I. CHASSE. — Loi du 8 mai

Section I. — De l'exercice du droit de chasse 341

Section II. — Des peines 352

Section III. — De la poursuite et du jugement 358

SECTION IV. — Dispositions générales 862

II. LOUVETERIE. — Arrêté du 19 pluviôse an V, concernant la chasse des animaux nuisibles . 363

Loi du 10 messidor an V, relative à la destruction des loups. . . . 868 Règlement du 20 août 1814, portant organisation de la louveterie . 371

Décret du 29 avril 1862, qui place le service des dunes dans les attributions du ministre des finances 379

Décret du 14 décembre 1810, relatif à la plantation des dunes . . 380

Ordonnance du 5 février 1817, relative à l'ensemencement des dunes de la Gironde et des Landes 385

Ordonnance du 31 janvier 1839, concernant l'aménagement et l'exploitation des pins maritimes dont les dunes de Gascogne ont été peuplées aux frais de l'État 390

Ordonnance du 15 juillet 1818, contenant règlemen sur les digues et dunes dans le département du Pas-de-Calais 391

v TABLE DES MATIÈRES. IX

Pages

Loi du 28 juillet 1860 sur le reboisement des montagnes 393

Loi du 8 juin 1864 sur le gazonnement des montagnes 401

Décret du 10 novembre 1864, portant règlement d'administration

publique 403

Décret du 4 thermidor an XIII, relatif aux torrents du département des Hautes-Alpes 420

Loi du 28 juillet— 4 août 1860 sur la mise en valeur des marais

et terres incultes appartenant aux communes 422

Loi du 4 avril 1882 sur la restauration et la conservation des

terrains en montagnes 425

Loi du 20 août 1881 modificative du Code civil 437 et 453

Décret du 26 août 1881, organisation forestière en Algérie 441

Loi du 20 août 1881 sur les chemins ruraux 443

Décret du 11 juillet ,1882, règlement d'administration publique

pour la restauration des montagnes 454

Décret du 1 er août 1882, concernant l'Administration forestière. 472