II

De l'Avoué.

Nous voici parvenus enfin à cette in-* dustrie célèbre qu'un concert unanime d'accusations a sans cesse poursuivie sans pouvoir jam<iis l'atteindre. Honneur au génie des praticiens français ! ils sont les doyens , les patrons, les saints , les dieux de l'art de faire une rapide fortune ; et , avec la sagacité qui leur attire tant de louanges, ils répondent à la critique par cet argument plein de force : « Ce n'est pas notre faute si Thémis, dont noMs sommes grands dignitaires , mécontente toujours une personne sur àewx. De Jà vient que , si l'on juge par an c^t mille causes en France, il y a cent mille détracteurs du corps honorable des procureurs. »

De toutes les marchandises de ce basmonde, la plus chère est sans contredit

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la j nstiee. Beaucoup de personnes pensenl que la gloire est encore plus coûteuse; mais nous tenons pour la justice , et nous allons prouver que nous n'avons pas tort.

Posons d*abord pour priemier principe, que la plus mauvaise transaction, rédigée même par un notaire ignorant , est meilleure que le meilleur procès, voire même que le gain de ce procès ; et tenons pour certain qu'en mettant le pied chez un avoué , on met sa fortune au bord d'un précipice.... Là-dessus, si vous doutez encore , lisez.

Il y a des jeunes clercs qui , pour vous expliquer le danger que l'on court chez eux, vous citeraient pour premier exemple, ce qu'on nomme la broutille. Or, comme ces broutilles ne sont, à proprement parler, que les broussailles d'une forêt, nous n'y mettrons le feu qu'en dernier ; car aujourd'hui la broutille^ qui charmait les anciens'' procureurs, n'est plus qu'un jeu d'en&nt qu'on abandonne aux commençans : il est même reconnu qu^on y perd. Pour nous y

DCS GT.VS HONNÊTES. tàùj

nous irons sur-le-champ au plus pressé , et ferons voir comment la chose du monde la plus simple devient la plus embrouillée , et conséqueinment la plus productive.

De rOrdre.

Vous VOUS imaginez peut-être qu^il s'agit ici de l'ofdrje que vqu$ devez avoir dans vos affaire^-*' Vovis ête$ à cent lieues; ici ordre signifie confusion, embrouillement du diable , le feu, etc.

Figurez-vous un moment que vous avez une maison (vous n'avez peut-jêtre pas le sou, n'importe, figurez- vous^le ; cela fait toujours plaisir ). Celui qui a une maison n'est pas toujours bien riche ; et , comime votre femme a des fantaisies^ vous des dé?

sirs, il en résulte que vous n^angez vos ca?

pitaux, vous empruntez enfin,

Vous allez chez les notaires chercher de l'argent à cinq, six, sept, huit pour cent; et vous voilà hypothéquait votre belle maison qui vaut sept ou huit cent mille, fr^cs, d'abo;rd de dix, puis de vingt, puis

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de cinq, puis de dix mille fraocs; vous voilà. De payant .pas aux échéance», forcé par conséquent de &ire des transports , c nouveaux emprunts, etc.

Au bout d'une dixaine d'années, voi devenez soucieux; et, en vous levant matin , vous vous dites , à part vous K Ventrebleu ! il Bkut que j'arrange ni< affaires : faut-il qu'il y ail -trente ou qui rante hypothèques sur une si belle ma son ! » En effet, soit que vous entriez , so que vous sortiez, au lieu de voir des pei siennes et des gouttières, vous croyez voi planer sur les toits un nuage de deui trois, quelquefois quatre cent mille fr et à travers lï nuée une centaine de d gures qui ont l'air de demander de l'ai gent et voltigent çà et lit.

Alors, un beau jour, vous conceve l'heureuse idée de mettre votre maison ei vente, de réaliser le reste de sa valeur ei inscriptions sur le grand-livre, et de vivri ainsi tranquille. En «ffet, vous témoigna bientôt l'intention de vendj^e. Aussitôt qw

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VOUS en. agissez ainsi ^ vo^ eréanciers ont peur, ils s'imaginent que vous êtes dans de mauvaises afTait*e5 ; ils detnandétit à être remboursés, vodl n*avez pas le sou ; ils Vous poursuivent , et veulent vous exproprier.

Voilà ce que les avoués appellent mettre le feu dans une affaire ; mais ce n'est pas encore là tordre.

Vous choisissez un avoué pour vous défendre ; c'est alors que commence le tapage. Les uns prétendent que le prix de la vente ne suffira pas pour les payer ; les autres vous démandent plus d'intérêt qu'ilne leur en revient ; mais votre avoué fait une vigoureuse défense , et après une lutte oîi vous remportez quelquefois l'avantage , on convient de convertir la saisie immobilière en. uixe vente volontaire.

Vous êtes content, car vous pensez que

vous aurez du reste, et que vous finirez

par vivre tranquille; et en effet, votre

maison se vend six cent mille francs.

Alors ractioii recommence entre les créan-

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ciers qui se disputent les rangs d'inscrip* tions, etc.

Votre acquéreur, ennuyé, fait des offres, et , ce petit procillon accetsoire, aboutit à déposer le prix à la caisse d'amortissement.

Enfin, après bien des jugemens, bien des disputes, on fait un ordre; c'est-àdire que vos créanciers vont se faire payer en justice, les uns après les autres. Vous pensez qne c'est une chose, toute simple.

Erreur!. «.a Voilà comme on procède:

L'avoué de l'acquéreur et l'avoué du plus ancien des créanciers signifient à tous les créanciers, i"" le jugement d'acquisition ou le contrat; 2"" la requête aux juges pour régler les créances ; 3* l'état de vos inscriptions, etc.

Ainsi le veut une loi sage : car ne jfaul-il pas que chaque créancfer connaisse te jugement , puisse surenchérir s'il trouve Tîmmeuble vendu à vil prix? n'a-t-il pas intérêt à vérifier l'état des inscriptions pmir savoir s'il est à son rang, si l'on n'y a pas inséré de fausses créances, dès créanciers

payés, eta? .contester, rien de plus juste.

Vous, pendant ce temps-là, vous vous . croisez lés bras et faites le joli cœur.

Souvent Tavoué de l'acquéreur et Ta- Youé des plus anciens opposans sont une seule et même personne ; car ordinairement c*est un fort créancier qui achète l'immeuble ; et alors , voyez tout d'un coup comme voltre bien va se manger dans ^ 1 ordre !

Il y a cent personnes inscrites, sans compter les avoués, qui se font payer leurs frais par privilège, sur l'immeuble luimême , et de ne mettre que cent inscrits ^ c'est modeste ; car souvent vos créanciers ont transporté à d'autres personnes le tiers, le quart, la moitié de leur créance; et il y a quelquefois, pour un de vos emprunts <le dix mille francs , trois ou quatre parties prenantes que vous ne connaissez ni de Sem, ni de Cham, ni de Japhet. Alors daignez suivre avec attention le calcul que nous allons faire.

Un jugement d'acquisition qui n'a que

(Jeux cent cinquante rôles, est modeste, si vous songez que le rôle n'a que vingt lignes, que cinq syllabes à la ligne, et quil ' conlîent toute l'histoire de vos pretléceiseurs , dans la possession de la maison , et qui Ta bâtie, et sur quel terrain, etc. , sa description, etc., la procédure, etc., etc.

Ainsi, nous compterons deux cent cinquante rôles , ci aSo rôles.

Nous serons forL modestes en mettant cinquante rôles pour là requête par laquelle vos créanciers demandent aux juges d'ouvrir l'ordre, ci 5o rôles;

L'état des inscriptions^ ob !

pour celui-là , trois cents rôles ne sont pas de trop, ci 3oo rôles.

Total 600 rôles.

Voilà donc six cents rôles que l'avoue doit signifier aux cent et tant de créanciers inscrits sur votre maison. Or, la 1**' iui accorde six sous ( ce o'est pas trop ) par chaque rôle de copie à signifier, e*

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une feuille de papier timbré de soixantedix centimes par six rôles de copie.

Ainsi , calculons ce qu'il en coûtera pour signifier ces six cents rôles à un seul créancier :

i*". six cents rôles de copie à six sous, ci 180 fr.

ï^^. cent feuilles de papier timbré à soixante-dix centimes , ci 70

Total aSo fr.

Multipliez maintenant ces deux cent cinquante francs par cent , vous trouverez une trentaine de mille francs pour une seule petite signification. Mais , vous me direz , l'avoué n'y gagne pas trop ; ne fautil pas qu'il copie cent fois six cents rôles , ce qtii fait soixante mille rôles d'écriture : où peut-il avoir assez de clercs?....

' Assez, assez, mon cher Monsieur, les

clercs n'écrivent pas une panse d'à

£n effet, voulez- vous savoir quel sera le bénéfice de l'avoué ? le voici : sur la

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feuille de soixante-dix centimes qui doit tenir six rôles, il en fera mettre quarante, et des dix raille feuilles qu'il doit employer, il y en aura huit mille cinq cents pour lui.

Ce n'est pas tout ; au lieu de faire copier ces soixante mille rôles , qqi lui coûteraient plus de quinze mille francs s'il fallait les faire écrire par la main des hommes , il imprimera cette signification, qui ne formera plus guère qu'une feuille in-8°. d'impression; et tirée- à cent et tant d'exemplaires, elle lui coûtera au lieu de six sous par rôle, que. vous êtes par le tarif obligé de lui payer, elle lui coûtera tout au plus un douzième de centime.

Voilà [)ar où l'on commence un ordre; mais vous pensez bien que nous né vous donnerons que les gros traits. Nous ne vous embarrasserons pas des contestations, des coUocations, des procès incidentels, des chicanes, etc. Nous ne vous ferons qu'une dernière observation , c'est que vpus aCvez cent créanciers; mais ces créan*

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ciers ont changé chacun de demeure, pendant les dix uns que vous avez mis à emprunter trois ou quatre cent mille frnQos, et la demeure du préteur dans l'inscription hypothécaire n'est souvent plus la même que la demeure actuelle des créanciers ; or , la loi veut que , pour que les créanciers ne puissent pas être frustrée, et qu on ne vende pas leur gage à leur insu , on leur signifie à toutes les demeures possibles; ainsi, si chaque créancier a une maison de campagne, au lieu de trente mille francs , en voilà soixante.

Nous ne vous entretenons pas des remises que les huissiers font aux avoués pour avoir leur pratique ; cependant si la signification coûte vingt fraùcs, et qu'ils en donnent cinq à l'avoué, sur deux cents si^ gnifications, voilà encore un billet de mille francs, toujours pour l'avoué.

Nous avons cependant un dernier trait plus fort que tout ceci , c'est que rien là dedans n'est illégal; ces choses-là sont faites d'après le tarif, et vous n'avez pas