NAPOLEON III
Sceau de l'Èlat.
Le ministre de la marine.
Expédié au bureau général des fiasses a Fan», sous le n<>... (en toutes lettres), et euvoye au but eau des classes d . . .
Enregistré et délivré par nous, commissaire des classes au port
Reçu, pour le droit d’expédition, . . . francs. «...
MAT. ET IAT. DE HER.— Art. 192, J». 46C.
57, MODÈLE (Tétât arrêté par le président du tribunal de commerce. Art. 1 92, p. 466.
£tatde ce qui eft dil an sieur B. .. gardien du navire le Scipion, appartenant au iltur R..., de Rouen.
Pour vingt Jour* de gir le, i partir du !** janvier dernier, i
rai-on de 5 franc» par jour 100 fr.
Pour vingt nuit* de garde payée» au capitaine de la vingtdcuxiéme compagnie de vétérans, a raison de deux hommes de
garde par chaque nuit, A raison de. .. Iranc» par homme <00
Pour doute livre» d'huile à brûler, suivant quittance du sieur T 20
Total âiO
A Rouen, le... 1850. (Signature.)
Vu et arrêté i la somme de deux cent vingt francs, par nous louis A..., président du tribunal de commerce de la vide de Itouen.
A ttouen, le... {Signature.)
Ko 58, MODÈLE de rôle (Tcijuipage. Art. 1 92, p. 466.
Rôle d'équipage du navire le..., appartenant à M. L..., armateur a...