‹ Code civil par demandes et réponsesChapitre 6 sur 77 · DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ · texte numérisé non relu

DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ

On sait que le Code civil se divise en un titre préliminaire et en trois livres.

Dans le premier volume de cet ouvrage, nous avons étudié le titre préliminaire et les deux premiers livres du Code. Nous allons maintenant aborder l'étude du troisième livre, qui s'occupe des différentes manières d'acquérir la propriété. Conformément à l'ordre du Code et au programme de l'enseignement officiel, nous diviserons notre travail de la manière suivante :

§ I. — Dispositions générales.

Titre I. — Des Successions.

Titre II. — Des Donations.

Titre III. — DesContrats, ou des Obligations conventionnelles.

Ici se terminera le second volume de cet ouvrage. — Dans notre troisième et dernier volume, nous nous occuperons des différents contrats, tels que le Mariage, la Vente, le Louage, la Société, etc., ainsi que des droits réels de Privilège et d'Hypothèque, et en dernier lieu de la Prescription.

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