‹ Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de ParisChapitre 89 sur 171 · PERCEPTION · texte numérisé non relu

PERCEPTION

Des droits attribués aux g^ardes-ports par le tarif de 1 704 et la taxation consentie en sus par les marchands fréquentant la rivière d'Yonne , pour emjilacernent, empilage et manutention des diverses marchandises.

NATURE des

■AACHAlfOISES,

Cotretset fagots, le millier

Par chaque décastère de bois à brûler^àpile haute ctpilebasse.

Par cent bottes d'échalas de trois pieds six pouces de long

Par cent bottes d'échalas de quatre pieds deux pouces de long

Par cent bottes de lattes

Par cent bottes d'écorccs

Par cent bottes d'osier et de rouettes

Par cent claies, formées de cent bottes de rouettes

Bois de charpente, grume ou sciage, réduit à la solive pour 0/0 solives on pièces

Par cent de grandesjantesàroues, formant âO solives réduites. . .

Par cent de petites jantes, formant 10 solives

Droit

d'arri^ra^

suivant

Droit d'enlrr^i ment nàvant 1704

Taxation

oonaentie

«BHBpar

le coin-

TOTAL

OBSEHTATIONS.

Sont canaàlér^ fir k

le cent de soliTti ,

SaToia

6ootoiecad»

tilIoB de Parii;

600 U. de

i&o id. de

800 id. d'<

800 id phwAei de Hf«

4oo àd. de i5

900 id. de

La voli» de 8 .

Iarf*c ef 8 li^nca an pbk ti-

Ehammr, U fai^M i3 «•!%<• 6 pieds poor la aolivtL

U «oligr àarddae wn comptée au double alm ^ Ict do«M«.

NATURE des

KAKCHANDUBS.

Droit

dTarrivag*

rnivant

Par cent rais à iDues, formant 5 solives

Par chaqae somme de bois de diarronnage, équivalant à 8 solives

Par chaaue somme d'étaux ou table, équivalant à 8 solives. . .

Par chaque millier de foin

Par chaque muid de charbon de bois, mesure de Paris, contenant douze. setiers ou douze voies (1)

Par chaque sac de charbon contenant une voie, déchargé de la voiture au bateau!

Par chaque sac de charbon contenant une voie, déchai^ sur le port

Par chaaue muid de braise de deux feuillettes formant trois hectolitres ou une voie et demie livréen détail sur le port

Par millier de bourrées ou mille bottes (comme fagots et cotrets) (2)

Par millier de chantiers à flotter, pouvant faire mille cotrets. . .

Par décastère de bois, à charbon non empilé(3)

P<ir cent kilogrammes de fer ou de fonte (4)

Par voie de plâtre, contenant un mètre^cube

Par chaque voie ou voiture de tuiles, grand moule de treize pouces de long sur huit de large; briques, carreaux et ardoises, etc. Chaque voiture prise pour un demi-millier (5)

Par chaque bateau de fruit (6) . .

Droit d'ealève-

vant 1704

Ht 4

Tazatkm

oonaentle

en ans par

le cpm-

meroo.

TOTAL

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