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Pothier, Douaire, No. 25. Ibid., Don.entre mari «

ainsi (

femme, No. 219. Ibid., Com., No. 232. II Maleville p. placen 59, V.Pand. Franc. p. 245. Lacombe, vo. Usufruil L. No. 4, p. 817. IT Hennequin, p. 248-9. C. N. 588. F4 21 454. Si l’usufruit comprend des choses qui, sans & 1199. consommer de suite, se détériorent peu à peu par l'usage 4539 comme du linge, des meubles meublants, l’usufruitier à même : le droit de s’en servir pour l’usage auquel elles sont S'il d destinées, et n’est obligé de les rendre, à la fin de l’usu. usufrui: fruit, que dans l’état où elles se trouvent, non détériorées peut êtr par son dol ou par sa faute. le reste ff L..15, 9 1, 2, 3, 4, De usufruclu, etc. L. 9, 3 3, Usu: fruit, à frucluarius quemadmod. Pothier, Douaire, Nos. 194 “FL. 209, 215-6-7-8, 220. 1bid., Vente, No. 549. II Malevilk, ducli. p 96. Merlin, vo. Usufruil, $ 2, No. 3,8 4. V. Pand No. 549 ranç., p. 292. JII Toullier, p. 248, 324. Proudhon, No. 15, Usufruil, t. 1, No. 67; t. ?, Nos. 887, 1056, 1081, 1111: No. 6. tome 3, No. 1726 ; tome 4, No. 2234, et tome 5, Nos Usufrui, 2579 et 2651. II Bousquet, 84-5. Domat, liv. 1, Usufruit, 9. C. tit. 11,93. C. N. 589. 458.

455. L'usufruitier ne peut abattre les arbres qui par allus croissent sur le fonds soumis à l’usufruit. C’est parmi Mais s ceux qui sont renversés accidentellement qu'il doi pendant prendre ce dont il a besoin pour son usage. auquel c Si cependant parmi ces derniers il ne s’en trouve pas ff L. 9, en quantité et des qualités convenables pour les répara. 68, Ii tions dont il est tenu et pour l'entretien et l'exploitation Æ Bousquet de l’héritage, il lui est. loisible d'en abattre autant qu'il 459. en faut pour ces objets, en se conformant à l’usage des Æ générale lieux ou à la coutume des propriétaires ; il peut même Æ le proprié

en abattre pour le chauffage, s'il s’en trouve de la nature de ceux généralement employés à cet usage dans ki localité.

ff L. 12, De usufruclu el quem. Lacombe, vo. Usufruil No. 7, pp. 819, 823. Pothier, Douaire, N. 197. V. Pand. Franç., p. 259. III Proudhon, Usufruil, p. 55, No. 1194 N. Deniz., vo. Baliveaux, 8 4. III Toullier, p.271, noel, CG. N. 592. ;

456. Les: arbres fruitiers qui meurent, ceux même quisont arrachés ou brisés par accident, appartiennent a l'usufruitier, mais il est tenu de les remplacer par d’autres, à moins que la plus grande partie n’en ait éti

nécessaire lages suje Si cepe

ari dl ainsi détruite, auquel cas il n'ex ns obligé au remille, p. | placement,

ufruil pi 12, De usufruclu el “ag Porhier, Douaire, Nos. 8. 210, 211. II Touilier, p. 271. III Proudhon, Nos. 1175, sans se M 1199. V. Pand. Franc. 262. C. N. 594.

"usage, 457. L'usufruitier peut jouir par lui-même, louer et

aitier à même vendre son droit ou le céder à titre gratuit.

es sont S'il donne à férme ou à loyer, le bail expire avec son

e l’usu- usufruit, cependant le fermier ou le locataire a droit et

sriorées peut être contraint de continuer sa jouissance pendant le reste de l’année commencée à l'expiration de l’usu-

3, Usu: fruit, à la charge d’en payer le loyer au propriétaire.

os. 194 : FL. 12, L. 67, De usufruclu el ques L. 9, Locali con-

aleville, ducli.. Pothier, Douaire, Nos. 195. 220, 270; Vente,

. Pan( No. 549. Jbid., Louage, No. 43. Lacombe, vo. Usufruit, oudhon, No. 15, p. 825. Loyseau, Déguerpissement, liv. 6, c. 1, L, ttil: No.6. III Toullier, No. 413, p. 273. III Proudhon,

5, Nos. Usufruil, Nos. 1212, 1215. X Demolombe, No. 349, p.

Jsufruit, 309. GC. N. 595.

. 458. L'usufruitier jouit de l'augmentation survenue

Jres qui par alluvion au fonds dont il a l’usufruit. st parmi Mais son droit ne s'étend pas sur l’isle qui se forme, il doi pendant lusufruit, auprès du fonds qui y est sujet et auquel cette isle appartient. at.

L. 9,8 4, De usufr'uclu, etc. Pothier, Douaire, No. 68. Ii Maleville, p. 60. V. Pand. Franc. pp. 263-4. II Bousquet, p. 89. : G. N. 596.

459. Il jouit des droits de servitude, de passage et généralement de tous lés droits du propriétaire, comme le propriétaire lui-même.

Î L. 12, Communia præœdiorum. L. 20,2 1, Si servilus vindicelur. L. 25, De servil. ag AY ruslicor. Pothier, Douaire, Nos. 195, 209, 210. IL Maleville, p. 60. II sufruil, RM Bousquet, p. 89. V. Pand. Franc. pp. 264-5, III Toul- , Pand. D lier, pp. 262, 273. Merlin, vo. Usufruil, 4 4, No. 11. o. 1194.88 C. N. 597.

nole (li 460, Les mines et les carrières ne sont pas com-

prises dans l’usufruit.

x mêmt L'usufruitier peut cependant en tirer les matériaux tiennent à nécessaires pour les réparations et entretien des hériacer pa' M lages sujets à son droit.

bn ait été Si cependant ces carrières, avant l'ouverture de l’usu-

DUVe pas r'éparaloitation ant qu'il sage des t même a nature dans la

fruit, ont été exploitées comme source de revenu, par le propriétaire, l'usufruitier peut continuer cette exploita. tion de la même manière qu'elle a été commencée,

Puthier, Douaire, No. 193. Com., Nos. 97, 204, Ibid, intr. au ut, X, Cout. d'Url., No. 100. X Demolombe, No. 433. X Jbid., No. 430, p. 376. Projet du Code Nap,., liv. IF, tit. 3, art. 23, p. 146. Merlin, Rép. vo, Usufruil, à &, No. 3. II Maleville, sur art. 598, in fins, p. 62. :C. N. 598. Fi ‘: 461. L'usufruitier n'a aucun droit sur le trésor troüvé, pendant lu durée de lusufruit, sur le fonds qui y est sujet.

FL:7,8 12, Solulo Malrimonio. Serres, Inslilules, p. 91. { Despeisses, No. 9, p. 558. Pothier, Douaire, No. 196. V. Pand. Franc. pp. 2667. C. N. 594.

46%. L: propriétaire ne peut, par son fait, de quelque manière que ce soit, nuire aux droits de l’usufruitier,

De son côté, l’usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit, réclamer aucune indemnité pour les améliorations qu'il a faites, encore que la valeur de la chose en soit augmentée.

Il peut cependant enlever les glaces, tableaux et autres ornements qu'il a ait placer, mais à la charge de rétablir les lieux dans leur premier état.

FL. 15, 8 6,7; L. 16, De usufrurlu, etc. ff L. li, Déusu el usufructu. Pothier, Douaire, Nos. 241-243, 271-7-8-9, Jbid., Propriélé, No. 12. Fenet Pathier, sur art. 524, p. 126. II Maleville, p. 63. II Bousquet, pp. 91-2 III Toullier, pp. 12, 284, 285, 292 et suiv, ‘806. V. Pand. Franc. pp. 267 et suiv., Nos. 37, 38, Proudhon, Nos. 1108, 1124, 1426, 1463. C. N. 599.