L'AKCIIEVIÎOUK BE BESANÇON A BRULART

Plaintes cooUre les entreprines que fait le Parlement sur ses pouvoirs ipiriluels dans le comté d'Auxonne dépendant de son diocèse; il propose de se régler sur les ussKes pratiqués en France

HoMnçou, le 26 novembre 1677.

Monsieur,

Mes ofliciers de la ville d'Auxonnc m'informent que sur quelques différends arrivés entre le sieur curé et les familiers de ce lieu, comme aussi entre les sieurs Deveuct et Deiiisot , mes ollicial et prooûicial, et le siem* de Montagu, prêtre et familier dans l église dudit Auxoune, celui-ci aurait prétendu suspicion dcsdit^ sieurs officiai et prooflicial, et ensuite recouru à votre Parlement, qui aurait délégué pour juge métropolitain M. Févret, conseiller d'Eglise , lequel ayant domié quelque appointement , aurait donné sujet au sieur Devenet , officiai , d'en appeler. Sur quoi Messieurs de votre Parlement auraieut commis M. Bonhier, doyen de la Sainte-Chapelle, pour juge primat; attendu que M. de Lyon n'en a point nommé ni établi rière le ressort du Parlement de Dijon , et que les sieurs familiers d'Auxonne auraient prétondu la même suspicion contre le sieur leur curé. Ces faits, Monsicm*, m'obligent de vous prier de faire réilexion qu'en ces trois cas la juridiction ecclésiastique de ma digniti^ est beaucoup grevée et altérée. Car, au premier, supposant la suspicion de mon officiai et proofficiai d'Auxonne en Taffaire du sieur de Montagu, celui-ci devait avoir recours à moi et non au Parlement, duquel j'avais aussi lieu d'espérer le renvoi dudit sieiu* de Montagu auprès de moi , puisque je n'étais ni en refus, ni en demeure de lui désigner un juge. Quant au second chef, de députer un juge métropolitain pour juger des appels émis des sentences de mon officiai ou proofficiai d'Auxonne, attendu que je n'en ai nommé aucun dans le détroit du Parlement de Dijon, quoique cette pratique ne soit point introduite dans mon dio-

cèse ni prescrite par les saints décrets qu'au regard des diocèses de mes sutfragants , mon officiai d'Auxonne étant , pour ce , député de ma part pour juge des appels émis des sentences de l'official de M. de Belley, et que celles de mes ofticiaux soient considérées comme venant de ma personne, dont les appels relèvent immédiatement au Saint-Siège , si néanmoins c'est l'usage de France , et que Messieurs d(î votre Parlement le souhaitent ainsi, en me le faisant savoir je ne refuserai pas de nommer mi juge dans son détroit par-devant lequel se relèvent les appels émis des sentences de mon officiai ou proofficial d'Auxonne. Mais de prétendre d'appeler des sentences de ce juge métropolitain à M. de Lyon comme primat , qui est le troisième chef, et qui est le plus important , c'est à quoi je ne puis déférer ni me soumettre, à moins que d'un ordre exprès du Roi, que je m'assure il ne donnera pas , puisque' mon archevêché relève immédiatement du Saint-Siège , et qu'il ne se trouvera jamais que mes prédécesseurs aient reconnu aucun primat, ni qu'aucun Pape ni Concile l'aient ains^ déclaré. Au conti^aire, ceux qui étudieront les histoires des Conciles de France trouveront que l'archevêque de Besançon, s'y rencontrant, y a présidé, bien loin d'être soumis aux autres. Vous n'ignorez pas. Monsieur, le rang que l'archevêque de Besançon tient dans la Diète impériale, siégeant après les Princes Electeurs le troisième, ayant même autrefois élu les Empereurs avant l'établissement des électeurs. Ainsi, Monsieur, je veux croire que si vous agréez la \yeme de le représenter à Messieurs de votre Parlement , ils ne coutumeront pas dans une nouveauté qui m'est d'un si grand préjudice; étant disposé de mon côté à vous donner toute la satisfaction que les saints décrets et l'autorité de ma dignité me peuvent permettre. C'est sur quoi je les prie d'avoir la bonté de se réfléchir, et vous. Monsieur, de m'honorer de votre amitié, vu qu'il n'y a personne qui ait plus que moi d'estime de vos mérites, ni plus d'incUnation à vous faire connaître que je suis, Monsieur, votre etc.

t ANïOINfi-PIERBE , archevêque de HHançon.