqu’elles sont ainsi toutes préparées , on les range en ordre pour attendre la décision impériale.

J? « Les raisons sommaires qui ont motivé les décisions prises par le conseil sont exposées sur une petite carte ou feuille de papier ; et lorsque la volonté ou le bon plaisir de l’empereur a été obtenu sur les décisions proposées, alors les documents sont envoyés aux six secrétariats.

« Quand l’empereur se présente dans la salle d'audience du conseil pour s'occuper des affaires du gouvernement, le president du conseil lui présentealors les documents décachetés et ouverts (**•).

(*) 1a: Commentaire fait connaître les jours fériés de l'année, pendant lesquels , soit pour nue cause, soit pour une autre , aucun document ne peut être présenté à l’empereur.

(•*) Selon le Commentaire, les plans , les devis, dout il est question dans le texte, concerne u( les bâtiments et ouvrages publies; les cédules sont des petites cartes ou inorecaux de papier, attaches aux documents, et conrernunt lesquels, diverses décisions, quelque* lois contradictoires, sont proposées par le conseil , dans le sens qu’il suppose que l'empereur pourrai l décider. Le but de ces cédules ou petits billets est d'économiser le temps daus l'expédition des affaires, lorsque l'empereur travaille avec son conseil , car un simple trait du pinceau de vermillon , sur l’un de c es petits billets, est décisif; il indique que c'est celui qui répond à la volonté impériale.

(***) Selon le Commentaire impérial, voici

« Les décisions prises en présence de l’empereur, après une mûre délibération ; celles portées aux sessions d’automne (qui sont dessessious de révision des jugements à des peines capitales portes par les tribunaux) étant adoptées {tcho-kiuë) par le conseil , alors, après avoir obtenu l'agrément de l’empereur, ces décisions sont marquées du signe exécutoire.

« Tous les documents présentés sont expédiés en deux jours, et retournés à ni de droit (*). S’ils ont .rapport à es affaires pressées, ils sont expédiés et retournés le jour même.® (Suit l’énumération descriptive très- minutieuse

comment les affaires se traitent dans le conseil : « Apres qu'un document ou demaude quelconque a été adressé au conseil par un département ministériel, et axant d’avoir obtenu à son sujet la décision de la volonté inq>ériale, le document est ouvert par le conseil , qui le reuvoie à la section qu'il concerne. Les documents (pétitions, demandes, lettres, dépêches, etc.) ainsi reçus chaque jour, sont réunis dans dix sections ou Ihii eaux spéciaux , quelquefois dans onze ou douze. L'heure de l'audience ou de la tenue du conseil pour vaquer aux affaires du gouvernement arrivée, l’empereur se icud à la Porte de la Pureté céleste (nom du pavillon du palais où se réunit le conseil), monte sur sou trône, et là, chaque département ministériel lui communique les affaires qui le concernent pour les expédier. Deux des lecteurs assistants se placent devant une table destinée à cet usage, et reçoivent, de chaque département ministériel représenté dans le conseil , la liasse des affaires à expédier. Du des dix hio-sti ou docteurs en science politiipie , membres du conseil, reçoit la liasse des documents décachetés et ouverts, et les dépose silencieusement sur la table. Après les avoir classés scion un certain ordre méthodique, il fait part de leur contenu à l'empereur. Ensuite un des membres tà-luo-ssë reçoit la décision impériale. Chaque décision, inscrite à paî t sur une cédule, est annexée aux documents ou pétitions présentées.

- Lorsque l'empereur est à «on parc de plaisance de Youan -ming-youan , les chose» se passent de même dans la salle impériale consacrée à l'expédition des affaires du gouvernement. ■ (Ta-tlisingdioeî-ticn ,K. a, f* 8.)

(*) Cette célérité, dans l'expédition des affaires, pourrait servir d'exemple à bon nombre de départements ministériels eu Europe.

de* vingt-cinq sceaux de l’empereur, employés chacun dans des circonstances spéciales (*).

" Toutes les fois qu'il est question de faire connaître publiquement la volonté de l'empereur, les membres du conseil privé, chargés de cette fonction, demandent les sceaux pour les appliquer. Lorsque l’empereur se rend dans un lieu quelconque hors de la capitale, ces mêmes personnages reçoivent les sceaux pour le suivre. A la lin de l'année, tous les sceaux sont nettoyés et remis en un parfait état. »

§ 3. Conseil privé ( Kitin-ki-tchoù ).

Ce conseil, disent les Statuts (**), est composé de grands fonctionnaires de l’État (***), préposés à la direction de la machine gouvernementale , comme s'exprime le texte chinois. Il préside à la confection des édits impériaux , des ordonnances de l’autorité souveraine, en même temps qu’il veille aux besoins généraux de la nation et de l'armée , alin d’aider l’empereur dans le gouvernement de l'empire. ,

Tous les jours il se rend dans l’enceinte du palais impérial interdit au public, pour y être à la disposition de l'empereur (****).

(*)Tous ces différents sceaux, la plupart formés de pierres précieuses de diverses couleurs, sont tous de forme carrée , et varient (le i à S lignes sur a pouces et plus de dimension. Ils sont tous ornés de la figure du dragon , qui est l'emblème de la puissance impériale.

(**) Ta-thùng-hoei-tien . K. III.

(***) Les ministres d'État qui composent ce grand conseil sont eu nombre illimité; niais ceux qui résideut dans la rapilale sont au nombre de trente-deux, seize Mantcbous et seize Chinois. Ils sont choisis parmi les h ihio-ssé, Mantcbous et Chinois, les présidents des divers ministères, les vice-présidents et autres grands fonctionnaires résidant à Péking.

(****) La salle où le conseil se réunit, dit le (-Commentaire, est située à l'intérieur de la Porte des ancêtres éminents ( loung-tsoung mm). Chaque jour, à l’heure y(n% comprise entre trois et cinq heures du matin, les membres de ce conseil se rendent dans ce lieu de leur réunion. Lorsque les affaires ont été expédiées, et que les euuuques de service ont fait connaitre les intentions

10* Livraison . (Chine moderne.)

Lorsque Sa Majesté se rend à sa résidence de Youan - ming -youan , ou qu elle est en voyage, les choses se passent de même.

Chaque fois que des édits ou des manifestes de ta volonté impériale doivent être promulgués , après avoir été rédigés dans les formes voulues par le conseil des ministres d’État , ils sont ensuite transmis au conseil des ministres ou Cabinet (.Vef-Atf) (*).

Lorsqu'un acte public , sorti du sein du Conseil privé , est destiné à être

de l’empereur , chaque membre se relire.

11 nVa point d’heure fixe pour l'audience de IVmpereur. Quelquefois l’empereur ne convoque ce conseil qu’une fois par jour, quelquefois plusieurs. Quand ces ministres d’État arrivent en présence de l’empereur , ils étendent une natte par terre, sur laquelle Sa Majesté leur permet de s'asseoir. Ensuite, les matières sur lesquelles dois eut s’ouvrir les délibérations sont soumises à chaque membre, qui reçoit en même temps les différentes cédules sur lesquelles on a exprime une décision différente : chacun donne son avis, en indiquant la décision qui lui parait préférable; et avant que l’empereur ait fait connaître sa volonté par l'empreinte du pinceau de vermillon, tous les membres du conseil lui présentent respectueusement, avec les deux mains, la cédule qu’ils ont adoptée, et se retirent à leur place pour y attendre la décision souveraine.

Toutes les décisions étant ainsi reçues, les membres du conseil sortent de la salle d'audience de la mauière indiquée.

(•) Selon le Commentaire, les documents publics qui déroulent de l’initiative impé-. riale, sont appelés Édits (yü) ; ceux qui sont une décision prononcée sur une demande, une pétition, un placet, etc., sont appelés Manifestes de la volonté impériale {tau). Si cependant ces derniers répondent à un intérêt général, et que, par conséquent, leur promulgation doive être faite d’une manière solennelle dans tout l’empire, ils prennent le nom à' Édits. Leur formule est celle-ci : Édit impérial reçu du conseil des ministres (Ncï ko foung clÜMgjù ); l’autre formule porte: Manifeste reçu de ta volonté impériale {foung» tchi). Chacun de ces document» porte le jour, le mois et l’année dans lesquels il a été reçu. Si on juge qu’il doive être imprimé, on en réfère à l’empereur; et, après avoir obtenu son assentiment, on ajoute au docuineut ces mots : Par ordre de l'empereur , respectez ceci: (kin-twg).

mis à exécution (sans passer par le conscildex ministres), retacte public, après avoir été bien et dûment examine , est scellé, et ensuite expédié (*).

Toutes les fois qu’un ordre impérial doit être réserve pour des circonstances déterminées , il est inscrit sur un registre spécial , et conservé soigneusement. Lorsque le temps est arrivé , il est «alors extrait du registre, et représenté à l’empereur (*•).

Le Conseil privé a encore beaucoup d'autres attributions , telles que celles de délibérer sur les affaires les plus importantes du gouvernement; d'éclairer en temps de guerre les opérations militaires , 3près s’étre procuré les renseignements les plus exacts possibles sur les montagnes, les fleuves, les roules, les distances des payé qui doivent être le théâtre de la guerre ; de fournir à l’armée en campagne les armes, les chevaux , les provisions dont elle pourrait

(*) Si un édit y ajoute le Commentaire, exige d’être promptement expédié , ou s’il doit élre tenu seerel, il ne passe pas comme 1m autres par le conseil des ministres pour être promulgue parce dernier ; c’est alors une démette an palais (< ting-kki ), qui passe par le giand conseil des ministres d' État } avec le cachet duquel il est srellé, et remis ensuite au bureau spécial du ministère de la guerre chargé des dépêches (que portent des cavaliers tartares) , pour être expédie à sa destination; et, selon la plus ou moins grande urgence , le document est porté par des courriers, qui font quatre cents, cinq cents, six cents, et, dans les circonstances graves, jusqu’à plus de six cents li (60 lieues) par jour ! Sa formule est celle-ci : Dépêche expédiée par le ministre de ta guerre.

(••) tin registre spécial , soigneusement témi, dit le Commentaire, est destiné à con-1 server la teneur des actes de l’autorité souveraine. Toutes les fois qu’un édit ou manifeste de la volonté impériale, concernant une affaire quelconque du gouvernement , a été reçu et doit être conservé , il est inscrit, en présence de Sa Majesté, sur un registre. I,’éjxHpie de son exécution arrivée, le document est extrait du registre , et présenté de nouveau n Tempercur, pour lui demander son bon plnisir. Si l’affaire est d’tme nature qui demande lé secret , alors le document est scellé du sceau de l'État; ét quand le moment est arrivé, le sceau est hri*é, et I 'édit reçoit .ih»rs son exécution.

avoir besoin ; de présenter à l'empereur les noms des mandarins civils et militaires, portés sur les listes de promotion , ou mentionnés pour des acte* méritoires . afln que Sa Majesté choisisse dans ces noms ceux auxquels elle doit accorder des faveurs. Ce conseil est aussi chargé de distribuer les présents accordés annuellement aux résidents politiques envoyés dans les États dépendants de la Mongolie intérieure , comprenant quarante-neuf bannières , et de la Mongolie extérieure, y compris le Turkestan chinois et le Thibet.

La distribution des présents aux envoyés des princes mongols et autres est aussi dévolue à ce conseil, a l’exception de certains dons fixes et détermines réservés au département des rites.

Plusieurs bureaux spéciaux dépendent du conseil privé : 1" un bureau pour préparer les documents politiques du conseil , nommé fdntj-litt-kautin , et composé dequatre Mantchous etdequatre Chinois ; 2* un bureau pour traduire les édits, et autres documents, du chinois en tnantchou et du mantchou en chinois : une copie de chaque document sorti du conseil des ministres (NH-kÔ) est envoyée à ce bureau pour y être traduite; les traducteurs y sont au nombre de quarante ; 3” enfin , un troisième bureau , nommé chàng-yü-lchoù , a pour fonction de veiller a ce que les édits impériaux soient exécutés.

Ministères spéciaux.

Après les deux grands Conseils dont nous venons d'exposer les attributions d’après les Statuts impériaux, ces derniers donnent l’organisation ( Livres 1- 48) de six grands ministères ou tribunaux (*), comme les missionnaires les ont appelés ( Lo-poù ), qui sont décrits dans l’ordre suivant : 1" le ministère ries fonctionnaires civils ( l.tpouy. ; 2" le

(*) Les attributions de ces six ministères ne sont pas purement aHmmistratires , comme chez nous; mais elles sont aussi judiciaires dans certains tas, relativement aux luncliunuaires qui eu dépendent. Malgré celle extension de leurs atlriiuitiuns, nous avons pensé que la dénomination de Ministère eouvenait mieux à ees pouvoirs que erlle de Tribunaux, qu'on leur n donnée jusqu'ici.

CHINK MODERNE. 147

ministère des finances ( Hôu-poù ); :t° le ministère des rites (t.i-pon) ; 4; le ministère de la guerre (, Ping-pou J; 5* le ministère de la justice ( Itlng-pnn ); et fi° le ministère des travaux publics (K o tin y -poil).

l.cs attributions de ces ministères sont d’nne nature plus spéciale que celles des deux grands conseils qui embrassent les affaires générales de l’administration de l'empire.

1° Ministères des fonctionnaires civils (Li-pou) (*).

Ce ministère, l'un des plus importants de l’empire, peut être comparé à notre Ministère de l'intérieur, sauf que le ministère chinois a beaucoup plus d’attributions que le nôtre, et qu’il n’a pas celle de diriger, tous les cinq ans, les élections politiques. Ce ministère, qui a deux presidents, quatre viceprésiileuts , deux de droite et deux de gauche, les uns Mantchous et les autres Chinois, a pour attribution le gouvernement et la direction de tous les fonctionnaires ou mandarins civils, pour aider l’empereur à gouverner les nombreuses populations qui sont sous sa dépendance^*).

Tout ce qui concerne la distribution des emplois civils , l’ordre ou le rang des fonctionnaires ou mandarins; l’examen des causes qui déterminent la promotion ou la dégradation de ces mêmes mandarins ; la confection des listes de promotion et de récompenses, selon des règles équitables; l'application des lois concernant les congés et les retraites des fonctionnaires , appartient à ce ministère, sous la dépendance duquel sont tous les fonctionnaires civils de l’empire. Les affaires de ce département sont mises en délibération en pré-

(r) Ta thjinfi lion lien. K. IV — 1\.

(**) Depuis le règne de lu dynastie inantnhuue actuelle , toutes les hautes fonctions en clone ont clé doublées d’un Tartare mantrhou, dans le bnt de surveiller et de eontrel*alam-er l’esprit national chinois dans lotîtes 1rs fonction', du gouvernement de l'empire. Ainsi . dans fr\e!nple ci-dessus, il y a deux présidants, futi Mantchou et l'autre Chinnit: plâtre vice-présidents, dont deux de la droite : l'un Mantchou et l'autre Chinait , et deux de la gauche: l'un Chinois et l'autre Jtfantchnn.

sent* des deux présidents et des quatre vice - présidents. Si ces affaires sont très-importantes, elles sont soumises à l’empereur; si elles sont d'une importance ordinaire, elles sont traitées et expédiées par ce ministère dans la forme indiquée, afin de faire fonctionner d’une manière régulière l’administration civile.

Les détails très-minutieux et trèscomplets dans lesquels entrent les Statuts concernant tous les rouages de cette grande administration, et les devoirs spéciaux de chaque mandarin a tous les degrés de l’échelle administrative , ne peuvent trouver place ici , et n’intéresseraient peut-être que médiocrement nos lecteurs. On v voit les formalités observées dans la’ présentation des mandarins à IVi»pereur, dans les promotions des gradués ( hiû-jtn ) , ou dans leur changement de résidence, après trois années passées dans une certaine localité, etc.

Au nombre des attributions les plus importantes de ce ministère, est celle de conférer tous les emplois qui appartiennent à l'administration civile des dix-huit provinces de l’empire, et cela, toutefois, avec la sanction de l’empereur; ces emplois, comme on peut se l’imaginer, dans un État aussi grand que la Chine, sont très-nombreux.

Des Mandarins on fonctionnaires etnits de l’empire.

Toute l’administration de l’empire, c’est-à-dire, de Ce que l’on nomme le territoire de ta capitale ou la résidence impériale {king khi), le territoire de Moukden ( cking king), et lés dixhuit provinces (séng), reçoit son impulsion de grands fonctionnaires nommes yui, gouverneurs ou administrateurs spéciaux des circonscriptions territoriales Où réside ordinairement l’empereur ; de thsoimg tou, « gouverneurs ou vice-rois de provinces », et de fois gouen, « lieutenants gouverneurs», qui relèvent tous du ministère civil (/i pou..

Les gouverneurs spéciaux qui commandent et administrent le territoire de t'é-king , ou est la cour, et le territoire tartare de Moukden, partagent leurs fonctions administratives entre des fonctionnaires subordonnés que l’on

L’UNIVERS

nomme préfets {*) (/où), sous-préfets ( tchéou ), chefs de cantons { hién ) et de districts {ting).

Les gouverneurs et lieutenants gouverneurs de provinces partagent leurs attributions entre des fonctionnaires subordonnés que l’on nomme receveurs généraux des finances (jxnï tchîng ssé), grands juges criminels {g ân tchà-ssé)} ingénieurs en chef et inspecteurs des ponts et chaussées ( fén chéou , fén siûn tdo ). Ces trois autorités spéciales (les ssê et les tdo), qui, dans chaque province, viennent immédiatement après les gouverneurs et lieutenants gouverneurs , dont ils sont les subordonnés , partagent à leur tour leurs attributions entre les préfets de départements (/où), entre les chefs de districts {ting) et d 'arrondissements ( tchéou ) , qui ressortissent, pour le payement de leurs impôts seulement , ou pour leur receveur des finances, à la province de Tchi-li.

Les préfets , en troisième lieu, partagent leurs attributions entre les etiefs de districts {ting), d 'arrondissements {tchéou) et de cantons {bien). Enfin , les chefs de districts et les chefs d' arrondissements, qui ressortissent, pour leur receveur des finances, à la province de Tchi-li , partagent de nouveau leurs attributions entre des chefs de cantons , et les investissent des fonctions relatives aux six grands ministères des offices civils y des finances , des rites , de la guerre , de la justice , et des travaux publics. Les mandarins secondaires ou adjoints, ainsi que ceux oui leur sont encore inférieurs , jusqu^au dernier , sont tous soumis aux précédents , dont ils dépendent (**).

(*) Il y en a un à Foung-ùtn , territoire de Moukden.

(**) T athsing-hoeï-tien , K. TV, (°i-3.Le$

mandarins secondaires ou adjoints des préfets sont les thoùng-tchi, et les thoung-pwdn qui administrent ou dirigent uue branche importante des services publics; ceux des sous-préfets et des chefs de. cantons sont également des fonctionnaires adjoints pour des services $ arrondissements et de cantons. Les uns et les autre.* forment une magistrature mixte ( tsa tchi ), soit dans les villes, soit dans les campagnes , qui sert, en quelque sorte, d'intermédiaire entre le premier ordre de fonctionnaires et les habitants, comme

Nombre des mandarins ou fonctionnaires civils nommés var le pouvoir exécutif. Le personnel des fonctionnaires ou mandarins préposés à l’administration des deux résidences impériales et des provinces, se compose ainsi qu’il suit :

Mandarins de V ordre administratif,

a grands intendants ou gouverneurs spéciaux des territoires de Pé-king et de Moukdenen Tartaric {fou yin ssé ta tchin );

a vice-gouverneurs {fou yin) ;

8 gouverneurs généraux de provinces {thsoung tou) ;

18 lieutenants gouverneurs {fou youèn);

19 receveurs généraux de province {pou tching ssé) (*);

18 juges criminels de province {gdn tchd ssé) ; un par province.

8a ingénieurs en chel {fén chéou) et inspecteurs {fén siùn tào) , ayant des circonscriptions territoriales déterminées,

18a préfets de départements {tchi fou),

aa chefs de districts {ting thoùng tchi) ;

67 chefs d’arrondissem. (tchi tchéou) (**);

47 chefs de districts subordonnés aux gouvernements provinciaux {ting thoùng tchi);

3i juges de paix de districts ou magistrats locaux {thoùng padn) ;

147 sous- préfets d'arrondissements ( tchi tchéou) ;

1393 chefs de cantons {tcht hién) (*#t).

nos officiers municipaux, niais avec des fonctions plus variées et plus étendues.

(*) Il y en a deux dans la province de Kiang-sou , et tut dans chacune des autres provinces. Le nom de ces fonctionnaires signifie (fui reçoit et promulgue les decisions de l'autorité supérieure dans chaque province. C’est lui qui est aussi chargé de la confection des listes décennales de la population de la province dont il administre les finances.

(**) Ces deux dernières circonscriptions administratives ressortissent à la province de

Tchi-li.

(***) Ces chiffres du Ta - Üuing-hoei-tien diffèrent un peu de ceux que uous avons donnés dans le tableau précédent, page 139, d'après l’ Jlmanach impérial de 1844. Cette dernière autorité étant plus récente , des changements de circonscriptions administratives ont dû avoir lieu depuis l'impression des Statuts.

Mandarins locaux secondaires ou adjoints {tsà eülh). Après cette série de mandarins nommés directement par le Ministère des offices publics, et subordonnés les uns aux autres , série qui forme le cadre de toute l’administration civile, vient une autre série de fonctionnaires destinés a « seconder • (eùlh), à « assister » (&ô) les premiers. Cette seconde série , dont l’origine n’est pas clairement indiquée par les Statuts, est composée de magistrats qui sont pour la olupart, d'après les mêmes Statuts, des mandarins locaux ayant droit de connaître de toutes les affaires qui concernent leur localité (thi fâng toûng tchi). Voici l'énumération de cette seconde série de mandarins (•) :

* conseillers assistants du préfet de Pékin g (tchi-tchoûng) ;

i procureurs impériaux (thodng-pwdn) (**);

xi6 préfets adjoints aux préfets de province* ( fou toiing tchi ) ;

108 procureurs impériaux, id. ( thoùng pwdn ) ;

aa sous-préfets adjoints aux sotis-nréfeU des arrondissements qui ressortissent à la province de Tchi-li (tcheou thoùng);

35 procureurs id. ( tcheou p<oin);

3a sous-préfets adjoints aux sous- préfectures ordinaire* ( tcheou thoùng ) ;

44 procureurs, id. ;

a chefs de canton* adjoint* pour le territoire de Pc-king (bien tching ) ;

35o chefs de cantons adjoints pour les cantons ordinaires (A/V/i tching) ;

58 greffiers en chef ou conservateur* des actes publics ( tchoii do);

949 inspecteur* dépendant des préfectures , des sous-préfectures , des cantons et des districts (siùn kièn ssé).

(*) Pour celte seconde série aussi bien que pour la première , nous devons prévenir que nous ne garantissons pas la parfaite synonymie des noms des fonctionnaires ; ce ne sont très-souvent que des dénominations approximatives , correspondant à peu près aux dénominations de nos fonctionnaires de même ordre. Il doit y avoir souvent , on le conçoit, une assez grande différence dans la manière dont le* mêmes fonctions sont remplies dans les deux pays.

(**) Ces fonctionnaires ont des attributions analogues, sous certains rapports, avec les magistrats dont nous leur avons donné le nom ; ils doivenf poursuivre la répression des délits commis contre la propriété, etc.

Chefs subalternes de différentes branches de services publics ( chèou ling).

iâ secrétaires des receveurs généraux d« province (fin g If) ;

7 secrétaires des commissaires de finances, id. ( ü wcn) ;

a gérants, id. (tousse);

7 gardiens des sceaux, id. (tchdo mo);

14 secrétaires généraux des juges criminels de chaque province;

1 sous-secrétaire, id. ( tchi ssé);

6 gardiens des sceaux, id. (tchdo mo) ; a secrétaires généraux du préfet de Péktng;

167 secrétaires généraux des préfets de province ;

9 sous-secrétaires généraux, id. ; aH gardiens des sceaux, id. ;

3 examinateurs (kicn kido );

10 secrétaires de districts;

6 sous-secrétaires , id. ;

ai gardiens des sceaux, id. ; a 19 secrétaires en chef de sous-préfectures (li mou) ;

3 autres, id.

1194 officiers de paix de cantons ( hicn tien «) (*)•

Instruction publique {Aid tching) (*•).

Les fonctionnaires préposés à l'éducation publique sont en grand nombre , et se divisent en différents degrés, selon qu’ils appartiennent à des collèges de départements , de districts , d'arrondissements ou de cantons. Il y a dans chaque province un directeur administrateur des études , qui ne relève pas du gouverneur général, et qui partage ses attributions entre des subordonnés.

Voici le nombre de ces fonctionnaires :

15 directeurs administrateurs des études (Jüo tching), un par province;

189 directeurs départementaux des études ou proviseurs ( kiào chèou) ;

,10 principaux de collèges d'arrondissements (Jiio tching );

I I 1 1 principaux de collèges de cantons

(kiào yu)\

lîai chefs de grandes institutions officielles {hitm tio) placées dans l'une ou l'autre des circonscriptions administratives précédentes.

(*) Ta-thsing-hoei-ticn , K. IV, f» a8.

(**) Ta-thsing-hoei-ticn , K. V.

150 1/UHIYRHS.

A (intimât ration des Subsistances (•).

i gouverneur ou administrateur général de» transports des grain* par fleuves , rivières et canaux [tsâo y un thsoùug /o«)(") ; x* çQnuui&saire* inspecteur* des grains

(litirig tchoù idu'j (***)•

Ces derniers partagent leurs attributions entre un grand nombre de subordonnés locaux.

Administration des Satines.

L’usage du sel en Chine, comme dans les États européens, a été soumis à un impôt oui a nécessité tout un personnel ae fonctionnaires. Les gouverneurs et lieutenants gouverneurs de province ont la haute administration des salines oui se trouvent placées dans les limites ae leur gouvernement ; mais il y a en outre :

A commissaires impériaux des saline* [kién

te ha yù ui) ;

5 directeurs de transport [yuu ut) ; si inspecteurs;

3 assesseurs aux transports ; r delègue, id.;

7 délégués assistants, id. j 3 régulateurs des prix (« kilt) ; i2i préposéf principaux à U perception des droits;

3 contrôleurs assistants; r.j sous-contrôleurs; rt secrétaires;

3 sous-secrétaires ; i inspecteurs ambulants.

(*) C'est-à-dire du transport à la capitale des impôts en nature levés sur les provinces les plus fertiles de l’empire. Ce service ne relève pas des gouverneurs généraux de pro- \iuem.

(*•) Cet administrateur général des trausports des grains n’a que huit provinces dans su» ressort. Pour les dix autres, les transports ue se faisant pas par les mêmes voies, il y a des chefs particuliers.

(♦**) Les provinces de Chan-toung et du ifo’/idn en ont chacun un; celle de Kiang * sou ru a deux ; il y en a aussi un dans charnue des provinces de Kiang-si , Tche-kiang, Hou- /te, üou-uan , C/itu-si, Kouartg-loung, Yun-nan , Kouei - teheou. Les provinces de Chan-si % Fo-kieUj Kan-sou , Sse-tchouan , Kouang-si , n’eu ont poiiit ; ce sont les trésoriers ou receveurs généraux de ces provinces qui leur eu tiennent lieu.

Ponts et chaussées.

Ce service est sous la direction spéciale de trois gouverneurs-généraux des fleuves et des routes , l’un des fleuves du nord, l'autre des fleuves de l’est, et je troisième des fleuves du midi. Os gouverneurs-généraux partagent leurs attributions entre des ingémeurs-divi- v sionnaires, qui, à leur tour, partagent les leurs entre d'autres subordonnes ou Ingénieurs ordinaires, qui font exécuter les travaux nécessaires. On compte ;

3 gouverneurs ou directeurs généraux des fleuves, rivières , routes et canaux ( hà uio thsoùng tou ) ;

1 4 ingénieurs divisionnaires [kwfat hôtàd)\

3o co -ingénieurs locaux ( toùng icht) ;

3o assesseurs délégués ( thaùng pwàri) ;

xi ingénieurs ordinaires d'arrondissements ;

17 assesseurs délégués, id.;

1 secrétaire général ;

70 délégués de districts (/tien tching ) :

7a greffiers ou conservateurs des cartes et plans [tchoù pd)\

3o inspecteurs [siùn kièn ) ;

1 lieutenant gouverneur ou directeur général des digues et jetées de la province de T ehi-kiàng ;

a inspecteurs des roules de la même province;

*x co-inspecteurs locaux;

I assesseur.

Direction des côtes maritimes.

II y a aussi un lieutenant gouverneur [siûn foü ) des digues maritimes, qui partage ses attributions entre deux ingénieurs divisionnaires des côtes, lesquels subdivisent les leurs entre trois ingénieurs ordinaires. Le lieutenant gouverneur est celui de la province de Tchê-kiànq.

Mandarins divers ( tsà kouân).

19 surintendants ou trésorier! des recettes générales des provinces [koû tu ut) ;

5 trésoriers de radmiuislralion des transports du sel ;

3 id. des taxes sur le sel;

x id. des taxes sur le sel et le thé ;

10 id. des droits perçus sur les roules;

1 id. des droits perçus aux passages des frontières;

1 id. des districts ressortissants à la province de Tc/ù-U;

30 Mirmti'fuianl* de* greniers publics liant les villes de. la Manlrhourie, Kiri/t, Ué-louugkidng, ele. ;

5 id. en divers autres lieux;

1 7 intendants de douanes et autres impôts indirects;

i surintendant du thé ;

iH intendants des prisons ( un pour chaque province) ;

53 directeurs dos prisons départementales;

8 directeurs des prisons de districts ;

68 maîtres de postes (yï tchiug) ;

44 intendants dm éduses (icha kouân) ;

a id. <Je» barques ei listeaux.

Mandarins aborigènes ( thoii kouân ).

Ces mandarins ou chefs de départements, districts, orrondissementsetcantons, sont des mandarins de races aborigènes réfugiées dans quelques parties presque inaccessibles de certaines provinces , comme celles de Yun-nan et Koueitchèou. On compte :

4 chefs de départements ;

J co-administrateurs locaux ;

x assesseur, id. ;

a secrétaires généraux ;

3u sous-préfets ou chcfc d'arrondissements habités par les aborigènes;

4 assesseurs, id.

3 assistants;

x secrétaire en chef ;

4 chefs de cantons aborigènes ;

5 id. assesseurs;

i greffier ou conservateur des actes publics ;

i juge de paix aborigène ;

ai inspecteurs id. ;

i maître de postes id. ;

x mandarin chargé du classement des autres mandarins dans les neuf rangs.

I*e chiffre total des mandarins ou fonctionnaires publics dépendant du Ministère des offices, et dont nous venons de faire l’énumération , s’élève à 9,865, répartis de la manière suivante :

i 9 Mandarins de C ordre administratif, i ,rj38 •x9 id. secondaires adjoints, 1,700 'S9 Chefs subalternes de divers services, 1,814

4° Instruction publique , 5° Subsistances,

6* Salines ,

7° Ponts et chaussées >.

8° Côtes maritimes ,

9° Mandarins divers , lu* id. aborigèues

Total général , 9,355

l* Ministère des offices civils s» divine en quatre grandes sections tthsinç lissé), qui sont:

La Direction du mouvement du personnel ;la Chambre des informations , la Chambre du personnel; et le Bureau des titres.

I* Direction du mouvement duper »

sonnet (toén sioùen thsing lissé).

Cette direction, qui a cinq directeurs , trois Mantehoux, un Mongol et un Chinois (l'elémenttar tare y a, comme on le epit, une forte majorité) (*); quatre directeurs adjoints : deux Mantehoux et deux Chinois ; et trois sous-directeurs : an Mantchou et deux Chinois , est chargée du classement éclairé des mandarins dans l'un des neuf rangs ou ordres de préséance que nous allons énumérer en détail, en même temps que de faire donner de l’avancement, ou subir une dégradation, à ceux qu’elle aura reconnu les avoir mérités. Elle est aussi chargée de la présentation des mandarins a la cour.

Les neuf rangs de mandarins.

Tout le personnel des fonctionnaires civils en Chine , soit à l'intérieur, soit b l’extérieur, depuis le premier jusqu’au dernier, est classé en neuf rangs (pin), subdivisés chacun en deux classes . première et seconde, ce qui forme dix-huit classes ou catégories (**). Ces rangs ont pour marques distinctives des boutons ou plutrtt des globule* de différentes substances et de diverses couleurs , portés au sommet du bonnet officiel.

l*r lAtto. V classe [signe caractéristique : pierre précieuse rouge]. Ceux qui font partie de cette catégorie sont : les premiers fonctionnaires de l’empire; le grand précepteur ( tdï ssé) ; le grand gouverneur (toi /où); le grand chancelier ou grand gardien de l’empire ( toi pao) ; les membres du conseil privé (ta Itin ssé).

Les trois premières dignités ne sont

1*) C’est dans l'organisation de celte direction , ta plus importante assurément dr toutes ci Iles qui coiuuituent I. goinernement rliiunis, que la dynastie tarlarr aetiu llemea léguante eu Chine, a montré le plus de deliaiire de l'esprit patriotique de. Chinois.

(") Ta-diiittÿ-hoei-titiii, h. VI, F’ r.