CAVALERIE

Colonels

Lieutenants-colonels .

Ma^jors

Officiers subalternes.

[Loi ?8niars 1886 s

ARTILLERIE. Train,

Etat-Major, Major 1

Colonels 5 Omciers subalternes. ii

Lieutenants-colonels. 5 [Loi ss mars i 88e s 23^

Majors. ..... 5 génie.

Maj.comm. du mater. 5 Etat-major.

Officiers subalternes. 18 colonels 3

Gardes d'artillerie. • Lieutenants-colonels . 6

Oarde d'art, princip. 1 Majors 6

Gardes d'art, de 1% 2« Omciers subalternes. 39

et 3« cl 24 Gardes du génie . . 50

Troupes d'artillerie. , Troupes de génie.

Colonels 7 Colonel 1

Lieutenants-colonels. 7 Lieutenant-colonel . 1

M^ors 29 Majors 4

Officiers subalternes. S86 Omciers subalternes. 75

[Vol SS mars 1886 s 392] [Loi 98 mars 1888 a 77]

8. La section de réserve se compose, sur pied de paix, de : f,ieutenants-gén6raux. 2 Généraux-majors . . 4

41, L'organisation intérieure des corps est renflée par arrêté ^/ival ; il en est de même de l'effectif du pied de paix. — Ar. \,^y. 11 avril 1882 et 10 mars 1886.

^.^ ^. Les ofticiers généraux en réserve reçoivent les trois

M ' k^iûes de la solde d'activité de leur grade ; ils peuvent

A ipr'i^loyés en tout temps dans un service actif sédentaire ; i8'7^ ;.,tÂr8. ils reçoivent les quatre cinquièmes du traite-

^^^pnt nfit^ de leur grade, ^preseniani is. . ^^^ articles l•^ 2, 3, 4 et 5 de la loi du droi^ éventuel a la let» ..^^^^ç^^ ^q l'armée, sont abrogées.

En cas d option V^^^ ^\ j oisposftions transitoires relatives aux livrets ne pourront eu ^, ■*. A l'avenir, les officiers du niratinn du service aciii ne. j^j, recrutés directement à seront autorisées par le gouyei , ^j^ diftërentes armes et pris

Le service du fonds spécial sei ^^^ gyj^.j j^y^^ ^p^j^^ ^^^,jj 1^^, raie d'épargne et de retraite. vernement fixera l'espèce

— Voy encore Loi duU mai 1»^ l'officiers qui les fréquenûuidation de l'indemnité due aux miii.»^iP po^P ^^^q ^^j^^ig ^

ii874. ''""- -"'''ils ont été

fréquentés avec ft*uit. — Les autres dispositions de Vart, 7 et fart. 8 sont sans application actuelle.

3) Arrêté royal dn S mars 1886 réorgatÊÙant U eorpi éPHat^major, ChapUr» I. Organisation, recrutement, avancement. Art. 1*'. Le corps d'état-major comprend :

1* On officier général chef da corpa d'état-m^jor ;

2* Un comité d'état-major ;

3* Un cadre spécial dont la composition est déterminée par les loia organique! de l'armée ;

4* Un personnel anxillaire composé de tons les officiers poarvaa da diplôme d'adjoint d'éUt-major.

a. Le recrutement, l'appel aux emplois et l'avancement dans le cadre apécial s'effectuent sur les propositions du chef du corps et l'avis du comité.

5. Les capitaines du cadre spécial d'état-inajor sont recrutés parmi les a4Jointa d'état-major signalés comme ayant les aptitudes requises et ayant satisfait à des épreuves déterminées

4. Les adjoints d'état-major du grade de capitaine ou de lieutenant qui, à la aulta d'épreuves spéciales, auront été signalés par le comité d'état-major et les inspecteurs généraux comme méritant un avancement hors ligne, peuvent être promus au grand choix, sana toutefois qu'ils puissent bénéficier d'une avanee d'ancienneté de plus d'un an.

6. Sur la proposition du chef du corps et l'avis dn comité, les officiers du eadre spécial d'état major peuvent être appelés à servir activement dans les armes; Us peuvent m4me, par dérogation a l'article 66 de l'arrêté royal du 16 mal 1838, y 6tre définitivement versés.

Ckapiire II. AtMbutiont du général tàef du ûorp$ èTtlat-major.

6. Le chef du corps d'état-major est sous les ordres immédiats du Ministre de la guerre.

Il participe, sous la haute direction dn ministre, à l'examen des questions fondamentalee relatives a l'organisation et a la mobiliaation do l'armée, ainsi qu'à l'étude des plans d'opérations éventuelles.

n tsAi partie du conseil de perfectionnement des établissements d'instruction militaire.

Il soumet au comité d'état-major les questions sur lesquelles celui-ci est appelé à donner son avis, et adresse au ministre les résultats de cet examen.

U proposb au ministre les mesures propres soit a assurer la marche régulière du service d éUt^ro^or, soit à développer l'Instruction théorique et pratique des officiers qui en font partie. . „ . ^ ...

Il transmet au ministre, aprôs avoir pris l'avis du comité, les propositions qui se rapportent a l'avancement et a l'emploi des officiers du corps d'état-mi^or.

Ifeentralise tons les rapports, notes et mutations qui concernent les officiers de ce corps... (Suioent quelqu0$ di*po$Uions •rganiqueê tecondaireêj.

Un officier d'état mi^or est adjoint au chef du corps.