CHAPITRE III

Procès et jugement àes patriotes de 1816; «cccntion de Plaignier, Carboimcau et ToUeron.

— Affaire Perlet et Fauclie-Borel ; MM. Pasquicr et de Tallcyrand.— Procfcs de l'amiral Diiran de Linois et du colonel Boyer de Peirelcau ; condamnation h mort de ce dernier. Procès et condamnation à mort des généraux Debelle et Travot. Comparution devant le conseil de guerre de Paris , des généraux Drouot et Cambronne. Procès et exécution du général Chartran. Condamnation du général Bonnaire ; exécution de son aide de camp Miction. Procès et exécution du général Mouton-Duvernet. Condamnations prononcées contre les généraux Lefebvrc-Desnoucttes, Rigaud, Gilly, Rruyer, Radct, Drouot-d'Erlon, Lallemand aine, Lallemand jeune, Clausel, Brayer et Ameilh. Lettre du général Clausel.

— Le duc de Feltre.— Mariage du duc de Berry. Création de maréchaux ; serment qui leur est imposé. Le maréchal Soult. — Jugements et exécutions au Lnde (Sartlie), à Montpellier et à Ximes.— Procès en police correctionnelle.— Le préfet, la cour d'assises et la cour prévôtale de Carcassonne ; procès et exécutions.— Les juges de 1813 et de 1816; MM. Guizot, Pasqnier et Dupont (de l'Eure).— M. Decazes forme le projet de dissoudre la Chambre; causes et progrès de sa faveur auprès de Louis XVIII ; sa position vis-à-vis du comte d'Artois et du parti royaliste; ses efforts pour obtenir le consentement de MM. de Richelieu et Laine, â la dissolution ; intervention de MM. Mole, Pasqnier et de Barante. Ovations faites à quelques députés royalistes dans le midi. Hésitations de Louis X'VIll ; lettre d'Alexandre.

— Ordonnance du 5 septembre. — Irrhation du parti royaliste; brochure et protestation de M. de Chateaubriand; sa destitution. — Élections générales. — Ouverture de la session de 1816-1817; discours du roi.

Le 11 mai, lorsque la nouvelle des événements de Grenoble n'avait pas encore eu le temps d'arriver de Paris aux extrémités du royaume, le Moniteur publiait les lignes suivantes :

« Pendant qu'une poignée de factieux et de brigands cherchaient à révohitionner quelques communes des environs de Grenoble, des hommes, non moins insensés et non moins coupables , ourdissaient à Paris des complots dont le but était l'anarchie, le brigandage et le retour de l'exécrable régime de 1793,

« La police veillait sur tous les mouvements et suivait jusqu'aux moindres traces de ces misérables et obscurs agitateurs. Tous ont été arrêtés en même teinps. Les tribunaux en feront prompte justice. Ce sont, pour la plupart, des hommes de la dernière classe du peuple, des insensés qui n'avaient aucuns moyens d'exécution , qui étaient bien convaincus de leur nullité , mais pour qui l'ordre et la tranquillité sont un tourment instipportable. Nous pouvons assurer dès aujourd'hui que cet obscur complot, dont la police a constamment tenu tous les fils , n'a jamais donné la moindre alarme au gouvernement. »

Ces aveux incroyables, à l'occasion d'arrestations qui devaient livrer plusieurs tôtes au bourreau , n'étaient pas une vaine et cynique forfanterie de police; M. Decazes ne calomniait ni son administration, ni ses agents; ce furent positivement ceux-ci, ainsi que le disait le Moniteur^ qui tinrent dans leurs mains et qui dirigèrent tous les fils du procès politique connu sous le nom Ôl' affaire des patriotes de 1816.

A Paris, centre du gouvernement, tous les fonctionnaires sont contenus par l'action immédiate et directe des ministres; dans cette ville immense les familles échappent à la rivalité haineuse et à l'inquisition jalouse des familles voisines; chaque citoyen vit pour ainsi dire ignoré au milieu de la foule, et peut, d'ailleurs, à l'aide de simples connaissances faites dans les salons et même dans les lieux publics , trouver un accès ou des relations protectrices auprès des autorités de tous les ordres; le juge, en descendant de son siège, et l'administrateur en quittant ses bureaux, se confondent au milieu de leurs justiciables et de leurs administrés ; sur ce vaste théâtre la grandeur et la multiplicité des intérêts, la rapide succession des événements, le mélange et le contact des acteurs, élèvent les idées de ceux-ci et leur imposent une certaine tolérance; à Paris, conséquemment , la réaction roj'aliste se montrait moins violente que dans les départements, et ses excès y étaient moins apparents '; cependant les

1. Les militaires faisaient exception; cette classe de citoyens était l'objet de mesures particulières dont riniliative appartint au lieutenant général , depuis maréchal Maison. Rentré dans sa position de commandant de la ire division au mois de juillet 1815, et poursuivi à quelque temps de là par nous ne savons quelles rumeurs relatives à remploi de fonds mis à sa disposition, ce général adressa le 15 octobre 18i5, à Louis XVIII, un mémoire où il se plaignait « des vils intrigants qui l'accusaient de trahison et d'infidélité afin de le déposséder de sa position, » et dans lequel il rendait compte en ces t<M mes de ses récents services :

« En reprenant mon commandement (après le retour de Gand) j'ai renvoyé de l'état-major tous les officiers qui s'y trouvant au 20 mars y étaient restés depuis et ceux qui y avaient été placés sous Bonaparte; trois seulement ont été exceptés de celte mesure. Après le licenciement de l'armée, une foule d'ofliciers privés de leur état, rentrés dans la classe commune des citoyens, et dégagés |)ar cela même de toute discipline militaire , sont revenus à Paris; je n'avais ni le dioil ni la force de les empêcher d'y arriver; mais ces difli-

lois de vengeance votées par les Chambres, les mesures de rigueur ordonnées par les ministres , les procès politiques dont le compte rendu remplissait chaque matin les journaux , et les sentences de mort déjà exécutées, inquiétaient ou irritaient une masse considérable de citoyens. L'inquiétude et la peur étaient le partage de l'ancienne population officielle impériale et des hommes politiques mêlés aux luttes de la révolution ; tous ne songeaient qu'à se dérober aux regards de la police et des délateurs; quant à l'irritation, on la rencontrait surtout dans la jeunesse des classes moyennes et parmi les hommes de la classe ouvrière. Ces derniers n'avaient rien à redouter, pour-

cultés ne m'ont pas arrêté. J'ai appelé sur eux l'attention des ministres de la guerre et de la police. J'ai réclamé le concours de l'autorité civile. J'ai assujetti de ma propre autorité, à des formalités, rol)tention des permis de séjour, et tous ceux qui n'ont pu remplir les conditions imposées par moi ont été forcés de quitter Paris. Mon ordre du jour du 30 septembre a réglé les punitions des contrevenants , et celui du 6 octobre a étendu ces dispositions aux départements avoisinants.

« J'ai fait établir et j'ai remis à M. le préfet de police le contrôle nominatif et les adresses de tous les militaires qui ont reçu de moi des permis de séjour; le préfet fait faire de son côté par les commissaires de police, dans chaque quartier, un recensement général de tous les militaires. Ceux qui sont trouvés sans permis et non compris dans mon contrôle, sont arrêtés, renvoyés de Paris ou renfermés à l'Abbaye. J'ai pris encore sur moi d'autres mesures. J'ai décidé que tous les officiers qui étaient réunis à Saint-Denis le matin du 20 mars, ne seraient jjIus admis à séjourner à Paris, quels que fussent d'ailleurs leurs droits de domicile. J'ai étendu cette disposition à tous les officiers qui avaient été employés dans les bataillons de fédérés. Enfin, Sire, j'ai demandé au ministre l'envoi en surveillance à Lille de plusieurs officiers supérieurs qui, bien que domiciliés à Paris, m'ont paru ne pas devoir y être tolérés.

« Toutes ces mesui'es qui m'ont été dictées par le bien de l'État ne sont pas ciinformes aux lois existantes. M;iis je ne crains point et ne craindrai jamais de rien prendre sur moi tant qu'il s'agira du bien du service de Votre Majesté. »

Ce mémoire était accompagné d'un état signé par le chef d'état-major de la division, et qui constatait que depuis le 8 juillet jusqu'au 15 octobre, c'està-dire depuis trois mois, la surveillance du commandant de la division de Paris s'était exercée sur 19,742 militaires, et que plusieurs centaines avaient été arrêtés par ses ordres et enfermés à la prison de l'Abbaye. Le général Maison n'en fut pas moins remplacé par le général Despinois qui suivit les mêmes errements; mais pour le consoler de cette disgrâce, une décision ministérielle datée du 16 octobre, accorda au général Maison le litre de gouverneur de la 8e division, sans lettres de service, c'est-à-dire sans fondions, mais avec un traitement annuel de 30,000 fr.

tant; leur indigence et leur obscurité les mettaient à l'abri de la persécution. Mais, absorbés dans le souvenir amer des deux invasions, ils se demandaient si la France était condamnée à rester sous le coup de la défaite , et devait subir encore longtemps le joug d'un gouvernement imposé par l'ennemi. L'année précédente, l'apparition de Napoléon à la tète de neuf cents soldats, et une seule Journée, avaient suffi pour chasser les Bourbons, ainsi que leurs émigrés, et pour rendre à la France son indépendance et son énergie. Un nouvel événement ayant des résultats semblables ne pouvait-il donc pas se produire? N'était-il pas nécessaire, dès lors, de mettre à l'avance les amis de la patrie à même de se reconnaître et de se compter? Voilà les questions qu'agitaient, dans le mois de février 1816, de pauvres artisans, anciens fédérés des Cent-Jours, qui se rencontraient le soir, après leurs travaux, dans quelques cabarets du Marais et du quartier Saint-Martin.

Trois d'entre eux, Plaignier, cambreur ' , Carbonneau, écrivain public, et Tolleron, ciseleur, crurent atteindre le but et pouvoir relier tous les patriotes de Paris, à l'aide de cartes dont la distribution serait tout à la fois un moyen de dénombrement et un signe de reconnaissance. Carbonneau , comme maître d'écriture , se chargea d'en dessiner la devise ; le timbre destiné à frapper celle-ci fut façonné par Tolleron , à l'aide d'un morceau de fer que Plaignier acheta chez un serrurier de son voisinage; on s'occupa ensuite de la fabrication. La simplicité de ces cartes rendit le travail facile; elles étaient de petite dimension; un triangle ou niveau maçonnique en formait l'ornement; la devise se composait de trois mots : Union, honneur, patrie. La distribution en fut rapide ; les trois associés n'y apportaient, au reste, aucun mystère ; des boutiques, des cafés et des cabarets, voilà quels étaient les lieux de dépôt. Cinq ou six mille cartes furent enlevées en quelques semaines. Offertes, pour ainsi dire, à tous venants, elles étaient facilement acceptées; les uns les

1. On donne ce nom aux ouvrieis qui carabreul les tiges de boUes.

gardaient par curiosité ; ceux-ci comme le signe d'une protestation qui flattait leur aversion pour le gouvernement ; un certain nombre y voyaient une sorte de cartes de sûreté, utiles dans le cas d'un soulèvement populaire ; d'autres , enfin , ne les recevaient que pour les remettre aux mains de l'autorité , et se créer, par cette démarche, un titre à l'indulgence ou aux bonnes grâces de l'administration.

La police n'était pas restée à l'abri des épurations ; bon nombre d'agents, renvoyés comme bonapartistes, n'en continuaient pas moins à la servir, et s'efforçaient de trouver dans ces délations bénévoles un moyen de recouvrer leur ancienne position. Un de ces agents destitués , nommé Scheltcin , cherchait dans les cabarets du centre de Paris la matière habituelle de ses rapports; il y avait rencontré Plaignier, Carbonneau et Tollcron , s'était promptemcnt lié avec eux, et avait obtenu, un des premiers, plusieurs paquets de cartes qu'il s'empressa de porter à la police. On le chargea de suivre ï affaire. Les cartes, en ellesmêmes , n'offraient rien de séditieux ; un royaliste pouvait les accepter aussi bien qu'un adversaire de la royauté; simples morceaux de carton ornés d'un triangle et de trois mots inoffensifs , leur distribution ne pouvait môme constituer un délit qu'à la condition de se lier à quelque tentative politique. Dans le but de créer cette tentative, Scheltein, prétextant les défiances d'un grand nombre de prétendus patriotes sur la réalité et les ressources de l'association , insista pour la publication d'un manifeste qui fît connaître le but politique de la société et ses moyens d'action. Cette ouverture fut accueillie ; Plaignier se mit à l'œuvre ; il rédigea la proclamation, et Carbonneau l'écrivit. Cette pièce, fruit de l'association d'un cambreur et d'un écrivain public, commençait ainsi : «Français! nous sommes arrivés au terme du malheur; amis du peuple dont nous faisons partie, nous avons lu dans l'âme de nos frères. Nous nous sommes empressés de prendre les mesures les plus sages et les plus certaines pour la chute entière des Bourbons. Que les patriotes de l'intérieur se rassurent; nous

veillons au salut de tous. » Ce début était le passage le plus net du manifeste ; le reste se composait de banalités si niaises et de déclamations tellement obscures, qu'il était difficile d'y trouver la matière d'une accusation sérieuse. Après cet effort , d'ailleurs, ïolleron et ses deux amis étaient retombés dans une sorte d'immobilité; d'interminables discussions sur des plans d'organisation sociale impossible, de vagues assurances sur un changement prochain, voilà tout ce que l'on obtenait d'eux dans les entretiens qui suivirent. Las de voir la prétendue société s'agiter ainsi dans le vide , et le temps se passer en ridicules et vaines causeries , Scheltein résolut de brusquer le dénouement.

A ce moment , d'autres observateurs , attirés auprès de Carbonneau , Plaignier et ïolleron , par leurs confidences toutes publiques, étaient parvenus à faire changer les lieux ordinaires de réunion ; on se rencontrait alors dans l'enceinte même du Palais de Justice, chez les deux frères Oséré, écrivains dans la cour de la Sainte-Chapelle, et lorsque leur échoppe devenait trop étroite pour le nombre des causeurs , on la quittait pour aller continuer la conversation à quelques pas de là , chez un nommé Souchon , marchand de vins , arcade Sainte-Anne, presque en face de l'entrée de la Préfecture de police. Ce fut dans ce cabaret que, le 25 avril , Scheltein réalisa la provocation qu'il méditait. Les causeurs , ce jour-là , étaient assez nombreux ; la discussion, cependant, languissait; tout à coup Scheltein arrive, se place au centre des buveurs , et propose d'attaquer les Tuileries. Ses auditeurs se récrient à cette ouverture inattendue ; de toutes les tables des voix s'élèvent pour signaler les difficultés et le péril d'une pareille entreprise. Scheltein ne s'émeut pas ; il convient qu'une attaque à force ouverte présente peu de chances de succès; mais il possède, dit-il, un moyen de réussir sans canon et sans soldats. Déployant aussitôt un plan dessiné à la main par un homme qui lui doimait asile, le nommé Dervin , ancien capitaine de cavalerie, devenu aubergiste rue des Barres, et que poussait également le désir d'entrer dans la police, Scheltein

signale sur ce plan la trace d'un égout qui , longeant la façade; du palais du côté du jardin, traversait la terrasse dite du bord de l'eau, puis le quai, et venait déboucher dans la Seine, ta peu de distance du Pont-Royal. « La grille qui ferme l'entrée de ce souterrain , ajoute-t-il , sera facilement ouverte ; une pince suffira pour forcer le cadenas rouillé qui la maintient ; en choisissant une nuit obscure, nous pouvons introduire dans ce passage, à l'aide d'un bateau , quinze à vingt barils de poudre qui suffiront pour faire sauter les Tuileries avec tous leurs habitants. » — «Ce projet n'a pas l'ombre du sens commun , » dirent aussitôt la plupart des assistants. Un de ceux-ci, le sieur Gonneau , ancien membre de la Chambre des Cent-Jours , que la curiosité amenait pour la première fois à ces réunions, soupçonne un piège , et ne peut retenir un regard de mépris qu'il lance sur Scheltein. Ce dernier s'avance vers l'ancien représentant, et lui dit en colère : « Vous avez l'air de me regarder; est-ce parce que je suis en veste?» On s'interpose ; la discussion s'apaise, et bientôt chacun quitte le cabaret, le plus grand nombre pour regagner leurs demeures , Scheltein et quatre ou cinq de ses auditeurs pour aller faire à la police, chacun de leur côté, le rapport de ce qu'ils viennent d'entendre. Le lendemain, on arrêtait vingt-huit individus qui tous, après une instruction de deux mois, se virent traduits devant la cour d'assises.

Le procès s'ouvrit le 27 juin. Plaignier fut interrogé le premier. Il convint d'avoir fabriqué et distribué des cartes , et rédigé la proclamation. Le président , au sujet de cette pièce, lui reprocha « d'avoir voulu commettre l'attentat le plus cruel, — Un attentat! s'écrie Plaignier, au comble de la surprise. — Oui, répond le président ; et vous vous êtes même servi d'une expression qui est non-seulement atroce, mais qui a une inconvenance d'atrocité épouvantable. Vous osez parler, à l'occasion de nos princes, des chAtimcnts mérités par leurs forfaits ! C'est à la fois ce qu'il y a de plus féroce et de plus extravagant. — Mais, monsieur le président, réplique Plaignier, je n'ai jamais eu la pensée de commettre un attentat, de porter la main sur le roi. »

Carbonneau, interrogé le second, confessa qu'il avait mis au net le manifeste. « Comment avez-vous pu croire, lui dit le président, à la possibilité d'un succès? Plaigiiier n'avait ni caisse, ni soldats, pas le moindre moyen d'action. — Je vous répondrai , dit Carbonneau , comme je répondais à ma femme qui me faisait précisément la même question : « Tout cela n'est pas dangereux ; on se lassera de la proclamation ; on rira des cartes , et tout restera là. »

Tolleron dit à son tour « que la société n'avait aucun but (V attaque; qu'il avait cru qu'elle pourrait se maintenir ainsi pendant dix ou vingt ans en se livrant à des rêveries de bien public et sans faire le moindre mal ; qu'au reste son rôle s'était borné à donner des cartes et à graver un timbre qui n'avait aucune espèce de signification. » Les interrogatoires des autres accusés n'ajoutèrent rien à ces déclarations ; la plupart ne comparaissaient devant la Cour que pour avoir accepté ou distribué des cartes ou quelques exemplaires de la proclamation. « Je n'ai accepté ces cartes, disait Cartier, militaire en retraite , couvert de blessures , et dont le front était recouvert d'un large bandeau noir, que par un motif qui n'a rien de coupable; on m'assurait que s'il arrivait quelque événement dans Paris on me laisserait aller en les montrant.

« — Vieux soldat et décoré de la croix d'honneur, lui dit le président , vous saviez très-bien n'avoir pas besoin d'autre reconnuandation pour vous présenter partout.

« — Je ne connais pas les usages du civil ; j'y suis depuis trop peu de temps.

K — Vous avez distribué plusieurs cartes?

« — Oui , j'en ai donné à des gens que je connaissais pour les voir jouer à la boule aux Champs-Elysées. »

Le président interroge Garnier, ouvrier cotonnier, âgé de cinquante-cinq ans. « C'est M. Planson, bijoutier rue des Gravilliers, qui m'a donné les cartes trouvées chez moi , répond l'accusé ; je les ai acceptées parce qu'il m'a dit que s'il arrivait du bruit , il suffirait de les montrer pour rester tranquille. » Le bijou-

tier Planson est interrogé 5 son tour ; le président lui reprorhe d'avoir fait partie vingt-trois ans auparavant , en 1793 , du comité révolutionnaire de sa section , et d'avoir oft'ert des cartes à plusieurs personnes autres que Garnier, en leur disant « que si le gouvernement venait à être renversé, ces cartes prouveraient que l'on n'appartenait pas au parti royaliste. » Ce fait de distribution amenait sur les bancs jusqu'à une pauvre jeune femme qui , par la vivacité de ses réponses , dit le Moniteur , par ses propos naïfs, sa jolie figure, la rapidité avec laquelle elle passait tout à coup du sourire aux pleurs et des pleurs au sourire, inspirait le plus vif intérêt à tout l'auditoire. Son mari, nommé Picard, était bottier. « Vous connaissiez Plaignier? lui demanda le président. — Depuis longtemps il nous fournissait des tiges de bottes , répond l'accusée. Il m'avait entendue me plaindre des alliés, il y a deux ans ; il a cru sans doute que j'étais opposée au gouvernement , et il m'a donné une douzaine de cartes , ainsi qu'une proclamation, que j'ai eu la faiblesse de recevoir et de ne pas remettre à mon mari qui les aurait brûlées. — Votre mari , je le sais , réplique le président, est un homme sage et qui fait un bien beau commerce, il chausse une partie de la brave garde royale. » On demande ensuite à la jeune femme ce qu'elle a fait de la proclamation et des cartes ; elle dit qu'elle les a données à un de ses parents , le sieur Bonnassier père , et à un ex-garde du comte d'Artois, le lieutenant Dcsbaunes, son compatriote et son ami d'enfance, qu'elle a mis, en outre , en rapport avec Plaignier. Bonnassier père et Desbaunes, accusés tous deux, sont interrogés à leur tour; le premier affirme qu'il n'a jamais vu ni tenu une seule carte ; Desbaunes déclare que s'il en a accepté quelquesunes, c'est uniquement par curiosité, et sur les instances d'un sieur de Verneuil, chevalier de Saint-Louis, et chef d'escadron d'état-major, qui s'est aussitôt empressé de le dénoncer et de le livrer à la police.

Si la distribution ou la possession de quelques cartes était l'unique reproche fait au plus grand nombre des accusés, quelques-uns se trouvaient en outre poui suivis avec Plaignier, Toi-

leron et Carbonneau, pour avoir assisté, dans le cabaret de Souchon , à cette réunion du 25 avril , où Scheltein avait proposé de faire sauter les Tuileries. L'aubergiste Dervin était de ceux ci. « Il est fâcheux pour moi que Scheltein ne soit pas ici , répondit-il au président lorsque ce dernier l'interrogea , il vous dirait que c'est lui qui m'a poussé à faire tout ce qu'on me reproche. Il a été arrêté avec moi , dans mon logement , et conduit en même temps que moi au bureau des inspecteurs de police ; je n'ai rien dit qu'il n'ait dit, rien fait qu'il n'ait fait ; cependant on l'a relâché. S'il est innocent , je ne dois pas être ici ; si je suis coupable , pourquoi n'est-il pas accusé comme moi ?

« Le président : Scheltein n'a été mis ni en prévention , ni en accusation ; nous ne le connaissons que comme un personnage dont vos coaccusés et vous avez parlé.

« — C'est pourtant lui seul qui a fait la proposition de placer des barils de poudre dans le souterrain des Tuileries.

« — Mais c'est vous qui avez dressé le plan du palais?

« — Non, c'est Scheltein, Je lui disais que je voudrais bien trouver un moyen de gagner la confiance de Tolleron , afin de savoir les noms des chefs de la société et de les donner à la police. Il me répondit que ce n'était pas difficile, et que j'obtiendrais de Tolleron toute espèce de confidence en lui donnant quelque preuve de zèle, en lui apportant, par exemple, un plan détaillé des Tuileries. Il a tracé ce plan, et m'a seulement fait écrire, sous sa dictée , les noms des cours et des rues. S'il était là, il n'oserait pas me démentir; faites-le venir. On le trouvera facilement, bien qu'il ait changé de nom; il est aujourd'hui inspecteur des boues et lanternes sous le nom de Duval '. »

D'autres accusés se joignent à Dervin pour solliciter la comparution de Scheltein ; le président ordonne , en vertu de son pouvoir discrétionnaire , que le sieur Scheltein , dit Duval , sera cité à comparaître, séance tenante. Dervin complète ensuite ses aveux en racontant ce qui s'est passé le 25 avril chez Souchon ;