‹ Code diplomatique des aubainsChapitre 186 sur 213 · LÜBECK · texte numérisé non relu

LÜBECK

Voyez Villes lÎAHSÉATiQUES.* ‘

LUCQUES ET PIO iwBIiNO.

'Traité fZo mai

Lettres-palesUes ' - • .

Déclaration du gouvernement de Lacques et . Piombino, remise au Gouvernement français le "ii ' janvier iSit, * • • ,

RéverscUes ,G''août \Bn.

Abolition du droit d’aubaine pour les biens meubles et immeubles. Capacité, de succéder aux nationaux. Pag. 9a.

LU NÉBOURG ( duché de). Hanovre.

Voyez Hanovre.

DO CODE DIPLOMÀTIQOE DES AUBATKS. 4*^^

JlàLTE. GRàNDE-BaETAORE. * ' •

Traité.....

Lettres-patentes , juin i^65.

Abolition du droit d’aubaine pour lesbiens meubles et immeubles. Capacité de succéder ^ aui( nationaux. Les Maltois qui porteront les armes contre la France , segont privés des privilèges qui leur sont accordés chez cette puis-* « sance. Pag. 17*

MANTOÜE (duché de). .

Voyez Autriche. • •

Page 1