‹ Code civil et pénal du judaïsmeChapitre 77 sur 165 · La 3 resolution de la vente peut aussi · texte numérisé non relu

La 3 resolution de la vente peut aussi

1) 23"D12 et "sbiS, cite 1 par le V'a dans son commentaire au "ma et dans D"D3 au frf'rP, traite nlbl mSc

2) n"in"u?, sect, naibn

l) V"DD et 3"u, selon le Tl"N"l.

etre demandee par le vendeur, s'il a ete lese de plus d'un quart de la valeur des meubles ou de trois quarts de celle des immeubles vendus; elle peut egalement etre demandee par l'acheteur, mais seulement en cas d'achat de meubles, s'il etait lese de plus d'un sixieme de leur reelle valeur. En cas d'achat d'immeubles, l'acheteur, ne peut jamais demander la resolution sous pretexte que le vendeur la surfait; car les immeubles n'ont pas de prix pour ceux qui les achetent. 11 en est de meme des objets sacres.

309. L'acheteur' ne peut demander la resolution de la vente, si le ble achete ne contient que cinq pour cent d'ivraie ou le vin dix pour cent d'eau, parce que e'est l'usage. Si l'usage du pays du vendeur est de rr.eler une plus grande ou une plus petite quantite dans le blc ou le vin, celui-ci esttenu de s'y conformer, sous peine de resolution de la vente.

310. Si 2 le vendeur ne peut fournir toute la quantite vendue, l'acheteur peut demander la resolution de la vente ; il peut aussi par la meme raison la demander en cas d'eviction partielle.

oif'Ha au a"in"u;, /. c.

311. L'acheteur 1 peut demander la resolution ou une reduction du prix, lorsqu'il aachete des ceuvres d'art dont on a cru, par erreur, l'auteur deia mort.

vri'aa, ill, § 79. V. -"2Tin m"ti7, Hi. S 104, ct IV, § 36.

TITRE V

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