IRLANDE

Voyez Grande-Bretagne.

K.AUFFBEUREN (Ville Impériale de). Bavière.

Voyez Villes Impériales d’Allemagne.

KEMPTEiN ( Ville Impériale de). Bavière. ’ ‘

Voyez Villes Impériales d’Allemagne.

E.YRBOURG.

Voyez Salm.

XAHR.

»ü CODE diplomatique DES AUBAIKS. ’ 4“*

LAHR (seigneurie de). Grand dudhc de Bade.*

Traités , a décembre i^6jîj 7 mai 1777 ; 3o mai

Lettres -patentes , aa décembre 1766; a8 février 1767 ; 16 mat 1777. ^

Mêmes dispositions que pour Bade- Bade.

• -P<ïgf* 239.

Voyez BAde-BadE.

Nota, L'exemption du droit d'aubainç,- stipulée dans le traité de 1766, ne concernoit qae l’Alsace, et la sejgnenMe de Lahr^ mais el|e fut étendue à toute la France et aux différens Etats du prince de Nassau-Usingen , par celui de 1 777. Pag. 28 3.

LEYEN. Bavière, pour la majeure partijC des terres . équestres.

Traités, 27 septembre 1781 ; 3o mot* 1814.-

Lettres-patentes , novembre 178a.

Abolition du droit d’aubaine pour les biens meubles et immeubles. Capacité de succéder aux national. Droit de détractiôn, fixé au vingtième de la valeur des 'successions , tant que le meme droit sera perçu dans Les possessions du Comte.’ Pag. 16 8.* ,

Nota. 15e droit de détraction n'existe plus aujourd'hui , parce que les possessions du comte de la Leyen avoient été réunies à la France. Pag. aa.

LEUTKIRCH { Ville Impériale de ). ‘Bavière.

Voyez Villes Impériales d’Allemagne.

LIÈGE ( évêché de). Pays-Bas.

Traités, i5 mai 1755; 6 décembre 1768; 24 mat 1772 ^ 5o mai 18 1 4-

Lettres-patentes, ig décembre 17G8; i5 juin 1 7'’a,

4oa • TABLEAU SUB.STANTIEL*

Mêmes dispositions quepour Cologne (électorat). Pffg. a4*

Vuyez Cologw’e. . •

LIGNE (principauté de). Pays-Bas.

'Traité, 3o mai j8i4.

'Leltres-paffiUes

Mêmes dispositions que pour Gênes. Pag,z2. Voyez Gères. • ,

LINDAU (Ville Impériale de). Bavière,

Voyez Villes Impèaiales d’Allemagne.

LIPPE-DETMbLD. .

Trmité, 3o mai Lettres-patentes

- Ordonnance de la Princesse régente, ■j décembre > •iBi-i. .

Réversales , i8 mars i8i3.

Mêmes dispositions que poui' Anhalt-Bernbourg. P^g. ag4-

P’iqyez Anüalt-Bernboorg.