‹ Code civil par demandes et réponses (volume 2)Chapitre 60 sur 91 · DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICA- TIONS DE LA PROPRIÉTÉ · texte numérisé non relu

DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICA- TIONS DE LA PROPRIÉTÉ

Nous avons examiné dans le premier livre les règles qui régissent l'état et la capacité des personnes. — Nous nous occuperons maintenant de celles qui concernent les biens.

Conformément à Tordre suivi par le Gode, nous traiterons dans le second livre.

Titre I. — De la distinction des biens

Titre IL — De la propriété.

Titre III. — De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation.

Titre IV. — Des servitudes ou services fonciers.

De la distinction des biens.

On peut avoir sur les biens, soit un droit de propriété, soit un droit d'usage et d'usufruit, soit un droit de servitude. — Mais, avant d'examiner ces difîérents droits, nous devons nous occuper des distinctions que la loi a établies entre les biens. En conséquence, nous traiterons dans ce titre :

Ghap. I. — Des immeubles.

Chap. II. — Des meubles.

Chap. III. — Des biens dans leurs rapports avec ceux qui les possèdent.

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