TABLEAU
Qualification
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Les dinaeneioiis d-dessos devront être exactes et se retrouver d'un bout à l'autre 'de 4a planche.
Les feuitles, ainsi que les madriers, sdt de ohons, soit de frfanehes de toute espèce, étant des échantillons d'un écoulenieiit accidentai , ne seront reçus qu^autant qu'ils auront été l'objet d'une commande préalable.
Les fRandies de dimensions autres que celles détenninées dans le UUeau ci deoous , ne seront égaâement pas reeevfliMes.
Pour évfter looteconlasion, les dénominations en usage jusqu'à oe jour pour désigner les divers échantiHons , n'étant point contraires «u système décimal , en ne les considérant que comme qualification , continueront à subsister.
Le but de Ja léunioi a donc été de oonsliiter les griefs et de for-
mer un corps collectif qui ait un caractère de légalité ou de forée assez puissant pour protéger chacun de ses membres contre les nouveaux abus qui pourraient survenir, et foire connaître à HM. les marchands des Vosges , qu'à partir du premier voyage de dix-t huit cent quarante , les soussignés ne recevront que les planches conformes aux échantillons portés au tableau.
Toutefois cette disposition ne sera exécutoire, quant à la l&n^ gueur seulement y qu'à partir du premier juin mil huit cent quarante , afin de donner à MM. les marchands des Vo^es une latitude suffisante pour écouler les tronoes qu'ils auraient tint couper avant d'avoir eu connaissance de la mesure adoptée ; mais elle sera rigoureusement observée quant à la largeur et à l'épaisseur ^ à partir du premier voyage de dix-huit cent quarante.
Pour donner de la publicité à la présente délibération, elle sera insérée dans les journaux des départements des Vosges, delà Moselle et de la Meurtbe , et sera imprimée ou Hthographiée au dodk bre de deux cents exeniplaires, afin d'en adresser copie à chaque personne intéressée à connaître les dispositions adoptées par le& souss^nés. £n outre deux exemplaires manuscrits, timbrés et signés, seront déposés aux greffes des tribunaux de commerce des. départements de la Moselle et de la Meurthe.
Ainsi fait, adopté et signé à Pont-à-Mousson , ledit jour vingt-. sept octobre mil huit cent trente-neuf. '
Jean-Baptiste Gerardin , Julien DscmENS., (•. Delsop l'atné^ BARBAfi jeune, M. Blaisse, Bonnette et Mariottê, Paki- SOT, Matecr, Lacaill^, MAiofiNiER, V. Brocard , Mon- GIN frères, VÉBity Fromolt, Thirion-Laure, Niïreus, A. Dupont, Thirion, Ferry -Laure, Gueden, Sauras aine , Mangeot et Dubras.
Enregistré à Nancy, le vingt-siept novembre dix-,huit ceht trenteneuf, folio soixante-neuf verso, case huit et suivantes. Reçudoq francs et cinquante centimes de décime^ Signé Guiîrin.
Pour expédition conforme et collationnée sur la minute de l'original déposé par le greffier du tribunal de conunerce, soussigné , Barberot, greffier.
Nota. Voyez à la date du 90 mars 1840, Fopinion du commerce des bois carrés de Paris sur la délibération qui précède.
