‹ Code civil par demandes et réponses (volume 2)Chapitre 88 sur 91 · TITRE IV · texte numérisé non relu

TITRE IV

De l'absence.

Ciîap, I. — De la présomption d'absence 126

Chap. II. — De la déclaration d'absence J30

Chap. III. — Des effets de l'absence ^4

Relativement au patrimoine de l'absent 134

Relativement aux successions ouvertes à son profit 144

Relativement à son mariage 145

Chap.. IV. — De la surveillance des enfants mineurs de l'absent 147

TITRE V Du mariage,

Chap. I. — Des qualités requises pour pouvoir se marier 148

Cijap. II. — Des formalités relatives à la célébration du mariage. .. . 169

Des actes de mariage {Chap. III du Titre II) 174

Des mariages contractés à l'étranger 173

Chap. III. — Des oppositions au mariage 130

Chap. IV. — Des nullités du mariage 186

De la preuve de la célébration du mariage 203

Des mariages putatifs , 207

Chap. V. — Des obligations qui naissent du mariage 200

Chap. VI. — Des droits et des devoirs respectifs des époux 213

Chap. VII. — De la dissolution du mariage 221

Chap. VIII. — Des seconds mariages 222

TITRE VI Du divorce.

Chap. , I, II, III et IV. — Du divorce 223

Chap. V. — .De la séparation de corps 227

TITRE VII De la paternité et de la filiation.

Chap. I. •■- Do la filiation dos enfants légitimes 235

Chap. II. — Des preuves de la filiation légitime 246

Chap. III. — Des enfants naturels 254

De la légitimation 254

De la reconnaissance 256

TITRE VIII De l'adoption et de la tutelle officieuse.

Chap. I. — De l'adoption et de ses effets 2C5

Des formes de l'adoption 269

Chap. II. — De la tutelle officieuse 2Î0

Page 1