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Us et sui Jombe, No 491, I de toutes cières et :
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L. 28, De (7 Usufrunt, N hier, Don Douaire, Nc enet Pothi 71. V,IE 0. 431, ), 445. II 50 et suiv., 472. Le tre Ou pe galaire un ar le légat roportion d ur part.
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Douaire, No. 238. Ibid, Com., No. 272. 2 Bourjon, (ll ( f#4it
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pp. 29 et suiv. Pothier, Douaire, Nos. 238, 239, 246. Lee M Don entre mari el femme, No. 238. Lacombe, vo. JEU Usufruit, No. 12, 5 821. III Toullier, Nos. 443 et suiv., bare D p. 296 et suiv. 11 Maleville, p. 71. II Marcadé, pp. t. D 488 et suiv. V. Pard. Franc. pp. 289 et suiv. X Demo- Lo DD) mbe, No. 707. Serres, Inslilules, p. 108. C. N. 607.
sb 471. L'usufruitier est tenu, pendant sa jouissance, Me toutes les charges ordinaires, telles que rentes foncières et autres redevances ou contributions annuelles Lont est grevé l’héritage lors de l'ouverture de l’usufruit. Il est pareillement tenu des charges extraordinaires ui y sont imposées depuis, telles que les répartitions pour l'érection et la réparation des églises, les contributions publiques ou municipales et autres impositions semblables.
ff L. 27, 8 3,4, 1.7, 8 2, L. 52, De usufruclu, ste.
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Hg L.28, De usu et usufruclu. Paris, 287. Lacombe, vo. sionnée Mlsufrut, No. 14. Carondas, Pand., liv. II, ch. 12. Po-
hier, Don entre mari el femme, Nos. 236, 242. Ibid. Douaire, No. 230. Guyot, Répert., vo. Usufruit, p. 396. enet Pothier, sur art. 608, pp. 157 et suiv. IT Maleville, 71. V, Pand. Franc. pp. 291 et suiv. III Toullier, 0.431. II Marcadé, pp. 493 et suiv. II Hennequin, 445. II Demrsnte, No. 451 bis. X Demolombe, pp. 50 et suiv., Nos. 601 et suiv. C. N. 608, 609.
472. Le legs fait par un testateur d’une rente viaère ou pension: alimentaire, doit être acquitté par le gataire universel de l’usufruit dans son intégrité, ou ar le légataire à titre universel de l’usufruit, dans la roportion de sa jouissance, sans aucune répétition de ur part.
Cod., L. ult., ? 4, De bonis queæ liberis. Anc. Deniz., 0. Usufruil, No. 36. Guyot, Répert., vo. Usufruit, p. 06. II Maleville, p. 72. V. Pand. Franc. p. 294. VI ocré, FR cd du Code, pp. 299 à 302. IV Duranton, os. 636-7. Il Boileux, p. 763. C. N. 610. :
478. L'usufruitier à titre particulier, n'est tenu au iement d'aucune partie des dettes héréditaires, pas ème de celles auxquelles est hypothéqué le fonds sujet l'usufruit.
S'il est forcé, pour conserver sa jouissance, de payer
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uelques-unes de cus dettes, il a son recours contre ke ébiteur et contre le propriétaire du fonds.
{ L. ull., de usu el usufructv Lacombe, vo. Legs, p, 403, vo. Usufruil, No. 15. Guyot, Répert., vo. Usufruit P. 396. : II Marcadé, Nos. 531. el suiv., pp. 501 el suiv. 1 Boileux, pp. 759 el suiv. VII Locré, p. 304. V Pand Franc., p. 295. X Demolombe, No. 604. IE Toullier No. 432. IV Proudhon, Usufruit, Nos. 1829, 1843 Dalloz, Dict., vo. Usufruit, No.572. C. N. 611.
4724, L'usufruitier, soit universel, soit à titre uni M
versel, doit contribuer avec le propriétaire au paiement des dettes comme suit :
On estime la valeur des immeubles et «autres objets sujets à l’usufruit, on fixe ensuite la contribution aux dettes à raison de cette valeur.
Si l’usufruitier veut avancer la somme pour laquellele prappétre doit contribuer, le capital lui en est restitué
ain de l’usufruit, sans aucun. intérêt.
Si
l’usufruitier ne veut pas foire cette avance, le pro. à
priétaire a le choix ou de payer la somme, et dans ce cäs, l’usufruitier lui tient compte des intérêts pendant durée de l’usufrüit, ou de faire vendre jusqu’à due con. cürrence une portion des biens soumis à l’usufruit.
Cod., L. 15, De donalionibus. Dargentré, sur art. 219 Cout. de Bretagne. Guypape, guest 541.. Lapeyrère lettre V, No. 75. Lacombe, vo. elles, p. 172, No. 13, et p.821: Paris, art. 334, 335. V Nouv. Deniz., vo. Con trib. aux dettes, p. 499. 17 Guyot, Répert., p. 396. II Bar pp. 7612. II Marcadé, p. 500, No. 529. CN.
473. L'usufruitier n’est tenu que des frais des procès qui concernent la jouissance, et des autres condamnitions auxquelles ces procès peuvent donner lieu.
ff L. 60, De Usufructu. L: 5; si M Lacombe, voa Usufruil p. 821, X Demolombe, Nos. 619 et suiv.j Toullier, p. 289. IT Boileux, p. 767. 11 Marcadé,p. 574, IL Pand. Frauç., p. 299. C. N. 613.
