XVI TABLE DES MATIÈRES

“ Mer Qu transport des marchandises à la cueillette. ne st rnb connaisse ent... 1000000 000000,00900 0 . s V.—Des ophgations. du propriétaire.ou fréteur et

ANTTENTD l'afrét LULLLEA LES LLLE LI 0000000000 Li]

à À Des, obligations de l’afréteur.

< — n . 1.—Dispositions gén Tales. Stan lentitvertel annees cens : 2R0T “4 u.—Du fret, de la prime, de la contribution, et des. frais de surestarie 000 00000000 000000 Sono ou e

TITRE QUATRIÈME.—Du TRANSPORT DES PASSAGERS 24 BATIMENT MARCHAND... LLLIMILLLLIX:) LE 1]

TITRE CINQUIEME.—D& L'ASSURANGE.

Chap. MA ppt générales.

Sec 1.—De la nature et de la forme du contrat... 2468 “ 11.—Des déclarations et réticences... 2485 7! 1.—Des garsaties Linie tres es RES ses 2490 Chap. II.—De l'assurance maritime.

Sec. 1.—Dispositions générales... sésbague ne LoeaGE teneurs GEUT 1, n.—Des:obligations.de ‘assuré... 4... "2409 8 1. De la prime. ctinte meet aepn de db est re TVOD 2. Des déclarations et réticenses.. pda séosotssess 2000 3. Des garanties... … séhoovindososese 2 OA Sec. 111.—Des obligations de l'assureur dé cvde vaods er DT ‘6 IV.—Des . pertes. re D O0 0006 DU 00 10000000 00000000 200000 2521 ‘6 v.—Du délaissement...… béodiois uvaléesne Li

« Vi Des . pate -résultant de eontribution. el: Chap. ‘TTI—De l'assurance contre le feu... 2568 ‘IV.—De l'assurance sur le vie... 2585

TITRE SIXIÈME.—D0 PRÊT A.LA GROSSE sousses jovveronsgunnnenne 2504 ‘2163

0000000000 1:09 Vesne); CIZALLELELEIRLILLLIL