Partie troisième. — Des peines contre chaque délit

Titre XI. — Des délits contre la foi et l'unité

de l'Eglise 2314-2319 616

Titre XII. — Des délits contre la religion.. 2320-2329 619

Titre XIII. — Des délits contre les autorités,

personnes et choses ecclésiastiques 2330-2349 621

Titrs XIV. — Des délits contre la vie, la liberté,

la propriété, la réputation et

les bonnes mœurs 2350-2359 629

Titre XV. — Du crime de faux 2360-2363 632

Titre XVI. — Des délits dans l'administration

ou la réception de l'ordre et

des autres sacrements 2364-2375 634

Titre XVII. — Des délits contre les obligations

propres de l'état clérical ou

religieux 2376-2389 637

Titre XVIII. — Des délits dans la collation, la

réception et la démission des

dignités, offices et bénéfices

ecclésiastiques 2390-2403 641

Titre XIX. — De l'abus du pouvoir ou de

l'office ecclésiastique 2404-2414 645