TOSCANE

Traités , 6 décembre 3o mal 1814.

Lettres-patentes, \o janvier l’jGçp

Mêmes dispositions que^pour Pàriüe, Plaisance et Guastalla. Pag-, Sig. . -

Voyez Parme, PtAiSAwcfi et Guastalla. '

TRÊVES (clectoTat de). Prusse, comme faisant partie du grand duché du Rhin.

Traités, t S avril 1767; 3o mai 1814.

Lettres-patentes, 6 mai 1767.

Mêmes dispositions que poifr Cologne (électorat). Pag. i3a.

Voyez CoLOGMEi

T1BLE1.U GUUSTÀNTIEL

ïiypoLi. ' *

Traités, iç) juin i685j 9 juin V]iQ}juin 1793.

Lettres-patentes *

Même* disposit.”’ que pour Alger. Pag. 365.

Voyez Alger. * •