SAVOIE

' Voyez Sârdaigne. *

SAXE (ci-devant électorat , aujourd’hui royaume de). Traités, 16 juillet 1776; io mai 1814:

Lettres-patentes, ao juillet 1776.

Mêmes dispositions que pour Brandebourg- Ansp^cb* et Bareith. Pag. 17 s.-

\oyez Braz^debourg-Anspace e% Bareitu*

SAXE-GOTHA ex ALTESIBOURG. ' V Traitas , 'J oi'nl ^ ^ mai iSi

BD CODE DIPLOMATIQUE DES AüBAUfS. 4^5

Lettres-patentes, ta avril Abolition <1m droit d’aubaine pour les biens meubles et immeubles. S'il.est perçu dans les Etats du Duc, à titre de detraction , la aomme de tant pour cent, sur la valeur des successions, la réciprocité aura lieu en France. Il n’est point dérogé aux lo^hîr l’émigration, quant aux droits de succession. Pag. 187.

SAXE-HILDBOlftGHÂLSEN.

Traités, ao juillet 1778; 3o mai 181 4> Lettres-patentes , a8 septembre 1778.’

Mêmes di^osUions quejpour Saxe-Crofha et , Altembourg. Pag. 192.

SAXE-MEIMUNGEN. .

Traite'...,. ''

‘Lettres-patentes, la mars 1779.

Mêmes dispositions que pour Furstemberg.

Pag. i83.

Voyez FuBSTEMBEac.

SAXE-SAALFELP-COBOURG* . . . ^

Traités , 7 avril 1778; 3o mai 1814.

Lettres-patentes , 20 avril 1778. ^

Mêmes dispositions que pour Saxe - Got|ia et Altenbourg. Pag. 197. ' ,

, Voyez Smce-Gotüa et I^tenhovro.,

SAXE -WEIMAR - EISENACH et IËN\ ( ci - devant duché , aujourd’hui |rand duché de ).

Traités, 20 février 1771; Sommai 1814., Lettres-patentes, 19 mars 1771; 4 juillet 1771. Abolitibh, du droit d’aubaine pé^lr les biens meubles ,et immeuldes. Késerve , en France ,

4ï6 ' TABLËAO SUBSTAHTIEL

d’un droit de de'traction de cinq pour cent f dans le . cas où^le même «droit seroit perçu dans les Etats du Grand - Duc , contre les Français. lygi

SCHWARTZENBERG (ft>incipauté de). Bavière, pour .une partie, é^uand duchéde Bade, pour l’autre. Traité... •

Lettres-palentes ^ septembre 1^76.

Mêmes dispositions que p||ir Furstemberg.

Pag. 162. ,

Voyez Fübstemberg.

SCHWÀRZBOURG-RUDpLSXADl.

Traité, niai i8i4. r ■ '

Lettres-patentes..... *

. * Ordonnance de la Princesse régente , 7 décembre i8ia. ’

Réversales , 18 mars 181 3.

Mêmes dispositions que pour A.hhalt-Bern- , bourgi Pag. 290. , ’

Voyez Anbàlt-Berhboxtrg.

SCirWARZBOURG-SONDERSHAUSEN. •

i Traité, 3o mai iSiii ' * '

Lettres-patentes. ... « |

• , '■Ordonnance du Prince, décembre 1812.

Réversales , 18 mars 181 3. '

Mêmes dispqjitionsaque p»ur Anhalt-Bcrnbourg^ Pag. 287. '

Voyez AwHALT-BERNfoüRG.

SCHWl^INFURT (Ville Impériale ’ de ). ftiViÈRE.

Voyez Villes Iuperiales d’Allemagne.

schweriR. •

Voyez MecKLEHifovRG-ScHWERm.

' " SONDERSHAüSEN.

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