‹ Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de ParisChapitre 91 sur 171 · NATURE · texte numérisé non relu

NATURE

des

HABCHAIfDISBS.

Par chacune voie de poterie de terre ou tuyaux, faïence, cristaux, bouteilles et verreries, chaque voie équivalant à un millier (au compte)

Par cent de futailles

Par chaque muid ou demi-queue d*eau-de-vie, vin, cidre, et autres boissons arrivant

Par millier de cerceaux à feuillettes et à muids

Par douze cerceaux à cuves . . .

Par bateau dépavés

Droit

d'airfvage

snlvant

Droit

ment mû' voit 1704

Taxation oonMiitie ensiupar le oonimercr.

TOTAL

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MM. Rx-nr, Guxm, ^ Saint - Florratia , D«tM>> Drroirm am^, Ourr-VM* %o9 , Pm,TCJJin Goeaa ,

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Avamv , par prooirtiioo d« MM. David «t Ftara- KiKB , B^aasM , Dvvuw*

BbKAODOII , BUTBAV».

VAvomnc , BmM'Mium etc.

Fait et arrêté par nous, commissaires délégués. A Joigny, le 3 janvier 1825.

Signé : Louis VMrollot , baron de BoirriN , Feesel- Descbantins , BouROTf t Latolée.

Pour copie conforme :

L'inspecteur-général de la navigation de l'Yonne ,

Signé PiocHARB.

DÉLIBÉRATION Du bureau du commerce des bois carrés,

3 septembre 1825,

Qui autorise l'agent général à verser, au nom du commerce de» bois carrés, la somiie de six cents francs, entre les mains de M. Besson , président de la souscription ouverte en fatkcr des

INCENDIES DE SaUNS.

(Archivas du commerce des bois carrés.)

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