Code civil par demandes et réponses
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 17 h 30 (70 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Lorsque ce livre fut publié pour la première fois, un des plus éminents professeurs de la Faculté de droit de Paris, M. Valette, voulut bien l'honorer de son patronage. Ceux qui ont connu ce grand jurisconsulte savent quelle bonté sans limite s'alliait, chez lui, à une droiture.^ à une fermeté antique^ à une science juridique qui a exercé une influence si considérable.…
Plan de lecture : 70 quarts d'heure, soit 70 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- AVIS AU LECTEUR15 min
- PROFESSEUR A LA FACULTE DE DROIT DE PARIS15 min
- VIII PRÉFACE15 min
- PRÉFACE. IX15 min
- X PRÉFACE15 min
- DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ15 min
- II15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- DES QUALITÉS REQUISES POUR SUCCÉDER15 min
- CHAPITRE TROISIEME15 min
- DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
- II30 min
- CHAPITRE QUATRIÈME30 min
- CHAPITRE CINQUIÈME15 min
- DE LA RENONCIATION AUX SUCCESSIONS45 min
- DU PARTAGE ET DES RAPPORTS15 min
- II30 min
- DES RAPPORTS1 h 30
- DES EFFETS DO PARTAGE15 min
- DE LA RE3CISI0.V EN MATIÈRE DE PARTAGE15 min
- OCR LA COMPCTATION DES DEGRÉS DE PARENTÉ15 min
- DÉCRÉTÉ LE 3 MAI 1803. — PROMDLGDÉ LE 13 DU MÊME MOIS15 min
- CHAPITRE PREMIER dispositions" générales15 min
- CHAPITRE DEUXIEME15 min
- II15 min
- SECTION I DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE30 min
- DE LA RÉDUCTION DES DONATIONS ET LEGS15 min
- DE LA FORME DES DONATIONS ENTRE-VIFS45 min
- DES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES15 min
- DES RÈGLES GÉNÉRALES SUR LA FORME DES TESTAMENTS15 min
- II15 min
- DES RÈGLES PARTICULIÈRES SDR LA FORME DE CERTAINS TESTAMENTS15 min
- DU LEGS UNIVERSEL15 min
- DU LEGS A TITRE UNIVERSEL15 min
- DES LEGS PARTICULIERS15 min
- DES EXÉCUTEURS TESTAMENTAIRES15 min
- DE L.\ RÉVOCATION DES TESTAMENTS ET DE LEUR C.^^DUCITÉ15 min
- II15 min
- CHAPITRE SIXIÈME15 min
- DES SUBSTITUTIONS PROHIBÉES30 min
- CHAPITRE SEPTIEME15 min
- CHAPITRE HUITIEME15 min
- CHAPITRE NEUVIEME15 min
- DÉCRÉTÉ LE 7 FÉVRIER 1804. — PROMULGUÉ LE 17 DU MÊME MOIS15 min
- DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES15 min
- DES CONDITIONS ESSENTIELLES A LA VALIDITÉ DES CONVENTIONS15 min
- DU CONSENTEMENT30 min
- DE LA CAPACITÉ DES PARTIES CONTRACTANTES15 min
- SECTION V DE LA CAUSE15 min
- CHAPITRE TROISIÈME15 min
- SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
- C. de proc30 min
- CHAPITRE QUATRIÈME30 min
- DES OBLIGATIONS A TERME15 min
- DES OBLIGATIONS ALTERNATIVES15 min
- SECTION IV DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES30 min
- DE5 0BLJGATI0.N5 DIVISIBLES ET INDIVISIBLES15 min
- SECTION VI DES OBLIGATIONS AVEC CLAUSE PÉNALE15 min
- CHAPITRE CINQUIEME15 min
- DC PAYEMENT1 h 00
- SECTION II DE LA NOVATION15 min
- SECTION III DE LA REMISE DE LA DETTE15 min
- DE LA COMPENSATION15 min
- II30 min
- DE LA PREUVE DES OBLIGATIONS ET DE CELLE DU PAYEMENT15 min
- DE LA PREUVE LITTÉRALE15 min
- C. de pr. cît30 min
- SECTION II DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
- DES PRÉSOMPTIONS15 min
- DD SERMENT15 min
- DÉCRÉTÉ LE 9 FÉVRIER 1804. — PROMDLGDÉ LE 19 DD MÊME MOIS15 min
- DES QUASI-CONTRATS15 min
- DES DÉLITS ET DES QUASI-DÉLITS15 min
- LOI DU 23 VENTÔSE A\ XI, SUR LE NOTARIAT15 min
- TITRE I15 min
- TITRE III15 min
- TITRE IV15 min
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