‹ Code diplomatique des aubainsChapitre 204 sur 213 · LIVRE SIXIÈME · texte numérisé non relu

LIVRE SIXIÈME

Des duchés de Parme, de Plaisance et de Guastalla, du duché de Modène , du grand duché de Toscane , des 'principautés de Lacques et de Piombino, et des Etais ^ du Pape.

Chapitre preuieb%Du droit conventionnel avec les duchés de Parme, de Plaisance et de Guastalla. 84

Chap. IL Du duché de Modène. 88

Chap. III. Du droit conventionnel avec le grand duché de Toscane. ■* 89

Chap. IV. Du droit de réciprocité avec les principautés de Lucqucs et de Piombino. 9a

Crap. V, Des Etals du Pape. Pog. 94

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