X INTRODUCTION

coaservatioQ du foud, d'empêcher-^e la

Sèche ne fût ruinée par la manière aousive e Texèrcer; que les bords des rivières ne fussent dégrades; que l'on n'eu changeât la largeur ou la profondeur , et qu'on n'y augmentât les établissemens qui y avaient été faits.

La pêche dans les rivières non navigables était exercée, avant la révolution , soit au profit des seigneurs, soit au profit des particuliers propriétaires des terrains contigus. Les décrets des 4 août 178g, 6 et 3a , juillet et 28 novembre lygS supprimèrent le droit féodal de pêche , et il fut déclaré par un avis du conseil d'état , du 27 pluviôse an i3, approuvé le 3o du 'même mois, que cette suppression avait été faite au profit aes propriétaires riverains. C'est par suite de cette législation que la noavelle loi consacre et règle le droit de pêche des particuliers dans ceux des cours d'eau qui ne font point partie du domaine public.

Les mesures de police qui avaient pour objet la conservation du poisson dans le& grandes rivières n'auraient qu'imparfaitement atteint le but du législateur, si elles n'eussent été étendues aux rivières ordinaires et aux simples ruisseaux. En effet , s'il y a des espèces de poissons qu'on peut dire domiciliées dans q;uelques grandes rivières, il y en a un bien plus grana nombre qui voya-