‹ Code de la législation forestièreChapitre 146 sur 172 · ANNEXE · texte numérisé non relu

ANNEXE

Tableau, par département, des communes assujetties à la réglementation du pâturage, en vertu de V article 12 de la loi du 4 avril 1882.

(Ce tableau, inséré d'abord dans le décret du 11 juillet 1882, a été successivement modifié par décrets des 26 septembre 1892— 6 février 1893; 27 octobre 1897; 15 mars 1901. Actuellement, il comprend trois cent vingt-cinq communes réparties dans seize départements, savoir :)

Basses-Alpes. — Angles, Archail, Barcelonnette, Barrême, Bayons, Beaujeu, Gastellane, Chandon, Digne, Faucon, Jausiers, La Javie, La Mure, Le Brusquet, L'Escale, Les Bourbes, Les Thuiles, Le Vernet, Marcoux, Meyronnes , Montclar, Saint-André-de- Méouilles, Saint-Pons, Sélonnet, Seyne, Uvernet, Verdaches, Vergons.

Hautes-Alpes. — Ancelle, Briançon, Ghampoléon, GhcUeauroux, Châtillon-le-Désert, Embrun, Espinasse, Eygliers, Freyssinières, Guillestre, La Bâtie-Neuve, Laye, Le Monestier-de-Briançon, Le Noyer, Les Grottes, Les Orres, Manteyer, Molines-en-Ghampsaor, Montmaur, Névache, Orcières, Prunières, Puy-Saint-

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André, Puy - Saint- Eusèbe, Puy-Sanières , Réallon, Réotier, Risoul, Rochebrune, Rousset, Sainte-Apollinaire, Saint-Clément, Saint-Grépin, Saint-Jean-Saint- Nicolas, Saint-Martin-de-Queyrières, Saint-Miçhelde-Ghaillol, Saint-Sauveur, Savines, Sigoyer, Théus, Val-des-Prés, Vars.

Alpes-Maritimes. — Ascros, Auvare, Relvédère, Berre, Beuil, Châteauneuf-d'Entraunes, Chàteauneuf, Coaraze, Contes, Daluis, Duranus, Entraunes, Guillaumes, La Croix, Lantosque, La Penne, La Trinité, L'Escarène, Lieuche, Lucéram, Malaussène, Massoins, Peille, Peillon, Péone, Puget-Rostang, Puget-Théniers, Rigaud, Roquebillière, Sauze, Saint-Léger, Saint - Martin - d'Entraunes, Saint - Martin - Vésubie, Thiéry, Touët-de-Beuil, Tournefort, Villars, Villeneuve-d'Entraunes.

Ardèche. — Beaumont, Borée, Burzet, Dompnac, Génestelle, Laboule-et-Valos, La Souche, Loubaresse, Mézilhac, Péreyres, Rocles, Sablières, Saint-Andréla-Champ, Saint-Joseph-des-Bancs, Sainte -Mélany, Valgorge.

Aude. — Albières, Arcques, Fourtou, Les Bains-de- Rennes, Peyrolles, Serres.

Drôme. — Amayon, Beauvoisin, Bellegarde, Benivay, Bonneval, Boule, Chalancon, Cornillac, Cornillon, Establet, Fourcinet, Glandage, Jonchères, La Bâtie-Grémezin, La Bâtie-des-Fonds, La Motte-Chalançon, Laval-d'Aix, Le Buis-les-Baronnies, Les Prés, Luc-en-Diois, Lus-la-Groix- Haute, Marignac, Menglon, Molières, Pommerol, Propiac, Rémuzat, Treschenu, Valdrôme, Volvent.

Gard. — Concoules, Lanuéjols, Saint-Sauveur-des- Pourcils.

Héraalt. — Mons, Prémian, Riols, Saint-Julien, Saint- Vincent.

Isère. — Auris, Beaufin, Besse, Biviers, Chantelouve, Château-Bernard, Cordéac, Gornillon-sur- Trièves, Corps, Côtes-de-Corps, Entraigues, Gresse, La Garde, Lalley, La Morte, Lavaldens, La Valette, Lavars, Le Gua, Le Périer, Livet-et-Gavet, Meylan, Mizoen, Nantes-en-Rattier, Oris-en-Ratlier, Ornon, Oz, Pellafol, Prébois, Saint-Andéol, Saint-Beaudilleet-Pipet, Saint-Bernard, Saint-Ismier, Saint-Laureuten-Beaumont, Sainte-Marie-du-Mont, Saint-Mauriceen-Trièves, Saint-Nazaire, Saint-Pancrace, Saint- Paul-de-Varces, Saint-Paul-les-Monestier, Tréminis, Valbonnais, Valjouffrey, Vaujany, Vénosc.

Haate-Garonne. — Bagnères-de-Luchon, Billière, Cathervielle,Cazaux-Layrisse, Cier-de-Luchon, Garin, Gaud, Gouault-de-Larboust, Jurvielle, Juzet-de-Luchon, Lège, Marignac, Montauban, Oô, Portet-de- Luchon, Poubeau, Saint-Aventin.

Haute-Loire. — Araule, Champclause, Chaudeyrolles, Freycenet-la-Cuche, Les Estables, Saint-Front.

Lozère. — Badaroux, Barjac, Bedouès, Cassagnas, Ghadenet, Cœurès, Cultures, Florac, Fraissinet-de- Fourques, Gatuzières, Ispagnac, Lanuéjols, La Salle- Prunet, Le Bleymar, Le Pont-de-Montvert, Les Boudons, Meyrueis, Montbrun, Pelouse, Quézac,Saint- André-de-Lancize, Saint-Beauzile, Saint-Etienne-du- Valdonnez, Sainte-Hélène, Saint-Julien-du-Tournel,

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Saint-Martin-de-Lansusele, Saint-Maurice-de- Venta- Ion, Saint-Privat-de-Vallangue.

Hautes-Pjrrénées. — • Adervielle, Betpouey, Gauterets, Esterre, Gavarnie, Gèdre,Génost, Loudervielle, Luz, Mont, Sers, Viella.

P3rrénée8-Orienta]es. — Canaveilles-Llar, Gorneilla, Escaro, Fontpédrouse, Fuilla, Jujols, Nyers- En, Olette, Planés, Ria-Sirach, Saint-Pierre, Santo, Serdinya.

Savoie. — Albiez-le-Jeune, Beaune, Bellecombe, Bourg-Saint-Maurice, Bozel, Gevins, Ghampagny, Cohennoz, Doucy, Le Bois, Les Avanchers, Les Chapelles, Macôt, Modane, Mont-Denis, Oreile, Pralognan, Saint-Bon, Sainte-Foy, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien, Saint-Martin-la-Porte, .Saint- Michel, Saint-Oyen, Séez, Sollières-Sardières, Thyl, Ugines, Villargondran, Villarodin-Bourget.

Vaucluse. — Beaumont, Brantes, Saint-Léger, Savoillans, Malaucène.

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