Troplong. Donations, t. [, n

plus à la critique. Il n’y a aucun texte qui annule d’une façon expresse Ics clauses d’inaliénabilité absolue et perpétuelle et pourtant tout le monde s’accorde pour reconnaître que de telles clauses doivent être frappées de nullité parce qu’elles sont contraires à l’ordre public. Ne doit-il pas en être de même pour les clauses d'inaliénabilité temporaire ? Quant au troisième argument nous dirons qu'il y à un motif à faire valoir au législateur. Il n’a pas de valeur pour l'interprétation du droit positif.

Larombière (1), tout en reconnaissant le caractère 1llicite de cette clause, lorsque l'insertion de cette clause ne répond à l’utilité directe d'aucune personne, en admet au contraire la validité lorsquelle protège un intérêt, l’orsque notamment le disposant lui à adjoint la stipulation d’une clause pénale. Le principe doit être la nullité, parce que c’est un principe essentiel dans notre droit que les biens ne doivent pas être retirés de la libre circulation. Mais la validitè de la clause doit être admise à titre exeptionnel lorsqu'il y a clause pénale, lorsque cette clause accompagne la clause d'inaliénabilité destinée à garantir un droit de retour ou de préférence au profit du vendeur ou donateur, ou même d’un tiers. L'auteur observe que cette clause entrave dans une certaine mesure l’exercice du droit, elle ne tend pas à paralyser complètement ce droit. Il n’y a, par suite, aucune atteinte à l'ordre public et par suite la validité doit être admise. Nous objecterons à cette solution : que si la clause est illicite en principe,

comment peut-on concevoir qu’elle devienne licite par ce