I! y a deux sortes de substitutions

-La-substitution vulgaire est celle par:laquelle une pt

stitutior Lorsq sappliqt est COM les térme Thev.art. 27 ubst,, 5 | 927.

revé, et homme l’ ubstituti levient à ent, 2 Bourj 15.6

usufrui, fl evé. E ntention de d’aprè il est d Thev.-D , Guy 929, 1 trevifs e

8, DONATIONS ENTREVIFS ET TESTAMENTAIRES. 217 ppelées gnné est appelée à la disposition, pour le cas où elle es on pee sans effet quant à la personne avantagée en nanas scuteurs se mpryen fl dy ape A est celle où celui qui reçoit est chargé de rendre la chose, soit à son es M larme. , soit à son décès, soit écutetrs La substitution a son effet en vertu de la loi, à l’époque

lains: cas gée, sans qu'il soit besoin d'aucune tradition ou

roi cou acte de la part de celui qui est chargé de rendre. ns

éxtension Thevenot-Dessaulles, Substit., Nos. 7, 10, 11, 31, 190 102, 612, 613, 614. 2 Bourjon, 153-4. Pothier, Substit,

ace 1856. Guyot, Subslil., 45

taires pa D 026. La substitution fidéicommissaire compr R . e 0 e. om

; le temps D ‘uigaire sans qu’il soit besoin de l’exprimer. Den

pr orer Lorsque la vulgaire est adjointe en termés exprès à la

1 onnant D jiéicommissaire pour régler des cas particuliers, la sub-

rement un ES utitution est aussi appelée compendieuse.

Lorsque le terme de sublilulion est employé i sapplique à la fidéiconmissaire, avec la Pl Es est comprise OU Sy rattache ; à moins que la nature ou les termes de la disposition n’indiquent la vulgaire seule. Thev.-Dess., Nos. 1234 et suiv. Ord.des Subslil., tit. k4 Fi ; Bourjon, 174. Pothier, Subst., 485-6. Guyot, ubst,, 907.

927. Celui qui est chargé de rendre se nomme le rrevé, et celui qui a droit de recueillir postérieurement'se omme l'appelé. Lorsqu'il y a plusieurs degrés dans la mbstitution, l’appelé qui recueille à la charge de rendre kvient à son tour grevé par rapport à l'appelé subsé-

ent, à Donrion, 155-9. Pothier, Subst., 486. Guyot, Subst.,

ination où aux ou l& xercés judi taires inté

s-testamen:

ue par leur uvoirs sans vues, il ne “pourvoirat nt, les juges les pouvoin à. l'intention ï et l’'admitis e l'héritier.