RÉPARTITION DES IMPÔTS

[Texte.] Les impôts et les charges publiques sont également répartis dans tout l’empire. Voici la loi qui régit tous les impôts et toutes les charges publiques ; chaque particulier doit déclarer exactement le nombre de contribuables (i tlng ) , et la quantité de terres qui dépendent de lui ; les uns et les autres seront distribués en khô et en tsëu (matière contribuable et matière imposable), sans quoi les délinquants seront passibles des peines du fouet.

[ Comm .] Les Khô-tseü embrassent les liâtes complètes des contributions et des charges publiques. On en obtient l’état véritable par la connaissance des changements qu'ils subissent; c’est alors seulement que l’on fait la répartition des impôts et charges publiques, proportionnellement au nombre des contribuables (tlng) et à la quantité des terres. Pour que le bas peuple ( pie-min ) ne trompe pas, un a établi la loi qui rend passibles de la peine du fouet ceux qui seraient reconnus en contravention.

[Texte-] Voici l’énumération de tous les impôts :

Il y a l’impôt de la terre ou Y impôt foncier ( thi fou).

[Comm.] C'est un impôt qui date de. la répartition originaire ( de la dynastie régnante), que V impôt de ta terre. Il y a la contribution d'éte (lua-chout) ; il y a la contribution d’automne ( tluieouliang ); il y a la restation pour les troupes; il y a la conlriution mixte proportionnelle ( tsi-lching ).

La contribution d'été consiste en blé et en cocons de soie ; la contribution d’automne consiste en grains de riz; la contribution mixte en nature comprend du foin et de la paille. Toutes ces contributions se payent en nature.

La contribution militaire se pave en argent. Dans la contribution mixte sont compris les tributs de choses adhérentes au sol , comme du thé, de la cire , tout ce qui peut servir à l’usage de la médecine et autres objets de ce genre. Ces objets se payent en nature. Les choses mixtes, comme le tribut de papier à écrire et à imprimer, les choses nécessaires à l'accomplissement des sacrifices,

CHINE

les pêches printanières , des victimes , des fruits de bouche et aun es objets, sont payés en argent. Si l’été s'écoule sans que le tribut de la saison soit payé , alors il continue à être payé par les uns en nature , par d’autres en étoffes de soie et en argent, qu’ils donnent en échange de leur prestation en nature. Pour la contribution d'automne, les uns la payent en nature, les autres en argent. Quant à la contribution mixte , on ne lève en nature que ce qui sert à la consommation de l’année. Tout le reste se paye en argent.

[Texte, j II y a l'impôt personnel (tbig

Joù ).

[Comm.] C’est un impôt qui date de la répartition originaire (de La dynastie régnante), que V impôt personnel. Les populations (viriles) qui le supportent sont la population des marchés, la population des bourgs et villages, la populawon riche, la population qui cultive les champs, la population de passage. Chacune de ces populations est classée dans une des trois divisions suivantes dans les rôles : classe supérieure , classe moyenne, classe injerieure. En outre, une division générale est encore établie entre la population qui a atteint l’âge de la contribution personnelle et celle qui ne Ta pas encore atteint. La première est la population consommant du sel ; la seconde , la population de petites bouches. On en fait tous les cinq ans le recensement ; chaque année donne un surplus de celte population.

Par u u édit de la 5a* année Khang-hi (1713), il fut établi que, quel que fût à l’avenir l'accroissement de la population, l’impôt personnel continuerait à être perçu sur les rôles arrêtés pour la 5* année Khang-hi (17 11), et qu’il serait ainsi à jamais invariable pour chaque province.

[Texte.] En fait déchargés publiques, il y a les charges réparties également entre tous.

[Comm.] Cet impôt fut établi par une loi dans la répartition origiuaire (de la dynastie régnante); il consistait en un service dii aux fonctionnaires publics par toute la population qui se trouvait placée sous leur dépendance. C'était le service de force ( li-tcha ). Après, on changea ce service (ou corvée) de force en une contribution d’argent; on ordonna d’appliquer cet argent nu service d’aide (tsou-yn). Ensuite, on fit çucore un nouveau changement : 01» préleva cet impôt sur les terres , dont le produit fut également * répat li et paye en argent. Toutes ces charges publiques sont exigées pour pouvoir

12* Livraison. (Chine moderne.)

subvenir, par une taxe en argent équitahlemeut répartie, à l'entretien et à la nourriture des serviteurs à gages (des fonctionnaires publics).

[Texte.] 11 y a le service des postes ou du transport des dépêches du gouvernement, par sections ou stages déterminés (*).

[Comm.] Dans la répartition originaire , le service des postes était fait de stage eu stage par la population, qui recevait un salaire. Ensuite on changea ce mode de transport, et le service fut imposé à des fonctionnaires publics salariés, chargés d’exécuter ce service de la poste du gouvernemeut, moyennaut un impôt proportionnel réparti en argent pour cet usage.

[Texte.] Les impôts établis proportionnellement à la quantité de terre que Ton possède, et au nombre d’individus virils et contribuables dont on répond , se nomment Iching , impôt proportionnel; celui qui n’est pas établi proportionnellement à la quantité de terres que l’on possède, et au nombre de contribuables ou individus virils dont 011 répond, se dit impôt mixte (tsa /où); Y impôt mixte (ou indirect) est un droit établi sur les produits de diverses natures.

[Comm.] Ching-king (ou Moulut en), Kir in, Kiang-sou, Ngan-hoei, Kiang-si, Fou-kicn, Tché-kiang, Hou-pe , llou-nàn , Aoua/igtoung, Sse t chouan, Yùn-nàn, Kouei-tchcou , supportent des droits établis sur la pèche; Ktang-sou, Ngan-hoei, Kiang-si , l/uu.-pe , llou-nàn , ont des droit* établis sur les grand» roseaux ou bambous ; Chan-si , Hou-nàn, Kouang-toung , Kouang-si , Yùn-nàn , Koucitchéou , out des droits établis sur les mines; Kiang-si , Hottpé, Hou-nàn , le dislricl de Jin-jang de Kouei- tchéou, ont un droit établi sur le thé; les droits sur le thé de Kansou et de Sse-tchouan sont compris dans les prestations en nature de ces provinces perçues pour la table (de C empereur). Les droits sur le thé de Kiang-sou, de Ngan-hoci , de Tché-kiang , rentrent daus les taxes des douanes; le droit sur le thé de Yun-nda rentre et est compris dans l’impôt territorial de cette province. En outre, les droits sur le sel sont perçus par l'admiuislratiou des salines , qui en rend compte au ministère des finances. Tous ces droits ne sout pas classés dans Yimjxit mixte (ou indirect).

C) Qn peut consulter à ce sujet le ctup. V do Code