ANALYSE SUCCINCTE ET RAISONNÉE

DU CODÉ DIPLOMATIQUE

DES AUBAINS. '

AGn de mettre en correspondance l’ordre établi dans ce Tableau avec clni qui a été adopté dans le corps de Fouvrage, on aura soin d indiquer lorsque l’occasion s’en'présentara, à qui appartiennent aujourd hui, ou de quelle puissance dépendent les pays qui , par eux-mémes , ne forment plus d’Etat.

AALEN ( Ville Impériale <T ). Royaume de Wubtem-

BEBG. I

VoyeE ViLLM ÏBiPÉaiALEs d’Aelemacbe.

3«!8 tableau subst

A.IX - LA^I^PELLE. Prus$e ,

ANTIEL

comme Jaisant p<trlie

du grand duché du Rhin.

Traité, 3o mai i8i4-

Lettres-patentes ,nuii 1764; \o septembre 17C6. Abolition des droits d’aubaine , de détraction , e^ autres de semblable nature , pour les - biens meubles et immeubles. Capacité de suc-

* céder aux nationaux. Pag. 118 et 122.

Nota. lia capacivé de succéder aux nationaux résulte seu-

lement des lettres-patentes.