IV

classes et se fit remettre les nombreux rapports adressés aux (lifFérentes autorités avant et après le 8 juin. Des traits de lumière jaillirent pour lui de ces documents. Poursuivant ses investigations, il voulut connaître les dossiers des onze procès déjà jugés par la cour prévôtale , en exigea la communication , et confia leur dépouillement à M. Gras, avocat et ancien membre de la Chambre des représentants des Cent-Jours. Au moment de l'arrivée de Marmont, la cour, on l'a vu, s'apprêtait à faire comparaître devant elle les accusés de la douzième catégorie ; aussitôt des retards survinrent ; le jour de l'audience était sans cesse reculé; le maréchal insista pour que ces remises eussent un terme, et, dès la première séance, il chargea un de ses officiers de suivre le débat et de sténographier les dépositions des témoins ainsi que les réponses des accusés. Ce procès était celui des prévenus de Lyon. Abattus par les souffrances d'une longue détention , par les privations et les mauvais traitements , accablés de menaces , enlacés de questions insidieuses ou de promesses, la plupart de ces malheureux, croyant se concilier la bienveillance de leurs interrogateurs et de leurs juges, avaient pris le parti de répondre affirmativement à toutes les demandes, de simuler des aveux et des révélations, et de composer, dans ce but, les fables les plus absurdes. Ainsi le nommé Vernay, l'un d'eux , avait déclaré que , le 8 juin , il était chargé d'enlever, à la tête d'une troupe nombreuse , le poste de la poudrière de Lyon et la poudrière elle-même ; qu'il devait rejoindre ensuite , avec sa troupe, trois colonnes composées chacune de 800 hommes équipés militairement, coiffés de bonnets à poil, ayant le sac au dos et parfaitement armés, puis se porter, avec cette espèce d'armée, à l'assaut de l'hôtel de ville, dont la possession, ajoutait-il, décidait toute l'affaire. Chaque colonne, au dire de Vernay, avait des chefs et des sous-chefs dont il avait donné les noms, et qui, arrêtés sur cette seule indication, comparaissaient, comme accusés, sur le même banc que lui. La nouvelle de la mission de Marmont avait pénétré dans les prisons. La vue de l'officier assis dans l'auditoire et recueillant les détails de

l'audience pour les transmettre au maréchal , rendit le courage à Vernay, qu'une première sentence, prononcée par contumace, avait déjà condamné à la peine de mort '. Interrogé par le prévôt qui lui demande s'il persiste dans ses précédentes déclarations, il se lève, et, étendant la main vers le Christ placé derrière les juges, il répond d'une voix ferme : « J'atteste ce Christ qui est devant mes yeux , que tout ce que j'ai dit est faux. On m'y a forcé par les plus terribles menaces. Je vous eusse accusé vous-même, monsieur le prévôt, si on l'eût exigé. Me voilà à votre disposition. Vous pouvez me faire mourir, je le sais; mais j'aime mieux mourir sans honte et sans remords , que de vivre déshonoré par le mensonge et par la calomnie. Quand vous voudrez, je suis prêt. «-Quelques-uns des coaccusés de Vernay, amenés durant l'instruction à des révélations analogues aux siennes, et qui avaient la promesse de leur grâce s'ils ne se rétractaient pas, n'osèrent l'imiter; ils furent acquittés comme révélateurs; Vernay, ayant persisté dans son désaveu , fut condamné à mort. Son exécution , toutefois , n'eut point lieu ; le gouvernement commua la peine en dix ans de prison. Marmont n'avait pas attendu le cri de ce malheureux pour éclairer les ministres ; ils avaient alors dans les mains la preuve que tous les bruits de complots qui , depuis une année entière , tenaient la population du Rhône sous une véritable terreur, étaient autant de trames ourdies par les agents des principales autorités du département contre le repos public, la liberté et la vie des citoyens. Le maréchal avait transmis aux ministres , entre autres documents, des pièces établissant la complicité du capitaine Ledoux dans les faits du 8 juin. Par une singularité que doit expliquer sans doute la crainte de quelque révélation inattendue sur cet agent du général Canuel , son nom n'avait pas été prononcé une seule fois dans le cours des douze procès jugés par la cour prévôtalè ; sa mort n'avait pas provoqué même un commencement d'instruction. Cependant, il fallait une satisfaction aux

1. Vernay n'avait pu être arrêlc qnc plusieurs semaines après les événemcnls du 8 juin.

persécutés. Le gouvernement la donna, mais dans la mesure de son courage et de ses forces, et avec les ménagements qu'il apportait toujours envers les hommes adoptés par le parti royaliste ; le préfet Chabrol fut déplacé, et le général Canuel dépossédé du commandement de la di^ision•, les condamnés à cinq ans de détention et au-dessous , obtinrent leur grâce entière ; les condamnés à plus de cinq ans virent leur peine réduite à une année ; on commua en trois ans de prison la peine de ceux que la déportation et les travaux forcés avaient frappés; des amendes énormes compromettaient la fortune de près de cent cinquante familles; toutes furent remises; enfln, Marmont ayant prononcé le renvoi de six officiers et la destitution de sept maires signalés par leur complicité dans les provocations ou par des actes empreints du plus -odieux arbitraire, le gouvernement confirma ces deux mesures. — Satisfaction incomplète et stérile, car on ne pouvait rappeler à la vie les malheureux tués par la main du bourreau ; les veuves et les nombreux orphelins laissés par les victimes demeuraient dans la misère , et ne recevaient aucune indenmité; on ne rétablissait ni la carrière ni la fortune de cette foule de citoyens qu'une longue détention, la persécution ou la fuite avaient ruinés; et cependant ils conservaient leurs titres, leurs honneurs, leurs récompenses, ces généraux, ces administrateurs et ces juges, serviteurs infldèles et funestes, qui, sacrifiant à des intérêts égoïstes ou à d'ignobles passions, l'intérêt et l'honneur du gouvernement, rendaient le nom des Bourbons odieux, appelaient la malédiction des peuples sur ces malheureux princes, et léguaient à l'avenir des haines implacables et d'inévitables vengeances ! Telle était la faiblesse des ministres, que le plus coupable de ces fonctionnaires, le général Canuel, reçut, en quittant Lyon, le titre d'inspecteur général d'infanterie; une ordonnance du mois de juin, postérieure de quelques jours aux événements, avait, en outre, donné satisfaction à sa vanité : il était enfin baron '.

1. Los six officiers renvoyés par le maréchal furent : MM. BrissoUier, Bénévonl , Ilue de la Colombe , de Romilly , de Rochelle et Demesmay. Les sept

Pendant qu'un ancien maréchal de l'empire apportait ainsi un terme à des excès qui venaient de faire revivre le régime de 1815 dans un des départements les plus importants du royaume, et s'efforçait d'y calmer le trouble causé par la passion d'autorités hostiles à l'ordonnance du 5 septembre , M. Uecazes accomplissait ses promesses envers les hommes dont les démarches et les écrits l'avaient le plus activement aidé à préparer et à obtenir cette ordonnance. M. Pasquier, prenant la place de M. Dambray, était rentré, dès le 19 janvier 1817, dans son ancienne position de garde des sceaux ; le 12 septembre suivant, M. Mole remplaçait au ministère de la marine le maréchal Gouvion-Saint- Cyr, nommé ministre de la guerre en remplacement du duc de Feltre '. Enfin, M. de Barante obtenait, peu de temps après, une direction générale, et recevait plus tard un siège dans la pairie. Le maréchal Gouvion-Saint-Cyr était le seul des nouveaux ministres qui apportât, par sa capacité incontestée, quelque force au cabinet ; son court passage à la marine avait eu un double but : délivrer le ministère de l'incapacité de M. Dubouchage, puis donner à MM. Decazes et Richelieu un moyen de remplacer prochainement et sans secousse le duc de Feltre qu'ils voulaient éloigner. Le duc de Richelieu ne cessait de poursuivre la pensée qui avait décidé son entrée dans le cabinet, et à laquelle il attachait l'honneur de sa carrière politique. Impatient d'obtenir des alliés la complète libération du territoire, il voulait pouvoir leur montrer la royauté de Louis XVIII protégée par une armée nationale, organisée assez puissamment pour rendre inutile un plus long séjour du corps d'occupation. Lorsqu'en 1815, il avait replacé le duc de Feltre dans la position que ce général avait occupée si longtemps sous l'empire, M. de Richelieu espérait que l'ancien ministre de la guerre de l'empereur

maires desliUics par lui étaient : MM. Henri Deslournelles , maire de Sainl- Didiei', au Mont-d'Or; Hue de la Blanche, maire d'Irigny ; Figuray, maire de Briguais; Perrel, maire de Soucieux; Bourlier, maire de Sainl-Audéol ; Durand, maire de Neuville ; et Puy, maire de Saiiit-Geuis-Laval.

1. Le maréchal Saint-Cyr n'était resté ([ue deux mois et demi à la niaiiiie ; il y avait succédé à M. Dubouchage le23 juin [uécédent.

donnerait au roi une de ces armées qui , sous Napoléon , sortaient pour ainsi dire du sol et s'organisaient en quelques mois; au bout de deux ans de ministère, le duc de Feltre n'avait rien constitué. Le mérite de cet administrateur, sous le précédent gouvernement , résidait uniquement dans son obéissance ; simple instrument dans la main du maître, il n'avait aucune initiative, et son rôle se bornait à l'exécution des ordres de l'Empereur. Abandonné à ses seules forces , il ne sut prendre que des mesures incomplètes ou mauvaises : les corps ne présentaient aucune unité ; nul lien ne réunissait les officiers aux soldats ; une dissipation scandaleuse existait dans tous les services; certains chefs montraient l'immoralité la plus honteuse; la plupart étaient profondément incapables; les nouvelles troupes n'avaient pas même le mérite du nombre ; sur quatre-vingt-six légions d'infanterie, douze seulement étaient organisées à deux bataillons; les soixante-quatorze autres n'en comptaient qu'un seul; encore leurs cadres restaient à peu près vides, et nul moyen, autre que l'impuissante ressource des enrôlements volontaires , n'était préparé pour les remplir. Le duc de Feltre , en un mot, n'avait su organiser que la persécution. Chargé de réparer le désordre et de doter le nouveau gouvernement d'une armée digne de ce nom, le maréchal Saint-Cyr, comme ou le verra , ne faillit pas à cette tâche difficile.

Un autre soin, celui des élections, occupait les membres influents du cabinet ; la loi du 5 février allait subir l'épreuve des faits. Une ordonnance du 20 août avait convoqué pour le 20 septembre suivant les collèges électoraux des départements , dont la députation formait le cinquième désigné par le sort pour être renouvelé le premier'. Ces départements étaient ceux-ci : Hautes-Alpes, Côte-d'Or, Creuse, Dordogne, Gers, Hérault,

1. La division des départements en cinq séries électorales avait été déterminée par une ordonnance du 27 novembre 1816; le tirage au sort de ces séries pour le renouvellement annuel et partiel de la Chambre, à dater de la promulgation de la nouvelle loi , avait eu lieu dans la séance des députés du 22 janvier 1817.

Ille-et-Vilaine, Indre-et-Loire, Loiret, Lozère, Meuse, Oise, Orne , Haut-Rliin, Rhône , Seine et Deux-Sèvres. Cinquante-un députés les représentaient ; en ajoutant à ce chiffre douze élections à faire dans les autres séries par suite de vacances survenues par décès ou par démission, on arrive à un total de soixante-trois nominations. Jusqu'à ce moment, les électeurs avaient circonscrit leurs choix entre deux seules nuances ostensibles d'opinion : les royalistes exclusifs, partisans du régime de 1815, et que leurs adversaires , depuis quelques mois, désignaient sous le nom A'ullra-royalistes , mot que Fouché , diton, avait prononcé le premier; puis les royalistes prenant le titre de constitutionnels, ayant l'ordonnance du 5 septembre pour drapeau, tous partisans du ministère, et fonctionnaires publics ou aspirant à le devenir. De nouveaux candidats allaient paraître. Les hommes politiques qui songèrent, les premiers, à se présenter ouvertement aux élections sous des couleurs différentes de celles adoptées depuis deux ans, appartenaient à ce tiers-parti dont les membres, adversaires tout à la fois de Napoléon et de Louis XVIII , en 1815 , avaient alors abrité leur double hostilité sous le nom A' indépendants. Nous avons dit leurs espérances et leur rôle honteux après Waterloo ; on sait leur misérable attitude en présence de l'invasion. Par un singulier bénéfice de leur opposition nouvelle, ces hommes qui avaient renversé Napoléon , ouvert à l'ennemi les portes de la France, et aux Bourbons celles de Paris, allaient devenir les représentants et les guides non-seulement des admirateurs les plus passionnés du chef du gouvernement impérial, mais encore de cette foule de citoyens que soulevait contre les nouveaux princes leur rétablissement par l'étranger. Courbés, après la seconde chute de Paris, sous les colères et sous les menaces de ce parti royaliste qui leur devait pourtant son facile triomphe , ils étaient demeurés immobiles tant qu'avait duré la tourmente de la réaction , se préoccupant uniquement de leur sûreté personnelle, et attendant, dans le silence, l'heure où ils pourraient reparaître sur la scène politique. Délivrés de leurs terreurs par

l'ordonnance du 5 septembre , enhardis par la marche chaque jour plus modérée du ministère, quelques-uns, MM. Voyerd'Argenson , Comte, Dunoyer et Gévaudan, entre autres, s'étaient réunis chez M. de Lafayette durant la dernière session. D'autres opposants ayant franchement soutenu Napoléon , dans les Cent-Jours, comme le général ïhiard et Benjamin-Constant, n'avaient pas tardé à grossir ce premier groupe. La réunion devint bientôt assez nombreuse ; l'approche des élections , vers le mois d'août, nmltiplia les entrevues. La police pouvait en prendre ombrage et intervenir en invoquant les dispositions de l'article 291 du Code pénal' ; on convint de se rencontrer alternativement chez MM. de Lafayette, Benjamin-Constant et le général ïhiard qui, tous les trois, habitaient rue d'Anjou, faubourg Saint-Honoré. Décidés à appeler au mouvement et à la vie politique les opinions et les intérêts attachés aux conquêtes matérielles et morales de la révolution ; adversaires tout à la fois des ministres et des ultras; obligés, dès lors, d'arborer un drapeau qui marquât leur place en dehors des hommes de 1815 et des royalistes ministériels , les nouveaux opposants firent revivre ce titre à' indépendants qui devait disparaître, deux ans plus tard, sous la dénomination plus précise de libéraux. Germe et berceau de cette opposition parlementaire qui, depuis 1817, jusqu'en 1830, eut à se défendre ou à combattre contre la restauration, les premières réunions de la rue d'Anjou-Saint- Ilonoré , se ressentirent de l'incertitude et de la faiblesse d'un début; les membres de ce comité se bornèrent à publier quelques brochures , et à établir des rapports avec les principales villes des départements composant la série appelée à renouveler sa députation. Quoique faibles, ces moyens leur suffirent cependant pour décider l'élection de plusieurs députés de leur opinion.

L'opposition royaliste ne restait pas inactive : une partie de

1. Cet article inlertlit toiile. assemblée de plus de vingt personnes qui se réunit tous les jours ou à certains jours marqués pour s'occuper d'objets religieux, liuéraires, politiques ou autres.

ses membres les plus influents habitaient la province ; obligés de s'entendre et d'avoir pour leurs elTorts un centre commun, ils acceptèrent le secours de la congrégation. Cette société avait à Paris , chez M. Adrien de Rouget , un lieu de réunion politique et des moyens de correspondance établis; un des membres dirigeants, M. Jules de Polignac, aide de camp du comte d'Artois, était, en outre, inspecteur général de la garde nationale du royaume, et partageait, en cette qualité, avec M. de Bruges, son collègue, l'influence principale dans l'administration de cette garde. M. de Polignac utilisa cette double position pour les élections; par lui, la congrégation eut, dans les bureaux de la garde nationale, une sorte de succursale à l'aide de laquelle on put agir sur les états-majors des départements. Malgré cette réunion d'elTorts, le résultat des nouvelles élections justifia les craintes des membres de l'ancienne majorité de 1815; non-seulement ils ne purent obtenir aucune nomination nouvelle , mais onze des leurs sur treize qui se trouvaient soumis à la réélection , cédèrent la place à des ministériels ou à des indépendants. Ceux-ci gagnèrent treize voix. La Chambre introuvable comptait neuf membres qui, cachés alors dans les rangs de sa minorité, devaient accepter en 1817 le titre à' indépendants ; ces neuf membres, parmi lesquels nous citerons MM. Yoyer-d'Argenson , Jobez, Beslay, Ruperou, Savoie-RoUin et de Grammont, ayant tous été renommés lors des élections générales , après l'ordonnance du 5 septembre , élections qui firent arriver encore à la Chambre MM. Lafitte, Revoire et Martin (de Gray), il en résulta que les indépendants se trouvèrent vingt-cinq après le renouvellement du premier cinquième; MM. Dupont (de l'Eure), liernoux, Caumartin, de Chauvelin, Bignon et Casimir Périer étaient au nombre des derniers élus. Par un remarquable résultat des violences de l'époque que la France venait de traverser, quelques-uns des nouveaux députés, M. Hernoux, ancien maire de Dijon , entre autres , allaient se trouver assis à côté des fonctionnaires et des ministres qui , l'année précédente , les poursuivaient et les retenaient en prison comme révolution-

naires ou bonapartistes. La composition de la Chambre, modifiée par les élections du premier cinquième, était celle-ci : opposants royalistes partisans du régime de 1815, environ 75 ; royalistes ministériels, 155 ; opposants indépendants, 25.

L'ouverture de la session eut lieu le 5 novembre, jour indiqué par l'ordonnance de convocation. Louis XVIII, dans le discours qu'il prononça , annonçait la conclusion d'un nouveau traité ou concordat avec la cour de Rome; l'ouverture d'une nouvelle négociation avec les puissances alliées pour la liquidation des créances réclamées par elles pour dettes antérieures au traité de Paris de 1814; la diminution d'un cinquième dans les troupes d'occupation, ainsi que l'espérance d'une complète et prochaine libération du territoire. Puis il ajoutait : «J'ai fait rédiger, conformément à la Charte , une loi de recrutement. Je veux qu'aucun privilège ne puisse être invoqué ; que l'esprit et les dispositions de cette Charte, notre véritable boussole, qui appelle indistinctement tous les Français aux grades et aux emplois, ne soient pas illusoires, et que le soldat n'ait d'autres bornes à son honorable carrière que celles de ses talents et de ses services. » La loi d'élection du 5 février avait été la tdche principale de la session de 1816-1817 ; la loi sur le recrutement de l'armée devait être, à son tour, le résultat le plus important de la session de 1817-1818.