Des
1777.—Des obligations du prêteur, 1781.—Des obligations de l’emprunteur, 1782.—Du prêt à intérêt, 1785.— De la constitution de rente, 1787.
Prêt à intérêt, Du, 1785.
Prêt à la grosse, Du, 2594.
Prêteur, Des obligations du, (Dans le commodal), 1773.—(Dans le prél de consommalion), 1781.
Preuve, de la, 1203.—De la preuve littérale, 1207. —Des écrits authentiques, 1207.— Des copies des titres, 1215.—De certains écrits faits hors du Bas-Canada, 1220. —Des écritures privées, 1221.—De la preuve testimoniale, 1230.—Des présomptions, 1238.—-De l’aveu, 1243.—Du serment des parties, 1246.—Du serment. décisoire, 1247. —Du serment déféré d'office, 1254.
Prime, de la, 2500.
Priviléges et Hy par + dirt des, 1980.— Des privilèges, 1983. — Des priviléges sur les biens meubles, 1993.—Des priviléges sur les immeubles, 2009. — Comment se conservent les priviléges sur les immeubles, 2015.— Des hypothèques, 2016.— Des hypothèques légales, 2024.—Hypothèque légale des femmes mariées, 2029. — Hypothèque légale des mineurs et des interdits, 2030.—Hypothèque légale de la couronne, 2032. —Hypothéque légale des compagnies d'assurance mutuelle, 2033.—De hypothèque judiciaire, 2034.—De l’hypothèque conventionnelle, 2037.—Du rang que les hypo-. thèques ont entre elles, 2047.—De l'effet des, relativement au débiteur et au tiers détenteur, 2053.—De l’action hypothécaire, 2058.—De l'exception de discussion, 2066.— De l'exception de garantie, 2068.— De l'exception de subrogation, 2070.— De l’exception résultant des im-
penses, 2072.—De l'exception résultant d'une créance
privilégiée ou hypothèque antérieure, 2073.—De l'effet de lPaction hypothécaire, 2074.—De l'extinction des, 2081.
Profession religieuse, des actes de, 70.
Prohibition d’alléner, de la, 968.
Propriété, de la, 406.— De l'acquisition et de: l'exercice des droits de, 583. :
Protêt, du, faute d'acceptation, 2298.—Du, faute de paiements, 2319.—De l'avis du, 2326.
Puissance paternelle, de la, 242.
Rapports, des, 712.
Quasi-Contrats, des, 1041.—Du quasi-contrat negoliorum gestio, 1043.—Du quasi-contrat résultant de la réception d’une chose non-due, 1047
aie ilafion de Ll’enregistrement, de ]1a,
Réalisation, de la clause de, 1385.
Réméré, du droit de, 1546.
Renonciation, de la, aux succession, 651.—De la, à la communauté, 1379. |
Rente, de la constitution de, 1787.
Rentes viagères, des, 1901.—Des effets du contrat des, 1907.
Représentation, de la, 619.
Saisine, de la, 891.
Séparation de biens, de la clause de, 1422.
Sépaszsation de corps, de la, 186.—Des causes de la, 186.—Des formalités de la demande en;'192.—Des
mesures provisoires auxquelles peut donner lieu la demande en, 200.—Des effets de la, 206.
Séparation de dettes, de la clause de, 1396."
Sépulture, des actes de, 66. :
Séquestre, du, 1817.—Du séquestre conventionnel, 1818.—Du séquéstre judiciaire, 1823.
Serment, du, 1246.—Du serment des parties, 1246.
—Du serment décisoire, 1247.—Du serment déféré d’office, 1254.
Servitudes réelles, des, 499.—Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux, 51.—Des servitudes établies par la ioi, 506.—Du mur et du fossé mitoyen et du découvert, 510.-—-De la distance et des ouvrages intérmédiaires pour certaines Constructions, 532. —Des vues sur la propriété du voisin, 539.—Des égouts des toits, 539.—Du droit de passage, 540.—Des servi-
, faute
contrat tant de
de la,
