De
Des causes de nullité des contrats, 991.—De l’interprétation des contrats, 1013.— Des quasi-contrats, 1041.— Des délits et quasi-délits, 1053.—Des obligations qui résultent de l'opération de la loi seule, 1057.—De l’objet des, 1058.—De l'effet des, 1063.—De la demeure, 1067. —Des dommages-intérêts résultant de l’inexécution des, 1070.—Des diverses espèces d’, 1079.—Des obligations conditionnelles, 1079.—Des obligations à terme, 1089.— - Des obligations alternatives, 1093.—Des obligations solidaires, 1100.—De:la solidarité entre les créanciers, 1100.
.—De la solidarité entre les debiteurs, 1103.—Des obli-
gations divisibles et indivisibles, 1121.—Des obligations avec clause pénale, 1131.—De l'extinction des, 1138.— Du paiement, 1139.—Du paiement avec subrogation, 1154.—De l’imputation des paiements, 1158.—Des offres et de la consignation, 1162.—De la novation, 1169.— De la remise, 1181.—De la compensation, 1187.—De la . confusion, 1198.—De l'impossibilité d'exécuter l’obligation, 1200.—De la preuve, 1203.—De la preuve littérale, 1207.—Des écrits authentiques, 1207.—Des copies des titres, 1215.—De certains écrits faits hors du Bas-Canada, 1220.—Des écritures privées, 1221.—De la preuve testimoniaie, 1230.—Des présomptions, 1238.—De l’aveu, 1243.—Du serment des parties, 1246.—Du serment décisoire, 1247.—Du serment déféré d'office, 1254.
Obligations, des, de l'acheteur, 1532, Obligations, des, de l'affréteur, 2437. | «9blisations, des, des associés envers les tiers,
Obligations, des, de l'assuré (Dans l'assurance marilime), 2499. ;
Obligations, des, de l'assureur (Dans l'assurance marilime), 2507.
Obligations, des, du dépositaire, 1802.
Obligations, des, de celui qui fait le dépôt, 1812.
On nIONS; des, et des droits des associés entre
@ux, 183
Obligations, des, et des droits du locataire, 1626. Obligations, des, et des droits du locateur, 1612.
Obligations, des, de l'emprunteur, 1766. Obligations, des, du frôteur ou propriétaire et du maitre, 2423.
Obligations, des, envers le mandataire, 1720.— Envers les tiers, 1727.
Ob Igations, des, du mandataire envers le mandant, 1709.—Envers les tiers, 1715.
Obligations, des, qui naissent du mariage, 165. Obligations, des, du prôteur, 1773.
Obligations, des, du ver leur, 1491, Offreset de Ia consignation, des, 1162.
Ouvrage, du louage d’, 1666.
À Mint du louage du service personnel des,
Patement, du, 1139. Du paiement avec subrogation, 1154.—De l'imputation des paiements, 1158.
Pari, du, 1927.
P ge, du, 689.— De l'action en, 689.— Des effets du, 746.—De la garantie des lots, 748.—De la rescision en matière de, 751.
Fersonnes, des, 18.
Possession, de la, 2192.
Préciput conventionnel, du, 1401.
Prescription, de la, 2183.—Des causes qui empêchent la, 2201.—De certaines choses imprescriptibles et des prescriptions privilégiées, 2211.—Des causes qui interrompent la, 2222.—Des causes quisuspendent le cours de la, 2232.—Du: temps requis pour prescrire, 2240.—De la prescription trentenaire, de celle des rentes et intérêts, et de lu durée de l'exception, 2242.—De la prescription parles tiers-acquéreurs, 2251.—De quelques prescriptions de dix ans, 2258.—De quelques courtes. prescriptions, 2260.—Dispositions transitoires, 2270.
Presomptions, des, 1238.
Prêt, du, 1762.—Du prêt à usage ou commodat, 1763.— Des obligations de l’emprunteur, 1766.— Des obligations du prêteur, 1773.—Du prêt de consommation,
riétaire et
e, 1720.— rs le man-
riage, 165.
nnel des,
rec subro-
