CHAPITRE V

Des sujets du souverain par l’adoption politique ou par la naturalisation.

De même que dans la famille on distingue les enfans, de même dans l’Etat on distingue les sujets. Les enfans sont naturels ou adoptifs 0). Les sujets sont naturels ou naturalisés. L’adoption , comme le mariage, étajjlit des rapports de droit civil entre le j^re et le fils. La naturalisation , comme la naissance , établit des rapports de droit politique entre le souverain et le sujet. L’adoption et la naturalisation sont l’image de la nature. L’adoption et la naturalisation sont l’ouvrage ^de la loi.

# La conces^on du privilège 'connu des anciens sous la dénomination de’ droit de cité, et à quoi répond aujourd'hui la naturalisation , est une des matières sur les effets de laquelle les historiens et les publicistes ont le plus écrit et se sont le moins accordés. Tantôt ils la considèrent comme une cause des divisions intestines qui ^iranlent et renversent les gouvernemens ; tantôt au contraire ils la représentent comme un .acte d’une haute sagesse, comme un moyen infaillible d’imprimer au corps politique qui l’emploie, le triple caractère de grandeur, de puissance et de durée.

('} Cliez les peuples, où Fadoption est reçue.

Digltizai by Gj)6glc

CHAPITKE V. * 4*

Si Ton en croit il faut lui attribuer

les raatiieurs qui désolèrent autrefois Sybaris, Thuriutn , Bysance et plusieurs autres cités*4Mais si l'on écoute Denis d' Halicarnasse , Plutarque Tacite et Mont^quieu , les fameuses républiques d' Athènes et de Rome lui durent une grande partie de leur prospérité, et toutes les deux ne succombèrent, <[ue parce que chez l’une , l'on n’en avoit pas assez fait usage , et que chez l’autre, l’on étoit allé jusqu’à en abuser.

^ Thésée eut à peine changé la nature du Gouvernement , et réuni dans un seul lieu tous les habitans de l’Attique , que, 'pour rendre Athènes plus peuplée , il offrit le droit de cité à tous ceux qui voudroient venir y d.emeurer (>). Cette manière adroite de transformer subitement un bourg presque désert en une ville florissante , d’accroître en même temps sçs relations , ses forces et sa richesse , ne fut pas une règle de conduite pour ceux qui vinrent après lui. Fiers de leur origine, accoutumés à se dire enfans de la terre qui les nourrissdit, ennemis déclarés des mélanges et des alliances, et enorgueillis du titre d’ Athénien > ils crurent qu’ils trouveroient constamment dans leurs propres-mains et des moyens pour un combat et des ressources pour une défaite. Cette confiance présomptueuse ne Gt que les abuser. Les vainqueurs de Marathon, les héros de Salamine et de Platée trouvèrent euxmêmes des vainqueurs et des héros à Cbéronée. Un

(lî Folitiq. Uv. 5, chap. 3. ,

Tbucid. pré/. Plut. Vie de Thésée.

4s SIs’cOURS PR£liUIN AIRE.

coup fatal les atteignit, et dans l’impuissance de se relever, à cause de l’état de faiblesse où leur système politique les a voit réduits, en perdant pour ainsi dire une seule bataille , ils perdirent , ainsi que les Thébains, et l’empire de la Grèce ^ leur liberté (*).

Rome agrandit son territoire par les armes, et augmenta le nombre de ses citoyens par le droit de cité. La concession de ce privilège fut moins un sacrifîce qu'un nouveau sujet de gloire pour le conquérant, et servit de consolation à ceux qu’avoit opprimé et assujetti la conquête. Ce droit de cité si cher aux Romains, leur plus précieifx objet après la liberté *, qui eut de si brillans succès lors de l'enlèvement des Sabines; que parfois les successeurs de Romulus surent si bien ménager; qui fit en 4 même temps le désespoir et le triomphe des peuples du Latium ; ce droit de cité enGn, dont Cicéron parle (’) avec tant d’intérêt, tant d’éloquence, tant d’admiration, produisit deux effets opposés : il servit de'soutien à la maîtresse du monde ‘ il fut une des causes de la perte de Rome (^).

A Athènes, pour obtenir le droit de cité, il falloit’un décret du peuple. Ce décret devoit ensuite être confirmé par six mille Athéniens , donnant leurs suffrages par scrutin ; et il étoit permis à tout citoyen qui n’en avoit pas d’errfpêchement , de dénoncer à un tribunal supérieur facte de concession, s’il lui paroissoit contraire aux dispositions des lois

(0 Den. dUalic. Ht. a , chap. 6. Tacit. Ann. Ht. i i , 34.

W Pro Archia , pro Baibo , pro domo sni , pro Cojcina. *

• * Monleaq. de la grand, des Rom. et de leur décad. cbap. g.

CH A PITKE V. 43

portées à ce sujet (0. Quoique l’e'tranger qui avoit résisté à toutes ces épreuves , fût mis alors au rang . des citoyens, il ne laissoit pas cependant que d’exister entre lui et les Athéniens d’origine , une assez grande différence. 11 ne pouvoit aspirer ni à la dignité d’archonte, ni à aucune fonction sacerdotale. Ces deux prérogatives n’appartenoient qu’à ses en- *fans, pourvu encore qu’ils fussent nés d’une mère citoyenne W. Enfin il ne lui étoit pas permis do faire testa nftnt (3).

Jamais aucun peuple>n’attacha plus d'importance au droit de cité, et ne l’acCorda à des conditions plus difficiles à remplir que les Athéniens. Mais cela ne doit pas étonne-, lorsqu’on pense que, dans un Etat aussi démocratique et aussi peu considérable que l’étoit celui d’Athènes, la qualité de ci-^ toyen emportoit nécessairement à un très - haut degré la participation à l’autorité souveraine.

Aussi que n’imagina-t-on pas pour entourer l’adoption politi(|ue de fc^qu’il y avoit à la fois de plus convenable, de plus majestueux, de plus auguste et de plus rassurant. Quelles formes, quelle solennité dans l’acte préparatoire ! quel examen , quelle prudence dans l’acte définitif! quelle garantie, quelle sûreté après la naturalisation!

Ce décret du peuple ne faisoit-il pas ■connoîtrc que chaque membre de l’association avoit donné son consentement à l’admission d'un nouvel associé? Ces six mille Athéniens délibérant en secret,

(')Les lois vouloienl qu'on u’accordât le droit de cité qu'i ceu.\ qui l'avoieot nxirité par leur zèle et leur ardeur i setrir la çepub^

W Démostli. cuntr. Neéra. * “

(*} JJ. Deuxième plaidoyer contre Etienne.

44 DISCOTTllS PIlétIMiWAIRE.

et prêtant la même attention que s’il se fât agi da salut ou de la perte de la république , ne faisoient* ils pas connoître aussi combien ils étoient persuades qu’en confirmant à un étranger le titre de membre de l’Etat, un pareil acte de leur part devoit avoir des suites de nature à influer d’une manière sensible sur ses destinées ? Ce tribunal supérieur'enfin , cette espèce de cour de cassation* placée en observation contre les écarts du pouvoir absolu , ne faisoit-il pas connoîtr4lencoref[|qu’en cas de contravention aux Jois constitutionnelles, on verroit annuler les décisions de ce pouvoir même (0? ,

Lorsque le prince des orateurs veut exprimer combien est précieux le titre d’Athénien , quelles sont les qualités pour en être' digne et les formalités pour s’en rendre maître, il ne lui suffit pas d’exposer les droits d'un peuple libre, d’un peuplé vertueux, d’un peuple souverain, il se croit obligé de recourir à l’histoire. 9 rappelle ces valeureux Platéens qui s’immortalisèrent à Marathon , qui soutinrent deux années de siège dans leur propre ville , qui perdirent père , enfans et épouse , qui souffrirent les uns la mort, les autres l’esclavage, et tout cela pour les Atbéniene. Cependant , s'écrie-t-il, quel fut le sort de ceux qui échappèrent au péril? obtinrent-ils la récompense d’un si beau dévouement? Tous sans hésiter avoient combattu

O'DcmosllicDC. dans son plaidoyer contre Necra , cite l'exemple de deux étrangers qui. après avoir obtenu du peuple le droit de cité, furent éliminés du corps des citoyens, parce qu'il n'avoit pas paru à ce tribunal qu'ils eussent siiinsammeut mérité une telle faveur.