QUATORZIÈME SIÈCLE

Formule éTun appel en champ clos *.

Les annales judiciaires ne nous ont conservé aucun vestige des plaidoyers du quatorzième siècle. La formule par laquelle un avocat proposait le duel judiciaire est Tunique souvenir du barreau de cette époque, où les longs discours étaient peu goûtés, ainsi que nous rapprend Beaumanoir (chap. V, Coutumes de Beauvoisis) :

c Biaux maictieres est à chelui qui est avocas, quant ils content leur plet, que ils compreignent- tout leur fet, en mans de paroles que ils pourront. Car mémoire d^omme retient trop legierement peu de paroles, que ' moult plus agréables sont as juges qui les rechoivent, et grand empêcher^ est as bailli etjugeurs de ouir longues paroles qui ne font rien en la querelle. Car quant les sont dictes, si convient il que li bailli ou li juge qui les a reche-

* Après 8*être intéressée si vivement an sort de ces six bourgeois, la reine d'Angleterre accepta presque aussitôt la confiscation des maisons que Jean d'Aire, Ton d'entre eux, avfdt possédées dans Calais. (Voy. un Mémoire de Breqnigny dans le Recueil d$ l'Académie des BelUê- Lettres^ t. 37, p. 538.) J. D.

> Tiré des Leçom et Modèles d'Eloquence judiciaire^ par H. Berryer, p. 7-9. Paris 1838, grand in-8.

s Qui.

A Gr. S 87.

voir seullement ces paroles qui ont mestier à la qaerelle et les anltres ne sont comptées qae pour oiseuses.... >

Lorsqu'un avocat proposait la preuve par duely il jetait, au nom de son client, un gant au milieu du parquet.

Mais cette proposition exigeait de sa part beaucoup de prudence et de circonspection : d*abord il devait annoncer que ce n'était que comme wocat, qu'il faisait Pappel au nom de son client; autrement, et s'il se fût servi de quelqu'une de ces locutions par lesquelles les avocats de nos jours ont l'habitude de s'identifier avec celui qu'ils défendent, la partie appelée était autorisée à regarder l'appel comme étant fait par l'avocat et son client, et pouvait forcer le premier à descendre en champ clos. C'est ce qui arriva, au rapport des historiens, à l'avocat Hugues de Fabrefort, dans l'appel qu'il avait proposé pour Armand de Montaigne contre Aymeric de Durfort. L'avocat devait aussi avoir soin de ne rien faire entrer d'outrageant dans son plaidoyer contre la partie adverse, sinon il s'exposait encore personnellement à un appel en champ clos. Enfin, il adoucissait ordinairement l'amertume de sa provocation par des paroles honorables à l'appelé, et se retranchait toujours dans la nécessité d'obéir à la volonté de son client.

Le plaidoyer suivant est la formule d'un de ces appels^ où l'on retrouve ces différentes précautions oratoires.

« Messeigneurs,

• J'ai à proposer devant vous contre monseigneur tel que void là, pour Monseigneur tel, lequel vous voyez ici, aucunes choses auxquelles il chet * vilenie, et si Dieu maist *, il m'en prise ; car tant que j'ai vécu, je ne viez ' onc au dit tel que bien et honneur, mais ce que j'entends dire et proposer contre lui, je le dirai comme advocat de céans, et pourtant que ma partie me le fait entendre et veut que je le dise et propose, et m'en avouera s'il lui plaist et promis le m'a en présence de vous, le m'a baillé par escrit

I Ux. etGr.S27.

« Ux. Aidier.

et substance^ et le tiens en ma mcdny car, jamais par moi je ne le feist ; car le dit ne me feist oDcqaes mal ne je à lui que je sache, fors que bien et honneur, et pour ce Tatends à dire. Car ce fait ma querelle, et autrement elle ne se pourroit soutenir à la fin à laquelle il veut tendre, et ainsi que yous savez mieux que moi que chacun advocat devoit dire ce que fait à la querelle de son client, spécialement nous de céans y sommes tenus par serments, et aussi est-il raison que chacun le fasse. Pourquoi, Messeigneurs, vous supplie quMl ne vous déplaise et que vous veuillez octroyer que je dise et propose de votre licence, et avec ce prie à Monseigneur tel qu'il me le pardonne ; car si maist Dieu en tout autre je leserviroye ; mais en cettuy cas si convient que je fasse mon devoir, car j'y suis tenu. •

Après ces précautions indispensables à la sûreté de Tavocat, le président lui répondait :

< Or proposez votre fait ou querelle, et vous prenez garde que vous ne dictes * chose à laquelle ait en quoi il chet vilenie si non qu*il feist à votre querelle; car la Cour vous le défend. »

L'avocat devait alors c proposer son faist au mieux qu'il pouvoit, au profit de sa querelle, par les plus belles paroles et mieux ordonnées qu'il pouvoit et au plus entendiblement. »

Puis venaient les conclusions renfermées aussi dans une formule.

c Mon faist ainsi proposé^ comme vous, Messieurs, avez oui, je concluds ainsi que si le dit tel confesse les choses que j'ai proposées estre vraies, je requiers que vous le condamniez avoir forfait corps et biens au roi notre Sire, pour les causes dessusdites, ou que vous le punissiez de telle peine que prononcent us et coutumes ou la nature du cas proposé le désire; et s'il le nie je dis que Monseigneur tel ne le pourroit prouver par témoins ou autrement, suffisamment. Mais, il le prouvera par lui, ou son armé en champ cloSj comme gentilhomme, retenue faite de cheval^ d'armes et d'autres choses nécessaires profitables ou convenables â gage

» gp. s 76.

de bataille et eu tel cas, selon sa noblesse, et lui en rends son gage. »

A ces mots, l'ayocat jetait le gant dans le parquet.

L'avocat de la partie adverse présentait alors tous ses moyens de défense pour faire rejeter le gage de bataille ; snbsidiairement il ajoutait :

« Et au cas où la Cour regarderoit, que au faist de Tadverse partie proposé, cherroit gage ,de bataille, mon client nie les choses proposées ; au contraire et dit que celui qui les a faist proposer, menty et quMI est, par lui ou par son armé, fait retenue, et baille son gage, t

Alors rappelé disait à la Cour, avant que de rendre son gage :

« MesseigneurSj je dis tout ce que tel a fait proposer contre moi par tel advocat et Ten advoue et baille son gage contre moi, il ment comme mauvais qu'il est du dire, sauf Thonneur de la Cour ; et tout ce qu'il a fait dire et proposer contre moi, je le nie tout, et advoue mon advocat de ce qu'il a proposé pour moi ; et dis que au cas que vous regarderez le gage dç bataille cheust, je m'en défendrai, nonobstant que son advocat a dit à rencontre ; comme bon et loyal gentilhomme que je suis, et comme celui qui n'a tort à la cause contre moi proposée, et voici mon gage (et le devait jeter), t